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Règlement
publié le 13 septembre 2011

Bureau de Normalisation Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de Normalisation, ce Bu(...) NBN EN 71-2 Sécurité des jouets - Partie 2 : Inflammabilité (5 e édition) NBN EN 28(...)

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
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13/09/2011
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Bureau de Normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de Normalisation, ce Bureau annonce l'enregistrement des normes belges ci-après : NBN EN 71-2 Sécurité des jouets - Partie 2 : Inflammabilité (5e édition) NBN EN 287-1 Epreuve de qualification des soudeurs - Soudage par fusion - Partie 1 : Aciers (3e édition) NBN EN 341 Equipement de protection individuelle contre les chutes - Descendeurs pour sauvetage (2e édition) NBN N 459-3 Chaux de construction - Partie 3 : Evaluation de la conformité (2e édition) NBN EN 480-1+A1 Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Méthodes d'essais - Partie 1 : Béton et mortier de référence pour essais (3e édition) NBN EN 480-13+A1 Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Méthodes d'essai - Partie 13 : Mortier à maçonner de référence pour les essais menés sur les adjuvants de mortier (3e édition) NBN EN 594 Structures en bois - Méthodes d'essai - Essai de raideur et résistance au contreventement des murs à ossature en bois (2e édition) NBN EN 912 Organes d'assemblage pour le bois - Spécifications des assembleurs pour bois (2e édition) NBN EN 2240-067 Aerospace series - Lamps, incandescent - Part 067 : Lamp, code 1843 - Product standard (1re édition) NBN EN 2240-069 Aerospace series - Lamps, incandescent - Part 069 : Lamp, code 1978 - Product standard (1re édition) NBN EN 2240-070 Aerospace series - Lamps, incandescent - Part 070 : Lamp, code 2232 - Product standard (1re édition) NBN EN 2491 Aerospace series - Molybdenum disulphide dry lubricants - Coating methods (2e édition) NBN EN 2535 Aerospace series - Vacuum deposition of cadmium (1re édition) NBN EN 4593 Aerospace series - Paints and varnishes - Determination of solar absorptance (1re édition) NBN EN 4675 Aerospace series - Titanium Ti-P63002 (Ti5Al5Mo5V3Cr0.4Fe) - Rm >= 1 300 MPa - Bars - De < 110 mm (1re édition) NBN EN 4683 Aerospace series - Steel FE-WM 3504 (X4CrNiMo16-5-1) - Air melted - Filler metal for welding - Wire and rod (1re édition) NBN EN 4685 Aerospace series - Titanium Ti10V2Fe3Al - Bars - D < 110 mm - Rm >= 1 240 MPa (1re édition) NBN EN 12164 Cuivre et alliages de cuivre - Barres pour décolletage (2e édition) NBN EN 12165 Cuivre et alliages de cuivre - Barres corroyées et brutes pour matriçage (2e édition) NBN EN 12166 Cuivre et alliages de cuivre - Fils pour usages généraux (2e édition) NBN EN 12167 Cuivre et alliages de cuivre - Profilés et barres pour usages généraux (2e édition) NBN EN 12168 Cuivre et alliages de cuivre - Barres creuses pour décolletage (2e édition) NBN EN 12326-2 Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu - Partie 2 : Méthodes d'essais pour ardoises et ardoises carbonatées (2e édition) NBN EN 12464-1 Lumière et éclairage - Eclairage des lieux de travail - Partie 1 : Lieux de travail intérieurs (2e édition) NBN EN 12649+A1 Compacteurs à béton et talocheuses - Prescriptions de sécurité (2e édition) NBN EN 13050 Façades rideaux - Etanchéité à l'eau - Essai en laboratoire sous pression d'air dynamique et projection d'eau (1re édition) NBN EN 13053+A1 Ventilation des bâtiments - Caissons de traitement d'air - Classification et performance des unités, composants et sections (3e édition) NBN EN 13141-4 Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 4 : Ventilateurs utilisés dans les systèmes de ventilation des logements (2e édition) NBN EN 13508-2+A1 Investigation et évaluation des réseaux d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Partie 2 : Système de codage de l'inspection visuelle (2e édition) NBN EN 13869+A1 Briquets - Briquets de sécurité enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai (2e édition) NBN EN 14778 Biocombustibles - Echantillonnage (1re édition) NBN EN 14780 Biocombustibles solides - Préparation des échantillons (1re édition) NBN EN 14870-1 Industries du pétrole et du gaz naturel - Coudes d'induction, raccords et brides pour systèmes de transport par conduites - Partie 1 : Coudes d'induction (ISO 15590-1:2009 modifiée) (2e édition) NBN EN 14961-2 Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 2 : Granulés de bois densifié à usage non industriel (1re édition) NBN EN 14961-3 Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 3 : Briquettes de bois à usage non industriel (1re édition) NBN EN 14961-4 Biocombustibles solides - Classes et spécifications des combustibles - Partie 4 : Plaquettes de bois à usage non industriel (1re édition) NBN EN 15254-4+A1 Extension du champ d'application des résultats des essais de résistance au feu - Eléments non-porteurs - Partie 4 : Constructions vitrées (2e édition) NBN EN 15889 Tuyaux de lutte contre l'incendie - Méthodes d'essai (1re édition) NBN EN 15919 Engrais - Extraction du phosphore soluble dans l'acide formique à 2 % (1re édition) NBN EN 15920 Engrais - Extraction du phosphore soluble dans l'acide citrique à 2 % (1re édition) NBN EN 15921 Engrais - Extraction du phosphore soluble selon Petermann à 65 °C (1re édition) NBN EN 15922 Engrais - Extraction du phosphore soluble selon Petermann à température ambiante (1re édition) NBN EN 15923 Engrais - Extraction du phosphore soluble dans le citrate d'ammonium alcalin de Joulie (1re édition) NBN EN ISO 139/A1 Textiles - Atmosphères normales de conditionnement et d'essai - Amendement 1 (ISO 139:2005/AMD 1:2011) (1re édition) NBN EN ISO 4641 Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour aspiration et refoulement d'eau - Spécifications (ISO 4641:2010) (3e édition) NBN EN ISO 6185-4 Bateaux pneumatiques - Partie 4 : Bateaux d'une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m et d'une puissance moteur nominale supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-4:2011) (1re édition) NBN EN ISO 6875 Médecine bucco-dentaire - Fauteuil dentaire (ISO 6875:2011) (2e édition) NBN EN ISO 7439 Dispositifs intra-utérins contenant du cuivre - Exigences, essais (ISO 7439:2011) (3e édition) NBN EN ISO 7711-2 Médecine bucco-dentaire - Instruments rotatifs diamantés - Partie 2 : Disques (ISO 7711-2:2011) (2e édition) NBN EN ISO 8015 Spécification géométrique des produits (GPS) - Principes fondamentaux - Concepts, principes et règles (ISO 8015:2011) (1re édition) NBN EN ISO 8565 Métaux et alliages - Essais de corrosion atmosphérique - Exigences générales (ISO 8565:2011) (2e édition) NBN EN ISO 10218-1 Robots et dispositifs robotiques - Exigences de sécurité pour les robots industriels - Partie 1 : Robots (ISO 10218-1:2011) (4e édition) NBN EN ISO 10218-2 Robots et dispositifs robotiques - Exigences de sécurité pour les robots industriels - Partie 2 : Systèmes robots et intégration (ISO 10218-2:2011) (1re édition) NBN EN ISO 10769 Géosynthétiques bentonitiques - Détermination de l'absorption d'eau par la bentonite (ISO 10769:2011) (1re édition) NBN EN ISO 11960 Industries du pétrole et du gaz naturel - Tubes d'acier utilisés comme cuvelage ou tubes de production dans les puits (ISO 11960:2011) (4e édition) NBN EN ISO 14160 Stérilisation des produits de santé - Agents stérilisants chimiques liquides pour dispositifs médicaux non réutilisables utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Exigences pour la caractérisation, le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation de dispositifs médicaux (ISO 14160:2011) (2e édition) NBN EN ISO 14254 Qualité du sol - Détermination de l'acidité échangeable dans un extrait au chlorure de baryum (ISO 14254:2001) (1re édition) NBN EN ISO 14372 Produits consommables pour le soudage - Détermination de la reprise d'humidité des électrodes utilisées en soudage manuel à l'arc avec électrode enrobée, par mesurage de l'hydrogène diffusible (ISO 14372:2011) (2e édition) NBN EN ISO 15175 Qualité du sol - Caractérisation des sols en relation avec la nappe phréatique (ISO 15175:2004) (1re édition) NBN EN ISO 15952 Qualité du sol - Effets des polluants vis-à-vis des escargots juvéniles (Helicidae) - Détermination des effets sur la croissance par contamination du sol (ISO 15952:2006) (1re édition) NBN EN ISO 16050 Produits alimentaires - Dosage de l'aflatoxine B1 et détermination de la teneur totale en aflatoxines B1, B2, G1 et G2 dans les céréales, les fruits à coque et les produits dérivés - Méthode par chromatographie liquide à haute performance (ISO 16050:2003) (1re édition) NBN EN ISO 16120-1 Fil-machine en acier non allié destiné à la fabrication de fils - Partie 1 : Exigences générales (ISO 16120-1:2011) (1re édition) NBN EN ISO 16120-2 Fil-machine en acier non allié destiné à la fabrication de fils - Partie 2 : Exigences spécifiques au fil-machine d'usage général (ISO 16120-2:2011) (1re édition) NBN EN ISO 16120-3 Fil-machine en acier non allié destiné à la fabrication de fils - Partie 3 : Exigences spécifiques au fil-machine en acier effervescent ou pseudo-effervescent à bas carbone (ISO 16120-3:2011) (1re édition) NBN EN ISO 16120-4 Fil-machine en acier non allié destiné à la fabrication de fils - Partie 4 : Exigences spécifiques au fil-machine pour applications spéciales (ISO 16120-4:2011) (1re édition) NBN EN ISO 16133 Qualité du sol - Lignes directrices pour l'établissement et l'entretien de programmes de surveillance (ISO 16133:2004) (1re édition) NBN EN ISO 16212 Cosmétiques - Microbiologie - Dénombrement des levures et des moisissures (ISO 16212:2008) (1re édition) NBN EN ISO 16703 Qualité du sol - Dosage des hydrocarbures de C10 à C40 par chromatographie en phase gazeuse (ISO 16703:2004) (1re édition) NBN EN ISO 17402 Qualité du sol - Lignes directrices pour la sélection et l'application des méthodes d'évaluation de la biodisponibilité des contaminants dans le sol et les matériaux du sol (ISO 17402:2008) (1re édition) NBN EN ISO 18415 Cosmétiques - Microbiologie - Détection des micro-organismes spécifiés et non spécifiés (ISO 18415:2007) (1re édition) NBN EN ISO 19258 Qualité du sol - Guide pour la détermination des valeurs de bruit de fond (ISO 19258:2005) (1re édition) NBN EN ISO 20963 Qualité du sol - Effets des polluants vis-à-vis des larves d'insectes (Oxythyrea funesta) - Détermination de la toxicité aiguë (ISO 20963:2005) (1re édition) NBN EN ISO 21809-1 Industries du pétrole et du gaz naturel - Revêtements externes des conduites enterrées ou immergées utilisées dans les systèmes de transport par conduites - Partie 1 : Revêtements à base de polyoléfines (PE tricouche et PP tricouche) (ISO 21809-1:2011) (1re édition) NBN EN ISO 22030 Qualité du sol - Méthodes biologiques - Toxicité chronique sur les plantes supérieures (ISO 22030:2005) (1re édition) NBN EN ISO 23470 Qualité du sol - Détermination de la capacité d'échange cationique (CEC) effective et des cations échangeables à l'aide d'une solution de trichlorure de cobaltihexammine (ISO 23470:2007) (1re édition) NBN EN ISO 23611-1 Qualité du sol - Prélèvement des invertébrés du sol - Partie 1 : Tri manuel et extraction au formol des vers de terre (ISO 23611-1:2006) (1re édition) NBN EN ISO 23611-2 Qualité du sol - Prélèvement des invertébrés du sol - Partie 2 : Prélèvement et extraction des micro-arthropodes (Collembola et Acarina) (ISO 23611-2:2006) (1re édition) NBN EN ISO 23611-3 Qualité du sol - Prélèvement des invertébrés du sol - Partie 3 : Prélèvement et extraction des enchytréides (ISO 23611-3:2007) (1re édition) NBN EN ISO 23611-4 Qualité du sol - Prélèvement des invertébrés du sol - Partie 4 : Prélèvement, extraction et identification des nématodes du sol (ISO 23611-4:2007) (1re édition) NBN EN ISO 23753-1 Qualité du sol - Détermination de l'activité des déshydrogénases dans les sols - Partie 1 : Méthode au chlorure de triphényltétrazolium (CTT) (ISO 23753-1:2005) (1re édition) NBN EN ISO 23753-2 Qualité du sol - Détermination de l'activité des déshydrogénases dans les sols - Partie 2 : Méthode au chlorure de iodotétrazolium (CIT) (ISO 23753-2:2005) (1re édition) NBN EN ISO 23908 Protection contre les blessures par perforants - Exigences et méthodes d'essai - Dispositifs de protection des aiguilles hypodermiques, des introducteurs pour cathéters et des aiguilles utilisées pour les prélèvements sanguins, non réutilisables (ISO 23908:2011) (1re édition) NBN EN ISO 28706-5 Emaux vitrifiés - Détermination de la résistance à la corrosion chimique - Partie 5 : Détermination de la résistance à la corrosion chimique en milieux fermés (ISO 28706-5:2010) (1re édition) NBN EN ISO/IEC 80079-34 Atmosphères explosives - Partie 34 : Application des systèmes de qualité pour la fabrication d'équipements (ISO/CEI 80079-34:2011, modifiée) (1re édition) 2. Les normes dérivées des normes européennes (EN) sont en principe disponibles en anglais, en français et en allemand;les normes dérivées des normes internationales (ISO) sont en principe disponibles en anglais et en français. 3. Ces normes peuvent être obtenues contre paiement de leur prix au Bureau de normalisation, rue de Birmingham 131, 1070 Bruxelles.4. Les normes : NBN EN 71-2, 5e édition remplace NBN EN 71-2+A1, 4e édition NBN EN 287-1, 3e édition remplace NBN EN 287-1, 2e édition NBN EN 287-1, 3e édition remplace NBN EN 287-1/A2, 1re édition NBN EN 341, 2e édition remplace NBN EN 341, 1re édition NBN EN 341, 2e édition remplace NBN EN 341/A1, 1re édition NBN N 459-3, 2e édition remplace NBN EN 459-3, 1re édition NBN EN 480-1+A1, 3e édition remplace NBN EN 480-1, 2e édition NBN EN 480-13+A1, 3e édition remplace NBN EN 480-13, 2e édition NBN EN 594, 2e édition remplace NBN EN 594, 1re édition NBN EN 912, 2e édition remplace NBN EN 912, 1re édition NBN EN 2491, 2e édition remplace NBN EN 2491, 1re édition NBN EN 12164, 2e édition remplace NBN EN 12164, 1re édition NBN EN 12164, 2e édition remplace NBN EN 12164/A1, 1re édition NBN EN 12165, 2e édition remplace NBN EN 12165, 1re édition NBN EN 12166, 2e édition remplace NBN EN 12166, 1re édition NBN EN 12167, 2e édition remplace NBN EN 12167, 1re édition NBN EN 12168, 2e édition remplace NBN EN 12168, 1re édition NBN EN 12326-2, 2e édition remplace NBN EN 12326-2, 1re édition NBN EN 12326-2, 2e édition remplace NBN EN 12326-2/A1, 1re édition NBN EN 12464-1, 2e édition remplace NBN EN 12464-1, 1re édition NBN EN 12649+A1, 2e édition remplace NBN EN 12649, 1re édition NBN EN 13050, 1re édition remplace NBN ENV 13050, 1re édition NBN EN 13053+A1, 3e édition remplace NBN EN 13053, 2e édition NBN EN 13141-4, 2e édition remplace NBN EN 13141-4, 1re édition NBN EN 13508-2+A1, 2e édition remplace NBN EN 13508-2+ANB, 1re édition NBN EN 13869+A1, 2e édition remplace NBN EN 13869, 1re édition NBN EN 14870-1, 2e édition remplace NBN EN 14870-1, 1re édition NBN EN 15254-4+A1, 2e édition remplace NBN EN 15254-4, 1re édition NBN EN ISO 4641, 3e édition remplace NBN EN ISO 4641, 2e édition NBN EN ISO 6875, 2e édition remplace NBN EN ISO 6875, 1re édition NBN EN ISO 7439, 3e édition remplace NBN EN ISO 7439, 2e édition NBN EN ISO 7711-2, 2e édition remplace NBN EN ISO 7711-2, 1re édition NBN EN ISO 8565, 2e édition remplace NBN EN ISO 8565, 1re édition NBN EN ISO 10218-1, 4e édition remplace NBN EN ISO 10218-1, 3e édition NBN EN ISO 11960, 4e édition remplace NBN EN ISO 11960, 3e édition NBN EN ISO 14160, 2e édition remplace NBN EN ISO 14160, 1re édition NBN EN ISO 14372, 2e édition remplace NBN EN ISO 14372, 1re édition NBN EN ISO 16050, 1re édition remplace NBN EN 12955, 1re édition NBN EN ISO 16120-1, 1re édition remplace NBN EN 10016-1, 1re édition NBN EN ISO 16120-2, 1re édition remplace NBN EN 10016-2, 1re édition NBN EN ISO 16120-3, 1re édition remplace NBN EN 10016-3, 1re édition NBN EN ISO 16120-4, 1re édition remplace NBN EN 10016-4, 4e édition NBN EN ISO 28706-5, 1re édition remplace NBN EN 14483-5, 1re édition NBN EN 60034-1, 18e édition remplace NBN EN 60034-1, 17e édition NBN EN ISO/IEC 80079-34, 1re édition remplace NBN EN 13980, 1re édition 5.L'enregistrement des normes belges suivantes est annulé : NBN R 01-040, 1re édition NBN S 22-014, 1re édition NBN S 22-019, 1re édition NBN T 31-038, 2e édition NBN ENV 1991-4, 1re édition NBN ENV 1991-5, 1re édition

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