Erratum
publié le 12 août 1999
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Institut d'expertise vétérinaire Promotions. - Erratum Au Moniteur belge n° 84 du 29 avril 1999, page 14503 du texte français, lire : « Par arrêté royal du 25 mars 1999, M. Francaux, Roger J.O., né le 15 décembre 1937, est promu à pa(...)

source
ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
numac
1999022732
pub.
12/08/1999
prom.
--
moniteur
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
Document Qrcode

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT


Institut d'expertise vétérinaire Promotions. - Erratum Au Moniteur belge n° 84 du 29 avril 1999, page 14503 du texte français, lire : « Par arrêté royal du 25 mars 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 25/03/1999 pub. 09/04/1999 numac 1999021130 source services du premier ministre Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics type arrêté royal prom. 25/03/1999 pub. 03/04/1999 numac 1999012200 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal modifiant l'article 45 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 25/03/1999 pub. 02/04/1999 numac 1999003207 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 29 décembre 1983 portant exécution de la loi du 28 décembre 1983 sur le débit de boissons spiritueuses et sur la taxe de patente type arrêté royal prom. 25/03/1999 pub. 02/04/1999 numac 1999012198 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal modifiant les articles 114, 115, 124 et 127 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage fermer, M. Francaux, Roger J.O., né le 15 décembre 1937, est promu à partir du 1er avril 1999 au grade de vétérinaire-directeur à l'Administration centrale de l'Institut d'expertise vétérinaire. » au lieu de : « Par arrêté royal du 25 mars 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 25/03/1999 pub. 09/04/1999 numac 1999021130 source services du premier ministre Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics type arrêté royal prom. 25/03/1999 pub. 03/04/1999 numac 1999012200 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal modifiant l'article 45 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 25/03/1999 pub. 02/04/1999 numac 1999003207 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 29 décembre 1983 portant exécution de la loi du 28 décembre 1983 sur le débit de boissons spiritueuses et sur la taxe de patente type arrêté royal prom. 25/03/1999 pub. 02/04/1999 numac 1999012198 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal modifiant les articles 114, 115, 124 et 127 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage fermer, M. Francaux, Roger J.O., né le 15 décembre 1937, est promu à partir du 1er avril 1999 au grade de vétérinaire-directeur au service d'inspection de l'Institut d'expertise vétérinaire. ».

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^