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Règlement
publié le 31 octobre 2016

Bureau de Normalisation Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bu(...) NBN EN 12566-1:2016 Petites installations de traitement des eaux usées pour une population total(...)

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
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31/10/2016
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Bureau de Normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bureau annonce l'enregistrement des normes belges ci-après: NBN EN 12566-1:2016 Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 1 : Fosses septiques préfabriquées remplace NBN EN 12566-1:2000 (1e édition), NBN EN 12566-1/A1:2004 (1e édition) NBN EN 12566-3:2016 Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 3 : Stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site remplace NBN EN 12566-3+A2:2013 (3e édition) NBN EN 12566-4:2016 Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 4 : Fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués remplace NBN EN 12566-4:2008 (1e édition) NBN EN 12566-6:2016 Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 6 : Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques remplace NBN EN 12566-6:2013 (1e édition) NBN EN 12566-7:2016 Petites installations de traitement des eaux usées pour une population totale équivalente (PTE) jusqu'à 50 habitants - Partie 7 : Unités préfabriquées de traitement tertiaire remplace NBN EN 12566-7:2013 (1e édition) NBN EN 12765:2016 Classification des colles thermodurcissables pour bois à usages non structuraux remplace NBN EN 12765:2001 (1e édition) NBN EN 13001-3-5:2016 Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-5 : Etats limites et vérification des crochets forgés NBN EN 13129:2016 Applications ferroviaires - Conditionnement de l'air pour matériel roulant grandes lignes - Paramètres de bien-être et essais de type remplace NBN EN 13129-1:2002 (1e édition), NBN EN 13129-2:2004 (1e édition) NBN EN 13445-3:2014/A2:2016 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 3 : Conception NBN EN 13445-4:2014/A1:2016 Récipients sous pression non soumis à la flamme - Partie 4: Fabrication NBN EN 13480-2:2012/A2:2016 Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 2: Matériaux NBN EN 14595:2016 Citernes destinées au transport de matières dangereuses - Equipement de service - Dispositif de respiration remplace NBN EN 14595:2005 (1e édition) NBN EN 15220:2016 Applications ferroviaires - Indicateurs de freins remplace NBN EN 15220-1+A1:2011 (2e édition) NBN EN 16186-3:2016 Applications ferroviaires - Cabine de conduite - Partie 3 : Conception des affichages NBN EN 16602-20-07:2016 Assurance produit des projets spatiaux - Assurance de la qualité et de la sécurité pour les centres de test remplace NBN EN 14736:2004 (1e édition) NBN EN 16602-20-08:2016 Assurance produit des projets spatiaux - Stockage, manipulation et transport du matériel d'un véhicule spatial NBN EN 16602-70-71:2016 Assurance produit des projets spatiaux - Matériaux, procédés et les données pour leur sélection NBN EN 16603-32-08:2016 Ingénierie spatiale - Matériaux remplace NBN EN 14607-8:2004 (1e édition) NBN EN 16643:2016 Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en matières plastiques - Tuyaux non-liés revêtus de fluoroplastique (par exemple PTFE) pour substances chimiques liquides ou gazeuses - Spécifications NBN EN 16714-1:2016 Essais non destructifs - Examen par thermographie - Partie 1 : Principes généraux NBN EN 16714-2:2016 Essais non destructifs - Examen par thermographie - Partie 2 : Equipement NBN EN 16714-3:2016 Essais non destructifs - Examen par thermographie - Partie 3 : Termes et définitions NBN EN 16734:2016 Carburants pour automobiles - Carburant B10 pour moteur automobile diesel - Exigences et méthodes d'essai NBN EN 16789:2016 Air ambiant - Biosurveillance à l'aide de plantes supérieures - Méthode de l'exposition normalisée du tabac NBN EN 16811-1:2016 Matériels de viabilité hivernale - Fondants routiers - Partie 1 : Chlorure de sodium - Exigences et méthodes d'essai NBN EN 16811-2:2016 Matériels de viabilité hivernale - Fondants routiers - Partie 2 : Chlorure de calcium et chlorure de magnésium - Exigences et méthodes d'essai NBN EN 16825:2016 Armoires et comptoirs frigorifiques à usage professionnel - Classification, prescriptions et conditions d'essai NBN EN 1729-1:2015/AC:2016 Ameublement - Sièges et tables pour établissements d'enseignement - Partie 1: Dimensions fonctionnelles NBN EN 1765:2016 Flexibles en caoutchouc pour chargement et déchargement des produits pétroliers - Spécifications pour les flexibles remplace NBN EN 1765:2005 (2e édition) NBN EN 204:2016 Classification des colles thermoplastiques pour bois à usages non structuraux remplace NBN EN 204:2001 (2e édition) NBN EN 205:2016 Adhésifs - Colles pour bois à usages non structuraux - Détermination de la résistance au cisaillement en traction des joints à recouvrement remplace NBN EN 205:2003 (2e édition) NBN EN 350:2016 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Méthodes d'essai et de classification de la durabilité vis-à-vis des agents biologiques du bois et des matériaux dérivés du bois remplace NBN EN 350-1:1994 (1e édition), NBN EN 350-2:1994 (1e édition) NBN EN 384:2016 Bois de structure - Détermination des valeurs caractéristiques des propriétés mécaniques et de la masse volumique remplace NBN EN 384:2010 (2e édition) NBN EN 47:2016 Produits de préservation du bois - Détermination du seuil d'efficacité contre les larves d'Hylotrupes bajulus (Linnaeus) - (Méthode de laboratoire) remplace NBN EN 47:2005 (2e édition) NBN EN 50270:2015/AC:2016-08 Compatibilité électromagnétique - Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d'oxygène NBN EN 50290-2-35:2016 Câbles de communication - Partie 2-35: Règles de conception communes et construction - Mélange pour gainage en polyamide NBN EN 50290-2-36:2016 Câbles de communication - Partie 2-36: Règles de conception communes et construction - Mélange de caoutchouc silicone réticulé pour enveloppes isolantes NBN EN 50367:2012/A1:2016 Applications ferroviaires - Systèmes de captage de courant - Critères techniques d'interaction entre le pantographe et la ligne aérienne de contact (réalisation du libre accès) NBN EN 50582:2016 Procédure d'évaluation de l'intégrité des circuits à fibres optiques dans un câble soumis à un essai de résistance au feu NBN EN 50598-2:2014/A1:2016 Ecoconception des entraînements électriques de puissance, des démarreurs de moteur, de l'électronique de puissance et de leurs applications entraînées - Partie 2: Indicateurs d'efficacité énergétique pour les entraînements électriques de puissance (PDS) et les démarreurs de moteur NBN EN 60068-3-13:2016 Essais d'environnement - Partie 3-13: Documentation d'accompagnement et guide sur les essais T - Brasage NBN EN 60153-1:2016 Guides d'ondes métalliques creux - Partie 1: Exigences générales et méthodes de mesure NBN EN 60153-2:2016 Guides d'ondes métalliques creux - Partie 2: Spécifications applicables relatives aux guides d'ondes rectangulaires normaux NBN EN 60154-1:2016 Brides pour guides d'ondes - Partie 1: Exigences générales NBN EN 60708:2005/AC:2016-08 Câbles pour basses fréquences à isolation polyoléfine et gaine polyoléfine à barrière d'étanchéité NBN EN 6090:2016 Série aérospatiale - Rondelle frein NBN EN 60904-3:2016 Dispositifs photovoltaïques - Partie 3: Principes de mesure des dispositifs solaires photovoltaïques (PV) à usage terrestre incluant les données de l'éclairement spectral de référence NBN EN 6092:2016 Série aérospatiale - Réceptacle, flottant, double patte NBN EN 6094:2016 Série aérospatiale - Rondelle, ressort, fraisée NBN EN 60990:2016 Méthodes de mesure du courant de contact et du courant dans le conducteur de protection) NBN EN 61094-3:2016 Electroacoustique - Microphones de mesure - Partie 3: Méthode primaire pour l'étalonnage en champ libre des microphones étalons de laboratoire par la méthode de réciprocité NBN EN 61094-5:2016 Electroacoustique - Microphones de mesure - Partie 5: Méthodes pour l'étalonnage en pression par comparaison des microphones étalons de travail NBN EN 61300-2-37:2016 Dispositifs d'interconnexion et composants passifs fibroniques - Procédures fondamentales d'essais et de mesures - Partie 2-37: Essais - Courbure du câble pour les boîtiers pour fibres optiques NBN EN 61300-2-47:2016 Dispositifs d'interconnexion et composants passifs fibroniques - Procédures fondamentales d'essais et de mesures - Partie 2-47: Essais - Chocs thermiques NBN EN 61515:2016 Câbles et couples thermoélectriques à isolation minérale dits "chemisés" NBN EN 61784-3:2016 Réseaux de communication industriels - Profils - Partie 3: Bus de terrain de sécurité fonctionnelle - Règles générales et définitions de profils NBN EN 61937-7:2005/A1:2016 Audionumérique - Interface pour les flux de bits audio à codage MIC (PCM) non linéaire conformément à la CEI 60958 - Partie 7: Flux de bits MIC (PCM) non-linéaire selon les formats ATRAC, 2/3 ATRAC et X-ATRAC NBN EN 61966-2-4:2006/A1:2016 Systèmes et appareils multimédia - Mesure et gestion de la couleur - Partie 2-4: Gestion de la couleur - Extension de gamme de l'espace chromatique YCC pour applications vidéo - xvYCCC NBN EN 62325-451-2:2014/AC:2016-08 Cadre pour les communications pour le marché de l'énergie - Partie 451-2: Processus métier de programmation et modèle contextuel pour le marché européen CIM NBN EN 62752:2016 Appareil de contrôle et de protection intégré au câble pour la charge en mode 2 des véhicules électriques (IC-CPD) NBN EN 764-1:2015+A1:2016 Equipement sous pression - Partie 1: Vocabulaire remplace NBN EN 764-1:2015 (3e édition) NBN EN 892:2012+A1:2016 Equipement d'alpinisme et d'escalade - Cordes dynamiques - Exigences de sécurité et méthodes d'essai remplace NBN EN 892:2012 (3e édition) NBN EN ISO 10140-1:2016 Acoustique - Mesurage en laboratoire de l'isolation acoustique des éléments de construction - Partie 1: Règles d'application pour produits particuliers (ISO 10140-1:2016) remplace NBN EN ISO 10140-1:2010 (1e édition), NBN EN ISO 10140-1/A1:2012 (1e édition), NBN EN ISO 10140-1/A2:2014 (1e édition) NBN EN ISO 11073-20601:2016 Informatique de santé - Communication entre dispositifs de santé personnels - Partie 20601: Profil d'application - Protocole d'échange optimisé (ISO/IEEE 11073-20601:2016, y compris Cor 1:2016) remplace NBN EN ISO 11073-20601:2011 (1e édition) NBN EN ISO 11664-6:2016 Colorimétrie - Partie 6: Formule d'écart de couleur CIEDE2000 (ISO/CIE 11664-6:2014) NBN EN ISO 11702:2016 Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination enzymatique de la teneur en stérols totaux (ISO 11702:2016) remplace NBN EN ISO 11702:2010 (1e édition) NBN EN ISO 11816-2:2016 Lait et produits laitiers - Détermination de l'activité de la phosphatase alcaline - Partie 2: Méthode fluorimétrique pour le fromage (ISO 11816-2:2016) remplace NBN EN ISO 11816-2:2003 (1e édition) NBN EN ISO 12572:2016 Performance hygrothermique des matériaux et produits pour le bâtiment - Détermination des propriétés de transmission de la vapeur d'eau - Méthode de la coupelle (ISO 12572:2016) remplace NBN EN ISO 12572:2001 (1e édition) NBN EN ISO 13078-2:2016 Médecine bucco-dentaire - Four dentaire - Partie 2: Méthode d'essai pour l'évaluation du programme de cuisson d'un four via une cuisson de glaçure (ISO 13078-2:2016) NBN EN ISO 13355:2016 Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires - Essais de vibration verticale aléatoire (ISO 13355:2016) remplace NBN EN ISO 13355:2003 (1e édition) NBN EN ISO 14189:2016 Qualité de l'eau - Dénombrement de Clostridium perfringens - Méthode de filtration sur membrane (ISO 14189:2013) NBN EN ISO 14244:2016 Tourteaux de graines oléagineuses - Détermination de la teneur en protéines solubles en solution d'hydroxyde de potassium (ISO 14244:2014) NBN EN ISO 14405-1:2016 Spécification géométrique des produits (GPS) - Tolérancement dimensionnel - Partie 1: Tailles linéaires (ISO 14405-1:2016) remplace NBN EN ISO 14405-1:2011 (1e édition) NBN EN ISO 14880-1:2016 Optique et photonique - Réseaux de microlentilles - Partie 1: Vocabulaire et propriétés générales (ISO 14880-1:2016) remplace NBN EN ISO 14880-1:2005 (1e édition) NBN EN ISO 1514:2016 Peintures et vernis - Panneaux normalisés pour essai (ISO 1514:2016) remplace NBN EN ISO 1514:2005 (3e édition) NBN EN ISO 15858:2016 Appareil UV-C - Information sur la sécurité - Limites admissibles pour l'exposition humaine (ISO 15858:2016) NBN EN ISO 17254:2016 Médecine bucco-dentaire - Ressorts hélicoïdaux à usage orthodontique (ISO 17254:2016) NBN EN ISO 17294-2:2016 Qualité de l'eau - Application de la spectrométrie de masse avec plasma à couplage inductif (ICP-MS) - Partie 2: Dosage des éléments sélectionnés y compris les isotopes d'uranium (ISO 17294-2:2016) remplace NBN EN ISO 17294-2:2004 (1e édition) NBN EN ISO 19076:2016 Cuir - Mesurage de la surface du cuir - Utilisation de techniques électroniques (ISO 19076:2016) NBN EN ISO 19901-4:2016 Industries du pétrole et du gaz naturel - Exigences spécifiques relatives aux structures en mer - Partie 4: Bases conceptuelles des fondations (ISO 19901-4:2016) remplace NBN EN ISO 19901-4:2003 (1e édition) NBN EN ISO 22476-15:2016 Reconnaissance et essais - Essais de sol - Partie 15: Enregistrement des paramètre de forages (ISO 22476-15:2016) NBN EN ISO 27799:2016 Informatique de santé - Management de la sécurité de l'information relative à la santé en utilisant l'ISO/IEC 27002 (ISO 27799:2016) remplace NBN EN ISO 27799:2008 (1e édition) NBN EN ISO 3248:2016 Peintures et vernis - Détermination des effets de la chaleur (ISO 3248:2016) remplace NBN EN ISO 3248:2000 (2e édition) NBN EN ISO 389-7:2005/A1:2016 Acoustique - Zéro de référence pour l'étalonnage d'équipements audiométriques - Partie 7: Niveau liminaire de référence dans des conditions d'écoute en champ libre et en champ diffus - Amendement 1: Seuil d'audition de référence à 20 Hz et 18 000 Hz dans des conditions d'écoute en champ libre et à 20 Hz dans des conditions d'écoute en champ diffus (ISO 389-7:2005/Amd 1:2016) NBN EN ISO 4590:2016 Plastiques alvéolaires rigides - Détermination du pourcentage volumique de cellules ouvertes et de cellules fermées (ISO 4590:2016) remplace NBN EN ISO 4590:2003 (2e édition) NBN EN ISO 4623-2:2016 Peintures et vernis - Détermination de la résistance à la corrosion filiforme - Partie 2: Subjectiles en aluminium (ISO 4623-2:2016) remplace NBN EN ISO 4623-2:2004 (1e édition) NBN EN ISO 5182:2016 Soudage par résistance - Matériaux pour électrodes et équipements annexes (ISO 5182:2016) remplace NBN EN ISO 5182:2009 (1e édition) NBN EN ISO 5667-14:2016 Qualité de l'eau - Echantillonnage - Partie 14: Lignes directrices pour le contrôle de la qualité dans l'échantillonnage et la manutention des eaux environnementales (ISO 5667-14:2014) NBN EN ISO 6009:2016 Aiguilles hypodermiques non réutilisables - Code de couleurs pour l'identification (ISO 6009:2016) remplace NBN EN ISO 6009:1995 NBN EN ISO 6508-1:2016 Matériaux métalliques - Essai de dureté Rockwell - Partie 1: Méthode d'essai (ISO 6508-1:2016) remplace NBN EN ISO 6508-1:2015 (3e édition) NBN EN ISO 6976:2016 Gaz naturel - Calcul des pouvoirs calorifiques, de la masse volumique, de la densité relative et des indices de Wobbe à partir de la composition (ISO 6976:2016) remplace NBN EN ISO 6976:2005 (1e édition) NBN EN ISO 7236:2016 Navires et technologie maritime - Bateaux de navigation intérieure - Ferrures d'attache pour mâts de signalisation amovibles destinés aux convois poussés (ISO 7236:2014) remplace NBN EN 929:1994 (1e édition) NBN EN ISO 7864:2016 Aiguilles hypodermiques stériles, non réutilisables - Exigences et méthodes d'essai (ISO 7864:2016) remplace NBN EN ISO 7864:1996 (1e édition) NBN EN ISO 80369-3:2016 Raccords de petite taille pour liquides et gaz utilisés dans le domaine de la santé - Partie 3: Raccords destinés à des applications entérales (ISO 80369-3:2016) NBN EN ISO 8666:2016 Petits navires - Données principales (ISO 8666:2016) remplace NBN EN ISO 8666:2003 (1e édition) NBN EN ISO 9626:2016 Tubes d'aiguilles en acier inoxydable pour la fabrication de matériel médical - Exigences et méthodes d'essai (ISO 9626:2016) remplace NBN EN ISO 9626:1995 (1e édition), NBN EN ISO 9626/A1:2001 (1e édition) NBN EN ISO 9863-1:2016 Géosynthétiques - Détermination de l'épaisseur à des pressions spécifiées - Partie 1: Couches individuelles (ISO 9863-1:2016) remplace NBN EN ISO 9863-1:2005 (1e édition) NBN EN ISO/IEC 27037:2016 Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Lignes directrices pour l'identification, la collecte, l'acquisition et la préservation de preuves numériques (ISO/IEC 27037:2012) NBN EN ISO/IEC 27038:2016 Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Spécifications pour la rédaction numérique (ISO/IEC 27038:2014) NBN EN ISO/IEC 27040:2016 Technologie de l'information - Techniques de sécurité - Sécurité de stockage (ISO/IEC 27040:2015) NBN EN ISO/IEC 27041:2016 Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Directives sur la façon d'assurer l'aptitude à l'emploi et l'adéquation d'une méthode d'investigation d'incident (ISO/IEC 27041:2015) NBN EN ISO/IEC 27042:2016 Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Lignes directrices pour l'analyse et l'interprétation de preuves numériques (ISO/IEC 27042:2015) NBN EN ISO/IEC 27043:2016 Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Principes d'investigation numérique et les processus (ISO/IEC 27043:2015) NBN EN ISO/IEC 30121:2016 Technologies de l'information - Gouvernance du cadre de risque forensique numérique (ISO/IEC 30121:2015) 2.Les normes dérivées des normes européennes (EN) sont en principe disponibles en anglais, en français et en allemand; les normes dérivées des normes internationales (ISO) sont en principe disponibles en anglais et en français. 3. Ces normes peuvent être obtenues contre paiement de leur prix au Bureau de normalisation, rue Joseph II 40 boîte 6, 1000 Bruxelles. 4. L'enregistrement de la norme belge suivante est annulé: NBN EN ISO 4036:2013 (2e édition)

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