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Règlement
publié le 09 novembre 2005

Institut belge de normalisation Enregistrement de normes belges 1. Conformément au § 5 de l'arrêté royal du 30 juillet 1976, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par l'Institut belge de normali(...) NBN EN 30-1-1/A3 Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux - Partie 1-1(...)

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
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09/11/2005
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Institut belge de normalisation (IBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément au § 5 de l'arrêté royal du 30 juillet 1976, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par l'Institut belge de normalisation, cet Institut annonce l'enregistrement des normes belges ci-après : NBN EN 30-1-1/A3 Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux - Partie 1-1 : Sécurité - Généralités (1re édition) NBN EN 30-2-1/A2 Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux - Partie 2-1 : Utilisation rationnelle de l'énergie - Généralités (1re édition) NBN C 71-061-4/A6 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité - Partie 4 : Guide et information générale (1re édition) NBN EN 81-71 Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge - Partie 71 : Ascenseurs résistant aux actes de vandalisme (1re édition) NBN EN 81-73 Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge - Partie 73 : Fonctionnement des ascenseurs en cas d'incendie (1re édition) NBN EN 144-1/A2 Appareils de protection respiratoire - Robinets de bouteille à gaz - Partie 1 : Raccords de queue filetés (1re édition) NBN EN 203-1 Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux - Partie 1 : Règles générales de sécurité (2e édition) NBN EN 230 Systèmes automatiques de commande et de sécurité pour brûleurs à fioul (2e édition) NBN EN 334 Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu'à 100 bar (2e édition) NBN EN ISO 385 Verrerie de laboratoire - Burettes (ISO 385:2005) (1re édition) NBN EN 404 Appareils de protection respiratoire pour l'évacuation - Auto-sauveteur avec ensemble embout buccal à filtre monoxyde de carbone (2e édition) NBN EN 413-2 Ciment à maçonner - Partie 2 : Méthodes d'essai (2e édition) NBN EN 657 Projection thermique - Terminologie, classification (2e édition) NBN EN 685 Revêtements de sol résilients textiles et stratifiés - Classification (2e édition) NBN EN ISO 772/A2 Déterminations hydrométriques - Vocabulaire et symboles (ISO 772:1996/Amd 2:2004) (1re édition) NBN EN 794-3/A1 Ventilateurs pulmonaires - Partie 3 : Règles particulières pour les ventilateurs d'urgence et de transport (1re édition) NBN EN 847-1 Outils pour le travail du bois - Exigences de sécurité - Partie 1 : Outils de fraisage, lames de scies circulaires (2e édition) NBN EN 896 Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Hydroxyde de sodium (2e édition) NBN EN 897 Produits chimiques pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Carbonate de sodium (2e édition) NBN EN 993-15 Méthodes d'essai pour produits réfractaires façonnés denses Partie 15 : Détermination de la conductivité thermique par la méthode du fil chaud (parallèle) (2e édition) NBN EN 1005-4 Sécurité des machines - Performance physique humaine - Partie 4 : Evaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines (1re édition) NBN EN 1010-5 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conceptions des machines d'impression, de transformation et de finition du papier - Partie 5 : Onduleuses et machines de transformation du carton plat et du carton ondulé (1re édition) NBN EN 1019 Produits chimiques pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Dioxyde de soufre (2e édition) NBN EN 1034-7 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Partie 7 : Cuviers (1re édition) NBN EN 1034-22 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier - Partie 22 : Défibreurs (1re édition) NBN EN 1068 Informatique de santé - Enregistrement des systèmes de codage (2e édition) NBN EN 1101/A1 Textiles et produits textiles - Comportement au feu - Rideaux et tentures - Procédure détaillée pour déterminer l'allumabilité d'éprouvettes disposées verticalement (petite flamme) (1re édition) NBN EN ISO 1133 Plastiques - Détermination de l'indice de fluidité à chaud des thermoplastiques, en masse (MFR) et en volume (MVR) (ISO 1133:2005) (3e édition) NBN EN 1168 Produits préfabriqués en béton - Dalles alvéolées (1re édition) NBN EN 1279-5 Verre dans la construction - Vitrage isolant préfabriqué scellé Partie 5 : Evaluation de la conformité (1re édition) NBN EN 1282-2 Tubes de trachéostomie - Partie 2 : Tubes pédiatriques (ISO 5366-3:2001, modifiée) (2e édition) NBN EN 1304 Tuiles et accessoires en terre cuite - Définitions et spécifications des produits (2e édition) NBN EN 1360 Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour distribution mesurée de carburants - Spécification (2e édition) NBN EN 1421 Produits chimiques pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Chlorure d'ammonium (2e édition) NBN EN 1433/A1 Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules - Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité (1re édition) NBN EN 1442/A2 Bouteilles en acier soudé transportables et rechargeables pour gaz de pétrole liquéfiés (GPL) - Conception et fabrication (1re édition) NBN EN 1501-2 Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés - Exigences générales et exigences de sécurité - Partie 2 : Bennes à chargement latéral (1re édition) NBN EN 1514-2 Brides et leurs assemblages - Joints pour les brides désignées PN - Partie 2 : Joints spiralés pour utilisation avec des brides en acier (2e édition) NBN EN 1555-3/A1 Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Partie 3 : Raccords (1re édition) NBN EN 1672-2 Machines pour les produits alimentaires - Notions fondamentales - Partie 2 : Prescriptions relatives à l'hygiène (2e édition) NBN EN 1820 Ballons réservoirs d'anesthésie (ISO 5362:2000, modifiée) (2e édition) NBN CEN/TS 1852-3/A1 Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Polypropylène (PP) - Partie 3 : Guide pour la pose (1re édition) NBN EN 1870-16 Sécurité des machines pour le travail du bois - Machines à scier circulaires - Partie 16 : Tronçonneuses doubles à coupe en V (1re édition) NBN EN 1892 Céramiques techniques avancées - Propriétés mécaniques des céramiques composites à haute température sous atmosphère neutre - Détermination des caractéristiques en traction (2e édition) NBN EN 1929-3 Chariots d'achat à corbeille - Partie 3 : Prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec dispositif(s) supplémentaire(s) de dépose de marchandises, avec ou sans siège pour enfant (1re édition) NBN EN 1929-4 Chariots d'achat à corbeille - Partie 4 : Prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille et dispositif(s) supplémentaire(s) de dépose de marchandises, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur trottoirs roulants (1re édition) NBN EN 1929-7 Chariots d'achat à corbeille - Partie 7 : Prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec sièges bébé et enfant (1re édition) NBN EN 2089 Série aérospatiale - Alliage d'aluminium AL-P2014A-T6 ou T62 - Tôles et bandes - 0,4 mm 2. Les normes dérivées des normes européennes (EN) sont en principe disponibles en anglais, en français et en allemand;les normes dérivées des normes internationales (ISO) sont en principe disponibles en anglais et en français. 3. Ces normes peuvent être obtenues contre paiement de leur prix à l'Institut belge de normalisation, avenue de la Brabançonne 29, 1000 Bruxelles.4. Les normes : NBN EN 203-1, 2e édition remplace NBN EN 203-1, 1re édition NBN EN 230, 2e édition remplace NBN EN 230, 1re édition NBN EN 334, 2e édition remplace NBN EN 334, 1re édition NBN EN 404, 2e édition remplace NBN EN 404, 1re édition NBN EN 413-2, 2e édition remplace NBN EN 413-2, 1re édition NBN EN 657, 2e édition remplace NBN EN 657, 1re édition NBN EN 685, 2e édition remplace NBN EN 685, 1re édition NBN EN 847-1, 2e édition remplace NBN EN 847-1, 1re édition NBN EN 896, 2e édition remplace NBN EN 896, 1re édition NBN EN 897, 2e édition remplace NBN EN 897, 1re édition NBN EN 993-15, 2e édition remplace NBN EN 993-15, 1re édition NBN EN 1019, 2e édition remplace NBN EN 1019, 1re édition NBN EN ISO 1133, 3e édition remplace NBN EN ISO 1133, 2e édition NBN EN 1282-2, 2e édition remplace NBN EN 1282-2, 1re édition NBN EN 1304, 2e édition remplace NBN EN 1304, 1re édition et NBN EN 1304/A1, 1re édition NBN EN 1360, 2e édition remplace NBN EN 1360, 1re édition NBN EN 1421, 2e édition remplace NBN EN 1421, 1re édition NBN EN 1514-2, 2e édition remplace NBN EN 1514-2, 1re édition NBN EN 1672-2, 2e édition remplace NBN EN 1672-2, 1re édition NBN EN 1820, 2e édition remplace NBN EN 1820, 1re édition NBN EN 1892, 2e édition remplace NBN ENV 1892, 1re édition NBN EN 2089, 2e édition remplace NBN EN 2089, 1re édition NBN EN 2092, 2e édition remplace NBN EN 2092, 1re édition NBN EN 2395, 2e édition remplace NBN EN 2395, 1re édition NBN EN ISO 2505, 2e édition remplace NBN EN 743, 3e édition NBN EN 2694, 2e édition remplace NBN EN 2694, 1re édition NBN EN 2696, 2e édition remplace NBN EN 2696, 1re édition NBN EN ISO 3758, 2e édition remplace NBN EN 23758, 1re édition NBN EN ISO 3815-1, 2e édition remplace NBN EN 12019, 2e édition NBN EN ISO 7539-7, 2e édition remplace NBN EN ISO 7539-7, 1re édition NBN EN ISO 8041, 2e édition remplace NBN ENV 28041, 1re édition NBN EN ISO 8339, 1re édition remplace NBN ISO 8339, 1re édition NBN EN ISO 8340, 2e édition remplace NBN ISO 8340, 1re édition NBN EN ISO 9342-1, 2e édition remplace NBN EN ISO 9342, 1re édition NBN EN 10088-1, 2e édition remplace NBN EN 10088-1, 1re édition NBN EN 10088-2, 2e édition remplace NBN EN 10088-2, 1re édition NBN EN 10207, 2e édition remplace NBN EN 10207, 1re édition NBN EN ISO 11199-2, 2e édition remplace NBN EN ISO 11199-2, 1re édition NBN EN ISO 11339, 2e édition remplace NBN EN 14173, 1re édition NBN EN ISO 11343, 2e édition remplace NBN EN 14493, 1re édition NBN EN 12014-3, 2e édition remplace NBN ENV 12014-3, 1re édition NBN EN 12014-4, 2e édition remplace NBN ENV 12014-4, 1re édition NBN EN 12120, 2e édition remplace NBN EN 12120, 1re édition NBN EN 12121, 2e édition remplace NBN EN 12121, 1re édition NBN EN 12122, 2e édition remplace NBN EN 12122, 1re édition NBN EN 12123, 2e édition remplace NBN EN 12123, 1re édition NBN EN 12124, 2e édition remplace NBN EN 12124, 1re édition NBN EN 12125, 2e édition remplace NBN EN 12125, 1re édition NBN EN 12126, 2e édition remplace NBN EN 12126, 1re édition NBN EN 12173, 2e édition remplace NBN EN 12173, 1re édition NBN EN 12264, 1re édition remplace NBN ENV 12264, 1re édition NBN EN 12289, 2e édition remplace NBN ENV 12289, 1re édition NBN EN 12290, 2e édition remplace NBN ENV 12290, 1re édition NBN EN 12323, 2e édition remplace NBN EN 12323, 1re édition NBN EN 12405-1, 1re édition remplace NBN EN 12405, 1re édition NBN EN ISO 12625-3, 2e édition remplace NBN EN 12625-3, 1re édition NBN EN ISO 12625-4, 2e édition remplace NBN EN 12625-4, 1re édition NBN EN ISO 12625-5, 2e édition remplace NBN EN 12625-5, 1re édition NBN EN 12875-1, 2e édition remplace NBN ENV 12875-1, 1re édition NBN EN 12878, 2e édition remplace NBN EN 12878, 1re édition NBN EN ISO 13397-2, 2e édition remplace NBN EN ISO 13397-2, 1re édition NBN EN 14382, 2e édition remplace NBN EN 14382, 1re édition NBN EN 14593-1, 2e édition, NBN EN 14593-2, 2e édition et NBN EN 14594, 2e édition remplacent NBN EN 139, 1re édition NBN EN 14594, 2e édition remplace NBN EN 270, 1re édition, NBN EN 271, 1re édition, NBN EN 1835, 1re édition et NBN EN 12419, 1re édition NBN EN ISO 14630, 2e édition remplace NBN EN ISO 14630, 1re édition NBN EN ISO/IEC 17025, 2e édition remplace NBN EN ISO/IEC 17025, 1re édition: NBN EN 50163, 2e édition remplace NBN EN 50163, 1re édition NBN EN 60068-2-47, 3e édition remplace NBN EN 60068-2-47, 2e édition NBN EN 60079-26, 2e édition remplace NBN EN 50284, 1re édition NBN EN 60086-3, 2e édition remplace NBN EN 60086-3, 1re édition NBN EN 60086-5, 2e édition remplace NBN EN 60086-5, 1re édition NBN EN 60238, 12e édition remplace NBN EN 60238, 11re édition NBN EN 60254-1, 4e édition remplace NBN EN 60254-1, 3e édition NBN EN 60335-2-29, 4e édition remplace NBN EN 60335-2-29, 3e édition et NBN EN 60335-2-29/A1, 1re édition NBN EN 60335-2-95, 2e édition remplace NBN EN 60335-2-95, 1re édition NBN EN 60371-2, 2e édition remplace NBN EN 60371-2, 1re édition NBN EN 60399, 3e édition remplace NBN EN 60399, 2e édition, NBN EN 60399/A1, 1re édition et NBN EN 60399/A2, 1re édition NBN EN 60505, 2e édition remplace NBN EN 60505, 1re édition NBN EN 60825-2, 3e édition remplace NBN EN 60825-2, 2e édition NBN EN 60838-1, 3e édition remplace NBN EN 60838-1, 2e édition, NBN EN 60838-1/A1, 1re édition et NBN EN 60838-1/A2, 2e édition NBN EN 60921, 6e édition remplace NBN C 71-921, 5e édition, NBN C 71-921/A1, 1re édition et NBN C 71-921/A2, 1re édition NBN EN 60952-1, 2e édition remplace NBN EN 60952-1, 1re édition NBN EN 60952-2, 2e édition remplace NBN EN 60952-2, 1re édition NBN EN 60952-3, 2e édition remplace NBN EN 60952-3, 1re édition NBN EN 60974-11, 3e édition remplace NBN EN 60974-11, 2e édition NBN EN 60998-2-4, 5e édition remplace NBN EN 60998-2-4, 4e édition NBN EN 61000-4-4, 2e édition remplace NBN EN 61000-4-4, 1re édition, NBN EN 61000-4-4/A1, 1re édition et NBN EN 61000-4-4/A2, 1re édition NBN EN 61019-2, 2e édition remplace NBN EN 61019-2, 1re édition NBN EN 61215, 2e édition remplace NBN EN 61215, 1re édition NBN EN 61285, 2e édition remplace NBN EN 61285, 1re édition NBN EN 61337-1, 2e édition remplace NBN EN 61337-1-1, 1re édition NBN EN 61360-4, 2e édition remplace NBN EN 61360-4, 1re édition NBN EN 61800-3, 2e édition remplace NBN EN 61800-3, 1re édition et NBN EN 61800-3/A1, 1re édition NBN EN 61810-2, 3e édition remplace NBN EN 60255-23, 2e édition NBN EN 61857-1, 2e édition remplace NBN EN 61857-1, 1re édition NBN EN 61857-21, 2e édition remplace NBN EN 61857-21, 1re édition et NBN EN 61857-23, 1re édition NBN EN 61858, 2e édition remplace NBN EN 61858, 1re édition.5. L'enregistrement des normes belges suivantes est annulé : NBN EN 724, 1re édition NBN EN ISO 14727, 1re édition. NBN EN 61037, 1re édition NBN EN 61037/A1, 1re édition NBN EN 61037/A2, 1re édition NBN EN 61038, 1re édition NBN EN 61038/A1, 1re édition NBN EN 61038/A2, 1re édition.

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