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Arrêté Ministériel
publié le 16 juin 2004

Qualité et Sécurité. - Service des explosifs Liste des explosifs reconnus La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs est à complé(...) - au marginal A4-1, chiffre 8, w), ajouter : 6. EMULSION RP Cette émulsion doit avoir une mas(...)

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
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16/06/2004
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Qualité et Sécurité. - Service des explosifs Liste des explosifs reconnus La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs (Moniteur belge du 24 décembre 1958) est à compléter comme suit en vertu de deux arrêtés ministériels en date du 20 avril 2004, reconnaissant officiellement six explosifs fabriqués par la firme allemande « WESTSPRENG GmbH » à Finnentrop-Fretter : - au marginal A4-1, chiffre 8, w), ajouter : 6. EMULSION RP Cette émulsion doit avoir une masse spécifique d'au moins 1,30 kg/litre. Elle n'est pas admise pour les travaux de minage; elle est réservée à la préparation sur site d'explosifs spéciaux au sens de l'article 283 de l'arrêté royal du 23 septembre 1958 portant règlement général sur la fabrication, l'emmagasinage, la détention, le débit, le transport et l'emploi des produits explosifs. 7. EMEX RP AN 8.EMEX RP 8 AN 9. ANFOMEX 50 10.ANFOMEX 75 11. ANFOMEX 850 Ces explosifs sont des explosifs spéciaux réservés au chargement en vrac dans des fourneaux de mine forés avec un outil ayant 90 mm au moins de diamètre, sur chantier de minage en plein air. Ils ne peuvent être transportés.

Dans le cas de l'« EMEX RP 8 AN », les fourneaux de mine peuvent être chargés sous eau.

Dans le cas des « EMEX RP AN », « ANFOMEX 50 », « ANFOMEX 75 » et « ANFOMEX 850 », les fourneaux de mine ne peuvent, avant le chargement être sous eau, mais peuvent être humides.

Toute charge d'« EMEX » ou d' « ANFOMEX » en fourneau de mine doit être amorcée ponctuellement avec une cartouche amorce de 500 grammes au moins. L'amorçage par cordeau seul est interdit.

La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs (Moniteur belge du 24 décembre 1958) est à compléter comme suit en vertu d'un arrêté ministériel en date du 17 novembre 2003, reconnaissant officiellement un explosif fabriqué par la firme française « NITROCHIMIE Snc » à Paris : - au marginal A4-1, chiffre 8, t), ajouter : 20. EXPLUS Il est admis sous forme de cartouches pour les travaux de minage en tant qu'explosif de mine (de sautage) du type E ayant le numéro ONU d'identification 0241. Les cartouches d'« EXPLUS » ont 30 (trente) millimètres au moins de diamètre nominal. La masse nominale de ces cartouches doit être un multiple de 50 (cinquante) grammes, avec une tolérance de 3 % et sans dépasser 8 (huit) kilogrammes.

Elles peuvent être utilisées comme cartouches amorces aptes à recevoir un détonateur admis à cet usage.

L'explosif est admis à la mise en oeuvre sous eau.

Il peut être utilisé pour des tirs sur chantiers de minage tant en plein air qu'en souterrain.

La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs (Moniteur belge du 24 décembre 1958) est à compléter comme suit en vertu d'un arrêté ministériel en date du 21 octobre 2002, reconnaissant officiellement deux explosifs fabriqués par la firme allemande « WESTSPRENG GmbH » à Finnentrop-Fretter : - au marginal A4-1, chiffre 8, w), ajouter : 5. EMULGIT LWC et EMULGIT LWC 20 AN Ils sont admis sous forme de cartouches pour les travaux de minage en tant qu'explosif de mine (de sautage) du type E ayant le numéro ONU d'identification 0241. Les cartouches d'« EMULGIT LWC » et d'« EMULGIT LWC 20 AN » ont 50 (cinquante) millimètres au moins de diamètre nominal. La masse nominale de ces cartouches doit être un multiple de 50 (cinquante) grammes, avec une tolérance de 3 % et sans dépasser 8 (huit) kilogrammes.

Elles peuvent être utilisées comme cartouches amorces aptes à recevoir un détonateur admis à cet usage.

Les explosifs sont admis à la mise en oeuvre sous eau.

Ils ne peuvent être utilisés que pour des tirs sur chantiers de minage en plein air.

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