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Arrêté Royal
publié le 01 avril 2016

Bureau de Normalisation . - Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bu(...) NBN EN 1096-5:2016 Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 5 : Méthode d'essai et c(...)

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
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01/04/2016
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Bureau de Normalisation (NBN). - Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bureau annonce l'enregistrement des normes belges ci-après : NBN EN 1096-5:2016 Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 5 : Méthode d'essai et classification des performances autonettoyantes des surfaces de verre à couche NBN EN 12845:2015/AC:2016 Installations fixes de lutte contre l`incendie - Systèmes d'extinction automatique du type sprinkleur - Conception, installation et maintenance NBN EN 1307:2014+A1:2016 Revêtements de sol textile - Classement d'usage remplace NBN EN 1307:2014 (4e édition) NBN EN 13724:2013/AC:2016 Services postaux - Fenêtres d'introduction de boîtes aux lettres et d'entrées de courrier particulières - Prescriptions et méthodes d'essai NBN EN 1420:2016 Influence des matériaux organiques sur l'eau destinée à la consommation humaine - Détermination de l'odeur et de la flaveur de l'eau dans les réseaux de conduites remplace NBN EN 1420-1:1999 (1re édition) NBN EN 1503-4:2016 Appareils de robinetterie - Matériaux pour les corps, chapeaux et couvercles - Partie 4 : Alliages de cuivre spécifiés dans les Normes Européennes remplace NBN EN 1503-4:2003 (1re édition) NBN EN 15681-1:2016 Verre dans la construction - Produits de base : verre aluminosilicate - Partie 1 : Définitions et propriétés physiques et mécaniques générales NBN EN 16404:2016 Applications ferroviaires - Exigences relatives au réenraillement et au rétablissement de véhicules ferroviaires remplace NBN EN 16404:2014 (1re édition) NBN EN 16475-7:2016 Conduits de cheminée - Accessoires - Partie 7 : Chapeaux pare-pluie - Exigences et méthodes d'essai NBN EN 16743:2016 Machines pour les produits alimentaires - Trancheurs automatiques industriels - Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène NBN EN 16754:2016 Machines à glace artisanale et crème glacée - Caractéristiques de performance et consommation d'énergie NBN EN 16764:2016 Machines à glace à l'italienne - Performance et évaluation de la consommation d'énergie NBN EN 16773:2016 Aluminium et alliages d'aluminium - Lignes directrices relatives à la fabrication de feuilles minces dans le domaine des récipients alimentaires semi-rigides NBN EN 16847:2016 Engrais - Détermination des agents complexants dans les engrais - Identification de l'acide heptagluconique par chromatographie NBN EN 2591-315:2015 Série aérospatiale - Organes de connexion électrique et optique - Méthodes d'essais - Partie 315 : Résistance aux fluides remplace NBN EN 2591-315:1998 (1re édition) NBN EN 300 019-2-3:2016 Environmental Engineering (EE);Environmental conditions and environmental tests for telecommunications equipment; Part 2-3 : Specification of environmental tests; Stationary use at weatherprotected locations NBN EN 300 019-2-4:2016 Environmental Engineering (EE); Environmental conditions and environmental tests for telecommunications equipment; Part 2-4 : Specification of environmental tests; Stationary use at non-weatherprotected locations NBN EN 300 225:2016 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);

Technical characteristics and methods of measurement for survival craft portable VHF radiotelephone apparatus NBN EN 300 392-3-1:2016 Terrestrial Trunked Radio (TETRA); Voice plus Data (V+D); Part 3 : Interworking at the Inter-System Interface (ISI); Sub-part 1 : General design NBN EN 300 676-2:2016 Ground-based VHF hand-held, mobile and fixed radio transmitters, receivers and transceivers for the VHF aeronautical mobile service using amplitude modulation; Part 2 : Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU NBN EN 301 025:2016 VHF radiotelephone equipment for general communications and associated equipment for Class "D" Digital Selective Calling (DSC); Harmonised Standard covering the essential requirements of articles 3.2 and 3.3(g) of the Directive 2014/53/EU NBN EN 301 178:2016 Portable Very High Frequency (VHF) radiotelephone equipment for the maritime mobile service operating in the VHF bands (for non-GMDSS applications only); Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU NBN EN 301 466:2016 Technical characteristics and methods of measurement for two-way VHF radiotelephone apparatus for fixed installation in survival craft NBN EN 301 908-13:2016 IMT cellular networks; Harmonised EN covering the essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive; Part 13 : Evolved Universal Terrestrial Radio Access (E-UTRA) User Equipment (UE) NBN EN 301 908-2:2016 IMT cellular networks; Harmonised EN covering the essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive; Part 2 : CDMA Direct Spread (UTRA FDD) User Equipment (UE) NBN EN 302 617-2:2016 Ground-based UHF radio transmitters, receivers and transceivers for the UHF aeronautical mobile service using amplitude modulation; Part 2 : Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of the Directive 2014/53/EU NBN EN 3660-001:2016 Série aérospatiale - Accessoires arrière pour connecteurs circulaires et rectangulaires électriques et optiques - Partie 001 : Spécification technique remplace NBN EN 3660-001:2006 (1re édition) NBN EN 4531-002:2016 Série aérospatiale - Connecteurs optiques circulaires à accouplement par bague filetée à trois filets - Contacts affleurants - Partie 002 : Spécification de performances et arrangements des contacts remplace NBN EN 4531-002:2012 (2e édition) NBN EN 4531-101:2016 Série aérospatiale - Connecteurs optiques circulaires à accouplement par bague filetée à trois filets - Contacts affleurants - Partie101 : Contact optique pour câble multimode EN 4641 -55 ° C à 125 ° C - Norme de produit remplace NBN EN 4531-101:2012 (2e édition) NBN EN 4531-201:2016 Série aérospatiale - Connecteurs optiques circulaires à accouplement par bague filetée à trois filets - Contacts affleurants - Partie 201 : Contact optique pour câble monomode EN 4641 - 55 ° C à 125 ° C - Norme de produit NBN EN 50090-5-3:2016 Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) - Partie 5-3 : Médias et couches dépendantes des médias - Radio Fréquence pour HBES Classe 1 remplace NBN EN 50090-5-3:2007 (1re édition) NBN EN 50122-1:2011/A2:2016 Applications ferroviaires - Installations fixes - Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour - Partie 1 : Mesures de protection contre les chocs électriques NBN EN 50200:2016 Méthode d'essai de la résistance au feu des câbles de petites dimensions sans protection pour utilisation dans les circuits de secours remplace NBN EN 50200:2007 (2e édition) NBN EN 50341-2-4:2016 Overhead electrical lines exceeding AC 1 kV - Part 2-4 : National Normative Aspects (NNA) for Germany (based on EN 50341-1:2012) NBN EN 50411-3-5:2016 Organiseurs et boîtiers de fibres à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques - Spécifications de produits - Partie 3-5 : Prise murale NBN EN 50411-3-8:2016 Organiseurs et boîtiers de fibres destinés à être utilisés dans les systèmes de communication par fibres optiques - Spécifications de produits - Partie 3-8 : Système de gestion des fibres, boîtier d'équipement terminal de type 1 pour la catégorie C NBN EN 50526-3:2016 Applications ferroviaires - Installations fixes - Parafoudres et limiteurs de tension pour systèmes à courant continu - Partie 3 : Guide d'application NBN EN 50561-3:2016 Appareils de communication par courant porteur utilisés dans les installations basse tension - Caractéristiques de perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure - Partie 3 : Appareils fonctionnant au-dessus de 30 MHz NBN EN 50583-1:2016 Eléments photovoltaïques dans la construction - Partie 1 : Modules photovoltaïques incorporés au bâtiment NBN EN 50583-2:2016 Systèmes photovoltaïques dans la construction - Partie 2 : Systèmes photovoltaïques incorporés au bâtiment NBN EN 50617-2:2015/AC:2016 Applications ferroviaires - Paramètres techniques des systèmes de détection des trains pour l'Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen - Partie 2 : Compteurs d'essieux NBN EN 60065:2015/AC:2016 Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues - Exigences de sécurité NBN EN 60068-2-39:2016 Essais d'environnement - Partie 2-39 : Essais - Essais et lignes directrices : Essais combinés de température ou de température et d'humidité à basse pression atmosphérique remplace NBN EN 60068-2-39:1999 (1re édition) NBN EN 60068-2-60:2016 Essais d'environnement - Partie 2-60 : Essais - Essai Ke : Essai de corrosion dans un flux de mélange de gaz remplace NBN EN 60068-2-60:1996 (1re édition) NBN EN 60079-6:2016 Atmosphères explosives - Partie 6 : Protection du matériel par immersion dans le liquide "o" remplace NBN EN 60079-6:2007 (4e édition) NBN EN 60317-0-4:2016 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage - Partie 0-4 : Exigences générales - Fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé, guipé de fibres de verre imprégnées de vernis ou de résine remplace NBN EN 60317-0-4/A1:2000 (1re édition), NBN EN 60317-0-4/A2:2006 (2e édition) NBN EN 60317-0-9:2016 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage - Partie 0-9 : Exigences générales - Fil de section rectangulaire émaillé en aluminium NBN EN 60317-31:2016 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage - Partie 31 : Fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé guipé de fibres de verre imprégnées de vernis ou de résine, d'indice de température 180 remplace NBN EN 60317-31/A1:1998 (1re édition), NBN EN 60317-31/A2:2006 (1re édition) NBN EN 60317-32:2016 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage - Partie 32 : Fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé guipé de fibres de verre imprégnées de vernis ou de résine, d'indice de température 155 remplace NBN EN 60317-32/A1:1998 (1re édition), NBN EN 60317-32/A2:2006 (1re édition) NBN EN 60317-33:2016 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage - Partie 33 : Fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé guipé de fibres de verre imprégnées de vernis ou de résine, d'indice de température 200 remplace NBN EN 60317-33/A1:1998 (1re édition), NBN EN 60317-33/A2:2006 (1re édition) NBN EN 60317-39:2016 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage - Partie 39 : Fil de section rectangulaire en cuivre nu ou émaillé, recouvert d'une tresse de fibres de verre imprégnées de résine ou de vernis, indice de température 180 remplace NBN EN 60317-39/A2:2006 (1re édition), NBN EN 60317-39:1994 (1re édition) NBN EN 60335-2-102:2016 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-102 : Règles particulières pour les appareils à combustion au gaz, au mazout et à combustible solide comportant des raccordements électriques remplace NBN EN 60335-2-102/A1:2010 (2e édition) NBN EN 60335-2-15:2016 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-15 : Exigences particulières pour les appareils de chauffage des liquides remplace NBN EN 60335-2-15:2003 (5e édition), NBN EN 60335-2-15/A1:2006 (5e édition) NBN EN 60335-2-3:2016 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-3 : Exigences particulières pour les fers à repasser électriques remplace NBN EN 60335-2-3/A2:2009 (4e édition), NBN EN 60335-2-3:2002 (4e édition) NBN EN 60335-2-35:2016 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-35 : Exigences particulières pour les chauffe-eau instantanés remplace NBN EN 60335-2-35:2002 (4e édition) NBN EN 60335-2-58:2005/A12:2016 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-58 : Règles particulières pour les lave-vaisselle électriques à usage collectif NBN EN 60335-2-58:2005/A2:2016 Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-58 : Règles particulières pour les lave-vaisselle électriques à usage collectif NBN EN 60384-19:2016 Condensateurs fixes utilisés dans les équipements électroniques - Partie 19 : Spécification intermédiaire : Condensateurs fixes pour montage en surface pour courant continu à diélectrique en film de polyéthylène téréphtalate métallisé remplace NBN EN 60384-19:2007 (1re édition) NBN EN 60599:2016 Matériels électriques remplis d'huile minérale en service - Lignes directrices pour l'interprétation de l'analyse des gaz dissous et des gaz libres remplace NBN EN 60599:1999 (1re édition) NBN EN 60966-2-7:2016 Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques - Partie 2-7 : Spécification particulière pour cordons de connexion de récepteurs radio ou TV - Bande de fréquences de 0 MHz à 3 000 MHz, connecteurs IEC 61169-47 NBN EN 60974-6:2016 Matériel de soudage à l'arc - Partie 6 : Matériel à service limité remplace NBN EN 60974-6:2011 (2e édition) NBN EN 61000-6-5:2016 Compatibilité électromagnétique (CEM) - Partie 6-5 : Normes génériques - Immunité pour les équipements utilisés dans les environnements de centrales électriques et de postes NBN EN 61196-10:2016 Câbles coaxiaux de communication - Partie 10 : Spécification intermédiaire relative aux câbles semi-rigides avec diélectrique en polytétrafluoroéthylène (PTFE) remplace NBN EN 61196-2:2005 (2e édition) NBN EN 61300-3-35:2015 Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques - Procédures fondamentales d'essais et de mesures - Partie 3-35 : Examens et mesures - Examen visuel des connecteurs à fibres optiques et des émetteurs-récepteurs à embase fibrée remplace NBN EN 61300-3-35:2010 (1re édition) NBN EN 61375-2-3:2015/AC:2016 Matériel électronique ferroviaire - Réseau embarqué de train (TCN) - Partie 2-3 : Profil de communication TCN NBN EN 61837-3:2016 Dispositifs piézoélectriques à montage en surface pour la commande et le choix de la fréquence - Encombrements normalisés et connexions des sorties - Partie 3 : Enveloppes métalliques remplace NBN EN 61837-3:2001 (1re édition) NBN EN 61968-6:2016 Intégration d'applications pour les services électriques - Interfaces système pour la gestion de distribution - Partie 6 : Interfaces de maintenance et de construction NBN EN 62087-2:2016 Appareils audio, vidéo et matériel connexe - Détermination de la consommation de puissance - Partie 2 : Signaux et supports NBN EN 62231-1:2016 Supports isolants composites destinés aux postes à courant alternatif de tensions supérieures à 1 000 V jusqu'à 245 kV - Partie 1 : Caractéristiques dimensionnelles, mécaniques et électriques NBN EN 62317-13:2016 Noyaux ferrites - Dimensions - Partie 13 : Noyaux PQ utilisés dans des applications d'alimentation électrique remplace NBN EN 62317-13:2008 (1re édition) NBN EN 62317-5:2016 Noyaux ferrites - Dimensions - Partie 5 : Noyaux EP et pièces associées utilisés dans les inductances et transformateurs remplace NBN EN 61596:1998 (1re édition) NBN EN 62321-7-1:2016 Détermination de certaines substances dans les produits électrotechniques - Partie 7-1 : Chrome hexavalent - Présence de chrome hexavalent (Cr(VI)) dans les revêtements incolores et colorés de protection anticorrosion appliqués sur les métaux à l'aide de la méthode colorimétrique NBN EN 62333-2:2006/A1:2015 Plaque réduisant le bruit des dispositifs et appareils numériques - Partie 2 : Méthodes de mesure NBN EN 62680-1-1:2016 Interfaces de bus universel en série pour les données et l'alimentation électrique - Partie 1-1 : interfaces de bus universel en série - Composants communs - Spécification de chargement des batteries USB, révision 1.2 (TA 14) NBN EN 62680-2-1:2016 Interfaces de bus universel en série pour les données et l'alimentation électrique - Partie 2-1 : spécification du bus universel en série, révision 2.0 (TA 14) NBN EN 62680-2-2:2016 Interfaces de bus universel en série pour les données et l'alimentation électrique - Partie 2-2 : bus universel en série - Spécification des câbles et connecteurs micro-USB, révision 1.01 (TA 14) NBN EN 62680-2-3:2016 Interfaces de bus universel en série pour les données et l'alimentation électrique - Partie 2-3 : câbles et connecteurs USB, document de classe, révision 2.0 (TA 14) NBN EN 62841-3-10:2016 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 3-10 : Exigences particulières pour les scies à onglets transportables remplace NBN EN 61029-2-10:2010 (1re édition) NBN EN 62841-3-9:2016 Outils électroportatifs à moteur, outils portables et machines pour jardins et pelouses - Sécurité - Partie 3-9 : Exigences particulières pour les scies à onglets transportables remplace NBN EN 61029-2-9:2012 (3e édition) NBN EN 62870:2016 Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes - Circuits secondaires de sécurité dans des circuits série - Exigences générales de sécurité NBN EN 736-2:2016 Appareils de robinetterie - Terminologie - Partie 2 : Définition des composants des appareils de robinetterie remplace NBN EN 736-2:1997 (1ére édition) NBN EN ISO 13485:2016 Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2016) remplace NBN EN ISO 13485:2012 (4e édition), NBN EN ISO 13485/AC:2012 (1ére édition) NBN EN ISO 13940:2016 Informatique de santé - Système de concepts en appui de la continuité des soins (ISO 13940:2015) remplace NBN EN 13940-1:2007 (2e édition) NBN EN ISO 19353:2016 Sécurité des machines - Prévention et protection contre l'incendie (ISO 19353:2015) remplace NBN EN 13478:2001+A1:2008 (2e édition) NBN EN ISO 28706-4:2016 Emaux vitrifiés - Détermination de la résistance à la corrosion chimique - Partie 4 : Détermination de la résistance à la corrosion chimique par des liquides alcalins dans un récipient cylindrique (ISO 28706-4:2016) remplace NBN EN ISO 28706-4:2011 (1ére édition) NBN EN ISO 7438:2016 Matériaux métalliques - Essai de pliage (ISO 7438:2016) remplace NBN EN ISO 7438:2005 (2e édition) NBN EN ISO 9967:2016 Tubes en matières thermoplastiques - Détermination du taux de fluage (ISO 9967:2016) remplace NBN EN ISO 9967:2007 (2e édition) NBN EN ISO 9969:2016 Tubes en matières thermoplastiques - Détermination de la rigidité annulaire (ISO 9969:2016) remplace NBN EN ISO 9969:2007 (2e édition) 2. Les normes dérivées des normes européennes (EN) sont en principe disponibles en anglais, en français et en allemand;les normes dérivées des normes internationales (ISO) sont en principe disponibles en anglais et en français. 3. Ces normes peuvent être obtenues contre paiement de leur prix au Bureau de normalisation, rue Joseph II 40 boîte 6, 1000 Bruxelles. 4. L'enregistrement des normes belges suivantes est annulé : NBN EN 1362:1997, 1ére édition NBN EN 1546-1:1999, 1ére édition NBN EN 1546-2:1999, 1ére édition NBN EN 1546-3:1999, 1ére édition NBN EN 1546-4:1999, 1ére édition NBN EN 1375:2002, 1ére édition NBN EN ISO 8166:2003, 1ére édition NBN EN ISO 6529:2001, 1ére édition NBN EN 14225-4:2005, 1ére édition NBN EN 61733-1:1996, 1ére édition

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