Document
publié le 13 octobre 2021
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Pouvoirs locaux MOSQUEE AL IMANE. - Un arrêté ministériel du 23 août 2021 approuve le budget 2021 de la Mosquée Al Imane voté par le Comité le 28 mai 2021. MOSQUEE ARRAHMAN. - Un arrêté ministériel du 14 juillet 2021 approuve le budget 2 MOSQU

source
service public de wallonie
numac
2021204628
pub.
13/10/2021
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

Publié le : 2021-10-13 Numac : 2021204628

SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Pouvoirs locaux MOSQUEE AL IMANE. - Un arrêté ministériel du 23 août 2021Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 23/08/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021021815 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté du Gouvernement wallon du 1er juillet 2021 relatif à la mise en place d'un mécanisme de résilience pour les secteurs les plus durablement touchés depuis le début de la crise du coronav type arrêté ministériel prom. 23/08/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021021814 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté du Gouvernement wallon du 1er juillet 2021 relatif à l'octroi d'une indemnité spécifique « cascade RECA » à destination des indépendants et entreprises actifs en BtoB dans le secteur fermer approuve le budget 2021 de la Mosquée Al Imane voté par le Comité le 28 mai 2021.

MOSQUEE ARRAHMAN. - Un arrêté ministériel du 14 juillet 2021Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 14/07/2021 pub. 19/08/2021 numac 2021032507 source service public de wallonie Arrêté ministériel adoptant le périmètre de reconnaissance économique de la nouvelle zone d'activités économiques pour la création du « parc d'activités économiques d'Anthée » et le périmètre d'expropriation, pour cause d'utilité publique type arrêté ministériel prom. 14/07/2021 pub. 30/08/2021 numac 2021042760 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel fixant les prix d'hébergement 2021 des hôpitaux universitaires pour la période du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022, en exécution des articles 6 à 10 du décret du 19 juillet 2017 relatif au prix d'hébergement et au f fermer approuve le budget 2019 de la Mosquée Arrahman voté par le Comité le 31 juillet 2020.

MOSQUEE ARRAHMAN. - Un arrêté ministériel du 20 juillet 2021Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 20/07/2021 pub. 26/07/2021 numac 2021031887 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté ministériel modifiant les articles 61 et 69 de l'arrêté ministériel du 26 novembre 1991 portant les modalités d'application de la réglementation du chômage, visant l'adaptation de certains montants d'allocations dans le cadre de l'utilisat type arrêté ministériel prom. 20/07/2021 pub. 22/09/2021 numac 2021203903 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté ministériel portant remplacement d'un membre de la Commission "Plans d'entreprise" type arrêté ministériel prom. 20/07/2021 pub. 22/09/2021 numac 2021203904 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté ministériel portant remplacement de membres de la Commission consultative en vue de l'obtention de certaines dérogations en matière de prépension conventionnelle fermer approuve, moyennant corrections, le compte 2018 de la Mosquée Arrahman voté par le Comité le 31 juillet 2020.

MOSQUEE BARBAROS HAYRETTIN PASA CAMI. - Un arrêté ministériel du 16 août 2021Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 16/08/2021 pub. 07/09/2021 numac 2021032668 source service public de wallonie Arrêté ministériel arrêtant que le site n° SAR/CH157 dit « Hôpital le "Rayon de soleil" » à Montigny-le-Tilleul est à réaménager type arrêté ministériel prom. 16/08/2021 pub. 20/08/2021 numac 2021032510 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 1er février 2018 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spéci type arrêté ministériel prom. 16/08/2021 pub. 20/08/2021 numac 2021032502 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 1er février 2018 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spéci type arrêté ministériel prom. 16/08/2021 pub. 20/08/2021 numac 2021032501 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 1er février 2018 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spéci type arrêté ministériel prom. 16/08/2021 pub. 06/09/2021 numac 2021032136 source service public federal justice Arrêté ministériel portant ratification du programme de l'examen donnant accès à la fonction de juge suppléant et de conseiller suppléant type arrêté ministériel prom. 16/08/2021 pub. 20/08/2021 numac 2021021680 source service public de wallonie Arrêté ministériel suspendant temporairement la circulation de certaines embarcations sur des cours d'eau non navigables type arrêté ministériel prom. 16/08/2021 pub. 06/09/2021 numac 2021032135 source service public federal justice Arrêté ministériel portant ratification des programmes de l'examen d'aptitude professionnelle et du concours d'admission au stage judiciaire fermer approuve, moyennant corrections, le compte 2019 de la Mosquée Barbaros Hayrettin Pasa Cami voté par le Comité le 13 mars 2021.


debut


Publié le : 2021-10-

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^