Erratum
publié le 22 janvier 2004
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Personnel. - Promotions. - Mutations. - Erratum Au Moniteur belge du 9 janvier 2004, deuxième édition, page 761, il faut lire : « Par arrêté royal du 13 octobre 2003, M. Fourez, Roland, ingénieur, est promu, à partir du 1 er août 2003

source
agence federale pour la securite de la chaine alimentaire
numac
2004022040
pub.
22/01/2004
prom.
--
moniteur
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
Document Qrcode

AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE


Personnel. - Promotions. - Mutations. - Erratum Au Moniteur belge du 9 janvier 2004, deuxième édition, page 761, il faut lire : « Par arrêté royal du 13 octobre 2003, M. Fourez, Roland, ingénieur, est promu, à partir du 1er août 2003 au grade d'ingénieur- directeur »; au lieu de « vétérinaire-directeur ».

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^