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Arrêté Ministériel
publié le 12 septembre 2008

Aménagement du territoire AMEL. - Un arrêté ministériel du 16 juillet 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Amel dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil comm La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, (...)

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service public de wallonie
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2008203168
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12/09/2008
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SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Aménagement du territoire AMEL. - Un arrêté ministériel du 16 juillet 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Amel dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal du 23 août 2007 et 4 juin 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Amel.

AMEL. - Un arrêté ministériel du 16 juillet 2008 approuve la modification du règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité d'Amel tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 23 août 2007.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Amel.

BÜTGENBACH. - Un arrêté ministériel du 16 juillet 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Bütgenbach dont la composition est contenue dans la délibération du conseil communal du 28 mai 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Bütgenbach.

BÜTGENBACH. - Un arrêté ministériel du 16 juillet 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Bütgenbach tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 9 janvier 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Bütgenbach.

RAEREN. - Un arrêté ministériel du 16 juillet 2008 renouvelle la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Raeren dont la composition est contenue dans les délibérations du conseil communal du 30 août 2007 et 17 avril 2008.

La liste des membres peut être consultée auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Raeren.

RAEREN. - Un arrêté ministériel du 16 juillet 2008 approuve le règlement d'ordre intérieur de la Commission consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité de Raeren tel que contenu dans la délibération du conseil communal du 17 avril 2008.

Ledit règlement peut être consulté auprès de la Division de l'Aménagement et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement local, rue des Brigades d'Irlande 1, 5100 Jambes, et auprès de l'administration communale de et à Raeren.

SAINT-VITH. - Un arrêté ministériel du 4 juillet 2008 décide qu'il y a lieu d'élaborer le plan communal d'aménagement n° 2 dit "Zone de loisirs Wiesenbach" à Saint-Vith (Lommersweiler), en dérogation aux plans de secteur de Malmedy - Saint-Vith et des Hautes-Fagnes - Eifel.

Le même arrêté abroge l'arrêté ministériel du 27 décembre 2006 décidant qu'il y a lieu d'élaborer le plan communal d'aménagement n° 2 dit "Zone de loisirs Wiesenbach" à Saint-Vith (Lommersweiler) en dérogation aux plans de secteur de Malmedy - Saint-Vith et des Hautes-Fagnes - Eifel.

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