AUTORITE FLAMANDE

Environnement, Nature et Energie

7 JUIN 2013. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant divers arrêtés relatifs à l'environnement transposant des directives européennes et d'autres modifications diverses. - Erratum

L'arrêté précité a été publié au Moniteur belge du 10 septembre 2013, première édition.

Au texte néerlandais doivent être adaptées les corrections suivantes : A l'article 145 de l'arrêté précité : l'article 5.18.2.8.2, 1° fait mention la disposition « 1:,5 » tandis que ceci doit être « 1:1,5 ».

Aux articles 169, 10°, à l'article 173, à l'article 176, 10° l'entité « g/m3 » est citée par erreur, tandis que ceci doit être « µg/m3 » (au total deux fois dans chaque disposition, donc six fois au total).

Article 183 :Tableau de l'art. 5.43.2.8 Article 184 : Tableau de l'art. 5.43.3.8, § 2 Tableau de l'art. 5.43.3.9, § 1er Tableau de l'art. 5.43.3.9, § 2 Dans les rangées supérieures de ces tableaux, la substance Nox est suivie de la note de bas de page « (1) »; vu que cette note se réfère à la substance SO2, elle peut être à chaque fois supprimée.