SERVICES DU PREMIER MINISTRE

Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Observatoire royal de Belgique. - Nominations Par arrêté royal du 23 janvier 1998, M. Verbeiren, Roland E.E., né le 26 juin 1946, chef de travaux, nommé en qualité de chef du département I « Astronomie de Position et Géodynamique » et chef de la section 2 « Géodynamique et Calcul électronique » à l'Observatoire royal de Belgique, est déchargé de ces fonctions de chef de département et de chef de section et nommé chef du département I « Systèmes de Référence et Géodynamique » et chef de la section 2 « Seismologie, Marées terrestres et Gravimétrie » au même établissement, à partir du 30 novembre 1997.

Par le même arrêté royal du 23 janvier 1998, M. Van Dessel, Edwin L.J., né le 19 décembre 1943, chef de travaux, nommé en qualité de chef du département III « Astrophysique » et chef de la section 5 « Spectrophotométrie et Photométrie » à l'Observatoire royal de Belgique, est déchargé de ces fonctions de chef de département et chef de section et nommé chef du département III« Astrophysique » et chef de la section 5 « Astrophysique d'Objets galactiques et extragalactiques » au même établissement à partir du 30 novembre 1997.

Par le même arrêté royal du 23 janvier 1998, M. Cugnon, Pierre, né le 17 avril 1940, chef de travaux, nommé en qualité de chef du département IV « Radioastronomie et Physique solaire » et chef de la section 7 « Radioastronomie du Soleil et des Radiosources + Physique solaire » à l'Observatoire royal de Belgique, est déchargé de ces fonctions de chef de département et de chef de section et nommé en qualité de chef du département IV « Physique solaire » et chef de la section 8 « Activité solaire » au même établissement, à partir du 30 novembre 1997.

Par le même arrêté royal du 23 janvier 1998, Mme Dehant, Véronique M.A., née le 24 juillet 1959, chef de travaux agrégé, nommée en qualité de chef de la section 1 « Heure et Astronomie méridienne » à l'Observatoire royal de Belgique, est déchargée de cette fonction de chef de section et nommée chef de la section 1 « Heure, Rotation de la Terre et Géodésie spatiale » au même établissement, à partir du 30 novembre 1997.

Par le même arrêté royal du 23 janvier 1998, M. Elst, Eric W., né le 30 novembre 1936, chef de travaux, nommé chef de la section 4 « Astrométrie visuelle » à l'Observatoire royal de Belgique est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 3 « Astrométrie et Dynamique d'Objet dans le Système solaire » au même établissement, à partir du 30 novembre 1997.

Par le même arrêté royal du 23 janvier 1998, M. Sauval, Augustin J.P., né le 9 juin 1937, chef de travaux, nommé en qualité de chef de la section 6 « Structure d'Atmosphères stellaires » à l'Observatoire royal de Belgique, est déchargé de cette fonction de chef de section et nommé chef de la section 6 « Physique des Atmosphères stellaires » au même établissement, à partir du 30 novembre 1997.

Bibliothèque royale de Belgique Démission honorable Par arrêté royal du 12 décembre 1997, démission honorable de ses fonctions est accordée à Mme Indestege, Elisabeth M.H.H., née le 22 mai 1933, chef de département à la Bibliothèque royale de Belgique, à partir du 1er juillet 1998.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Nominations Par arrêté royal du 22 décembre 1997, M. Van Heesch, Johan A.A.M., attaché à la Bibliothèque royale de Belgique pour un mandat de deux ans, est nommé à partir du 1er décembre 1997 au grade d'assistant au même établissement pour la durée restante de ce mandat.

Par arrêté royal du 24 octobre 1997 produisant ses effets le 28 novembre 1997, M. Bousmanne, Bernard P.H., assistant sous mandat à la Bibliothèque royale de Belgique, est nommé chef de la section 19 « Cabinet des Manuscrits » au même établissement. (Recrutement à la suite de la publication de la vacance d'emploi au Moniteur belge du 30 juillet 1996)

Par arrêté royal du 28 novembre 1997, M. de Callata|Ey, Godefroid, porteur du diplôme de licencié en philologie et histoire orientale, est nommé au grade d'attaché à la Bibliothèque royale de Belgique pour un mandat de 2 ans.

Par le même arrêté royal du 28 novembre 1997, l'arrêté royal du 14 mars 1997 par lequel Mme Krings, Véronique est nommée au grade d'assistant à la Bibliothèque royale de Belgique pour un mandat de 2 ans est rapporté.

Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Démission honorable Par arrêté royal du 9 janvier 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Maddens, Niklaas G.R., né le 2 juillet 1933, chef de travaux aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, à partir du 1er août 1998.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Nominations Par arrêté royal du 29 octobre 1997 produisant ses effets le 1er décembre 1997, M. Coppens, Herman J.A.T., chef de travaux agrégé aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, docteur en philosophie et lettres, est nommé chef du département VI « Anvers-Limbourg-Brabant flamand : Siège Anver » au même établissement.

Par arrêté royal du 29 octobre 1997 produisant ses effets le 1er décembre 1997, M. De Keyzer, Jules E.W., chef de travaux aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, docteur en philosophie et lettres, est nommé chef de la section 11 « Siège Mons » au même établissement.

Musées royaux d'Art et d'Histoire Démissions honorables Par arrêté royal du 12 décembre 1997, démission honorable de ses fonctions est accordée à Mme Vanhaeke, Lisette M-R., née le 6 avril 1933, assistant aux Musées royaux d'Art et d'Histoire à partir du 1er mai 1998.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 28 novembre 1997, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Balty Jean-Charles, né le 26 février 1936, chef de département aux Musées royaux d'Art et d'Histoire, à partir du 1er octobre 1997.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Institut royal du Patrimoine artistique Démission honorable Par arrêté royal du 9 janvier 1998, démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Van De Walle, Raphaël J.R., né le 3 juillet 1936, chef de département à l'Institut royal du Patrimoine artistique, à partir du 1er juillet 1998.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Nomination (Recrutement à la suite de la publication de la vacance d'emploi au Moniteur belge du 30 août 1997) Par arrêté royal du 12 décembre 1997, Mme De Clercq, Hilde, porteur du diplôme de licencié en sciences (groupe chimie), docteur en sciences (orientation chimie), est nommée au grade d'assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique pour un mandat de 2 ans.

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique Nominations Par arrêté royal du 12 décembre 1997, M. Backeljau, Thierry E.R.H., chef de travaux à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement, à partir du 1er novembre 1997.

Par le même arrêté royal du 12 décembre 1997, M. Desender, Konjev R.C., chef de travaux à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er novembre 1997.

Par le même arrêté royal du 12 décembre 1997, M. Martens, Koenraad R.L.M., chef de travaux à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement à partir du 1er novembre 1997.

Musée royal de l'Afrique centrale Nominations Par arrêté royal du 18 décembre 1997, Mme de Lame, Danielle R.G.J.M., premier assistant, chef de section au Musée royal de l'Afrique centrale, est promue au rang B de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de chef de travaux au même établissement à partir du 1er août 1997.

Par arrêté royal du 8 août 1997, produisant ses effets le 1er janvier 1998, M. De Meyer, Marc, docteur en sciences, est nommé chef de la section 10 « Entomologie » au Musée royal de l'Afrique centrale.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles) sous pli recommandé à la poste.