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Arrêté Ministériel
publié le 18 août 2005

Qualité et Sécurité. - Service des explosifs Liste des explosifs reconnus La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs est à com(...) - au marginal A4-1, chiffre 8, a), ajouter : 38. EMULSTAR 3000 et EMULSTAR 3000 UG 39. EMULST(...)

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
numac
2005011331
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18/08/2005
prom.
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Qualité et Sécurité. - Service des explosifs Liste des explosifs reconnus La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs (Moniteur belge du 24 décembre 1958) est à compléter comme suit en vertu d'un arrêté ministériel daté du 7 mars 2005, reconnaissant officiellement six explosifs fabriqués, soit par la firme "NOBEL EXPLOSIFS BELGIQUE" en l'usine de Châtelet, soit par la firme "NOBEL EXPLOSIFS FRANCE" en l'usine de Vonges (France) : - au marginal A4-1, chiffre 8, a), ajouter : 38. EMULSTAR 3000 et EMULSTAR 3000 UG 39.EMULSTAR 5000 et EMULSTAR 5000 UG 40. EMULSTAR 8000 et EMULSTAR 8000 UG Ils sont admis sous forme de cartouches pour les travaux de minage en tant qu'explosif de mine (de sautage) du type E ayant le numéro ONU d'identification 0241. Les cartouches de ces explosifs ont 25 (vingt-cinq) millimètres au moins de diamètre nominal. La masse nominale de ces cartouches doit être un multiple de 50 (cinquante) grammes, avec une tolérance de 3 % et sans dépasser 8 (huit) kilogrammes.

Elles peuvent être utilisées comme cartouches amorces aptes à recevoir un détonateur admis à cet usage.

Les explosifs sont admis à la mise en oeuvre sous eau.

Ils peuvent être utilisés pour des tirs sur chantiers de minage tant en plein air qu'en souterrain, à l'exception des mines de houille.

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