publié le 03 février 1998
Enseignement spécial, provincial, communal, libre subventionné Ordres nationaux. - Nominations Par arrêté royal du 10 juin 1997 : Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Mme Smitz, Christiane, institutrice primai Prise de rang : le 15 novembre 1995. La personne reprise ci-dessus prendra rang dans l'Ordre à (...)
- source
- services du premier ministre et ministere de la communaute francaise
- numac
- 1997029264
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- 03/02/1998
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SERVICES DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
Enseignement spécial, provincial, communal, libre subventionné Ordres nationaux. - Nominations Par arrêté royal du 10 juin 1997 : Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Mme Smitz, Christiane, institutrice primaire à l'Ecole spéciale Les Sureaux à 1070 Bruxelles.
Prise de rang : le 15 novembre 1995.
La personne reprise ci-dessus prendra rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de son nom.
Par arrêté royal du 10 juin 1997 : Est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Votion, Michel, directeur à l'Ecole d'enseignement spécial IRSA à 1180 Bruxelles.
Prise de rang : 8 avril 1996.
Il portera la décoration civile.
La personne reprise ci-dessus prendra rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de son nom.