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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 01 décembre 1998

Commissaire de police. - Nomination Par arrêté royal du 29 octobre 1998, M. Juliens, Oscar, est nommé commissaire de police de la commune de Zemst . (...)

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ministere de l'interieur
numac
1998000740
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01/12/1998
prom.
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Commissaire de police. - Nomination Par arrêté royal du 29 octobre 1998, M. Juliens, Oscar, est nommé commissaire de police de la commune de Zemst (arrondissement de Hal-Vilvorde).

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