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Arrêté De La Commission Communautaire Francaise
publié le 01 avril 2014

Nominations. - Promotions et avancements. - Démissions. - Pensions 2013 Nominations 2013 Dans le niveau 1 : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 18 juillet 2013, M. François BUYSE, est nommé à titre définitif Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 21 novembre 2013, M. Timour C(...)

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01/04/2014
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COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANÇAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE


Nominations. - Promotions et avancements. - Démissions. - Pensions 2013 Nominations 2013 Dans le niveau 1 : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 18 juillet 2013, M. François BUYSE, est nommé à titre définitif au grade d'attaché, avec effet au 4 juin 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 21 novembre 2013, M. Timour CHEVALIER, est nommé à titre définitif au grade d'attaché, avec effet au 2 octobre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 30 mai 2013, Mme Carine GRACEFFA, est nommée à titre définitif au grade d'attachée, avec effet au 6 mai 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 30 mai 2013, Mme Mireille PRIEELS, est nommée à titre définitif au grade de médecin, avec effet au 6 mai 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 31 janvier 2013, M. Cédric BAUVOIS, est nommé à titre définitif au grade de chargé de recherches, avec effet au 11 mai 2012.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 31 janvier 2013, Mme Isabelle GEORIS est nommée à titre définitif au grade de chargée de recherches, avec effet au 2 avril 2012.

Dans le niveau 2+ : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 1er octobre 2013, Mme Natalia VALENZUELA VIDAL est nommée à titre définitif au grade d'infirmière graduée, avec effet au 12 septembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 25 juillet 2013, Mme Eve TONDEUR, est nommée à titre définitif au grade de graduée administrative, avec effet au 13 juin 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 25 juillet 2013, Mme Anne-Catherine TILMANT, est nommée à titre définitif au grade de graduée administrative, avec effet au 13 juin 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 25 juillet 2013, Mme Emmanuelle LOCCI, est nommée à titre définitif au grade de graduée administrative, avec effet au 25 juin 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 25 juillet 2013, Mme Fabienne GREGOIRE, est nommée à titre définitif au grade d'infirmière graduée, avec effet au 25 juin 2013.

Dans le niveau 2 : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 17 décembre 2013, M. Jérôme DANEL, est nommé à titre définitif au grade d'assistant administratif, avec effet au 4 novembre 2013.

Dans le niveau 3 : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 8 octobre 2013, M. Alexandre DEMERTZIS, est nommé à titre définitif au grade d'adjoint de métier, avec effet au 18 septembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 8 octobre 2013, M. Alain DRAGONETTI, est nommé à titre définitif au grade d'adjoint de métier, avec effet au 18 septembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 8 octobre 2013, M. Sylvain DUBOIS, est nommé à titre définitif au grade d'adjoint de métier, avec effet au 18 septembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 23 décembre 2013, Mme Marie-Thérèse HERO, est nommée à titre définitif au grade d'adjointe de métier, avec effet au 11 juillet 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 8 octobre 2013, M. Emmanuel HERREGODTS, est nommé à titre définitif au grade d'adjoint de métier, avec effet au 18 septembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 17 décembre 2013, M. Frank LAHAUT, est nommé à titre définitif au grade d'adjoint de métier, avec effet au 28 octobre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 8 octobre 2013, M. Rudy LECLERE, est nommé à titre définitif au grade d'adjoint de métier, avec effet au 18 septembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 8 octobre 2013, M. Ali SAOUTI, est nommé à titre définitif au grade d'adjoint de métier, avec effet au 18 septembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 8 octobre 2013, M. Pierre WILLOT, est nommé à titre définitif au grade d'adjoint de métier, avec effet au 18 septembre 2013.

Démissions 2013 Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 19 septembre 2013, la cessation définitive des fonctions d'infirmière graduée principale, par démission volontaire de Mme Virginie VANDERHAEGEN est actée avec effet au 30 novembre 2013 au soir.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 17 décembre 2013, la cessation définitive des fonctions d'assistant technique de 1ère classe, par démission volontaire de M. Laurent ANDRE est actée avec effet au 30 novembre 2013 au soir.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 19 septembre 2013, la cessation définitive des fonctions d'ingénieure industriel principale, par démission volontaire de M. Benjamin MASSART est actée avec effet au 31 août 2013 au soir.

Promotions et avancements 2013 Dans le niveau 1 : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 24 octobre 2013, Mme Nathalie MALISOUX est promue par avancement de grade au grade de conseillère-chef de service (niveau 1-rang 13) avec effet au 1er octobre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 18 juillet 2013, M. Frédéric MOTTE est promu par avancement de grade au grade de conseiller-chef de service (niveau 1-rang 13) avec effet au 1er novembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 18 juillet 2013, Mme Marie-Pierre DURT est promue par avancement de grade au grade de conseillère-chef de service (niveau 1-rang 13) avec effet au 1er novembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 18 juillet 2013, Mme Dominique MAUN est promue par avancement de grade au grade de conseillère-chef de service (niveau 1-rang 13) avec effet au 1er novembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 18 juillet 2013, Mme Pascale PENSIS est promue par avancement de grade au grade de conseillère-chef de service (niveau 1-rang 13) avec effet au 1er novembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 18 juillet 2013, Mme Sandrine VERMEULEN est promue par avancement de grade au grade de conseillère-chef de service (niveau 1-rang 13) avec effet au 1er octobre 2013.

Dans le niveau 2 + : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 7 mars 2013, Mme Brigitte BOUCHA est promue par accession au niveau supérieur au grade de graduée administrative (niveau 2+ - rang 26) avec effet au 1er juillet 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 7 mars 2013, Mme Sylvie TOUBEAU est promue par accession au niveau supérieur au grade de graduée administrative (niveau 2+ - rang 26) avec effet au 1er juillet 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 7 mars 2013, M. Zuhair EL GAYATI est promu par accession au niveau supérieur au grade de gradué technique (niveau 2+ - rang 26) avec effet au 1er juillet 2012.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 7 mars 2013, M. Frédéric GENIN est promu par accession au niveau supérieur au grade de gradué technique (niveau 2+ - rang 26) avec effet au 1er juillet 2012.

Pensions 2013 Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 31 juillet 2012, Mme Christiane STEENO a été admis à la retraite en date du 1er janvier 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 12 décembre 2012, Mme Germaine VAN OVERSTRAETEN a été admise à la retraite en date du 1er janvier 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 6 août 2012, M. Philippe DANIS a été admis à la retraite en date du 1er janvier 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 18 septembre 2012, Mme Yolande CASTEELS a été admise à la retraite en date du 1er février 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 11 avril 2013, Mme Danielle OOGHE a été admise à la retraite en date du 1er février 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 18 février 2013, M. John SEGERS a été admis à la retraite en date du 1er mars 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 18 avril 2013, Mme Maria CONSTANTINIDIS a été admise à la retraite anticipée pour cause d'inaptitude physique définitive en date du 1er avril 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 25 juillet 2013, Mme Patricia VAN BEVER a été admise à la retraite en date du 1er avril 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 27 mars 2012, M. Robert THOMAS a été admis à la retraite en date du 1er avril 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 27 juin 2013, Mme Christiane LEGRAIN a été admise à la retraite en date du 1er juin 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 22 février 2013, M. Jean-Marie ROSSEELS a été admis à la retraite en date du 1er juin 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 5 juin 2013, Mme Nicole KEUSTERMANS a été admise à la retraite en date du 1er juillet 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 22 mars 2013, M. Jean-Jacques MASQUELIER a été admis à la retraite en date du 1er septembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 27 décembre 2012, Mme Anne COURTOY a été admise à la retraite en date du 1er septembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 30 août 2013, Mme Anne-Marie DE RAS a été admise à la retraite en date du 1er septembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 30 août 2013, M. Daniel CAMMAERTS a été admis à la retraite en date du 1er septembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 30 août 2013, Mme Carla SIRENA a été admise à la retraite en date du 1er septembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 23 octobre 2013, M. Patrick POELEMANS a été admis à la retraite en date du 1er octobre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 18 avril 2013, Mme Evelyne DUBOIS a été admise à la retraite en date du 1er octobre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 18 avril 2013, M. René STENIER a été admis à la retraite en date du 1er octobre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 6 juin 2013, M. Olivier BERTIN a été admis à la retraite en date du 1er octobre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 3 octobre 2013, M. Patrick DEBOUVERIE a été admis à la retraite en date du 1er novembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 27 juin 2013, M. Francis LERMINIAUX a été admis à la retraite en date du 1er décembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 21 novembre 2013, Mme Arlette VANDAELE a été admise à la retraite en date du 1er décembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 12 novembre 2013, Mme Denise EELENS a été admise à la retraite en date du 1er décembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 21 novembre 2013, Mme Viviane MEUNIER a été admise à la retraite en date du 1er décembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 28 novembre 2013, Mme Silvana PAVONE a été admise à la retraite en date du 1er décembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 13 novembre 2013, Mme Béatrice WARNIER a été admise à la retraite en date du 1er décembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 11 juillet 2013, Mme Bernadette DENEF a été admise à la retraite en date du 1er décembre 2013.

Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 2 décembre 2013, Mme Mireille VILLERS a été admise à la retraite en date du 1er décembre 2013.

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