Nomination Par Arrêté Royal
publié le 13 janvier 1998
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Académie royale de médecine de Belgique. - Nominations Par arrêté royal du 14 septembre 1997 : est agréée l'élection en qualité de membres titulaires de 1' Académie royale de médecine de Belgique de : MM. les Professeurs : R. Limet, de M. Ans

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services du premier ministre et ministere de la communaute francaise
numac
1997029385
pub.
13/01/1998
prom.
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SERVICES DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE


Académie royale de médecine de Belgique. - Nominations Par arrêté royal du 14 septembre 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 14/09/1997 pub. 25/10/1997 numac 1997016258 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 juillet 1996 relatif à la commercialisation de certaines semences traitées à l'imidaclopride type arrêté royal prom. 14/09/1997 pub. 24/09/1997 numac 1997003481 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 décembre 1995 relatif à l'organisation du marché secondaire hors bourse des obligations linéaires, des titres scindés et des certificats de trésorerie type arrêté royal prom. 14/09/1997 pub. 07/03/1998 numac 1997012644 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 6 juin 1995, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de nettoyage et de désinfection, modifiant la convention collective de travail du 27 octobre 1993, conc type arrêté royal prom. 14/09/1997 pub. 22/11/1997 numac 1997012651 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 5 décembre 1996, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises d'assurances, dénommée "Protocole" (1) type arrêté royal prom. 14/09/1997 pub. 27/11/1997 numac 1997012646 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 décembre 1996, conclue au sein de la Commission paritaire du commerce alimentaire, relative à la fixation pour l'année 1997, du montant et des modalités d'octroi et de liquid fermer : est agréée l'élection en qualité de membres titulaires de 1' Académie royale de médecine de Belgique de : MM. les Professeurs : R. Limet, de Beaufays, M. Ansay, de Fize-le-Marsal; est agréée l'élection en qualité de membre honoraire de l'Académie royale de médecine de Belgique de : M. le Professeur Y. Prigogine, de Bruxelles; est agréée l'élection en qualité de membres honoraires étrangers de la même Académie de : MM. les Professeurs : B. Halasz, de Budapest (Hongrie);

R. Bastin, de Paris (France);

M. Merle, de Nancy (France), B. Testa, de Lausanne (Suisse).

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