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Arrêté Ministériel
publié le 28 janvier 2020

Qualité et Sécurité. - Service Réglementation Sécurité Liste des explosifs reconnus Marginal B1-3bis La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs - au marginal B1-3bis, chiffre 8, ajouter : - Détonateurs « Euronel 2 » à court retard munis d'u(...)

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
numac
2020040149
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28/01/2020
prom.
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moniteur
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Qualité et Sécurité. - Service Réglementation Sécurité Liste des explosifs reconnus Marginal B1-3bis La liste annexée à l'arrêté ministériel du 3 novembre 1958 portant reconnaissance officielle et classement des explosifs (Moniteur belge du 24 décembre 1958) est à compléter comme suit en vertu de l'arrêté ministériel du 7 janvier 2020 reconnaissant officiellement un explosif : - au marginal B1-3bis, chiffre 8, ajouter : - Détonateurs « Euronel 2 » à court retard munis d'un cordon d'allumage ultra rapide fabriqués par la société « Mining Explosives Ltd. » à l'usine de Alfreton (Royaume-Uni).

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