Nomination Par Arrêté Royal
publié le 11 août 1998
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique Nomination Par arrêté royal du 11 mars 1998 produisant ses effets le 9 avril 1998, M. Roth, Michel A.M.J.Gh., chef de travaux Musées

source
services du premier ministre
numac
1998021293
pub.
11/08/1998
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

SERVICES DU PREMIER MINISTRE


Services fédéraux des affaires scientifiques, techniques et culturelles Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique Nomination Par arrêté royal du 11 mars 1998 produisant ses effets le 9 avril 1998, M. Roth, Michel A.M.J.Gh., chef de travaux à l'Institut d'Aéronomie spatiale de Belgique, est nommé chef de la section 6 "Optique" au même établissement.

Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique Nomination Par arrêté royal du 8 mai 1998 produisant ses effets le 26 mai 1998, M. Van Lennep, Jacques G.M.R., chef de travaux agrégé aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est nommé chef du département III "Services scientifiques généraux" au même établissement.

Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces Nominations Par arrêté royal du 2 juin 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 02/06/1998 pub. 09/06/1998 numac 1998022363 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant la date d'entrée en vigueur de l'arrêté royal du 13 février 1998 portant exécution de l'article 64 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 fermer produisant ses effets le 1er juillet 1998, M. Yante, Jean-Marie, chef de travaux aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est nommé chef de la section 2 "Archives judiciaires" au même établissement.

Par arrêté royal du 2 juin 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 02/06/1998 pub. 09/06/1998 numac 1998022363 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant la date d'entrée en vigueur de l'arrêté royal du 13 février 1998 portant exécution de l'article 64 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 fermer produisant ses effets le 1er juillet 1998, M. Vanrie, André L.A., premier assistant aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est nommé chef de la section 4 "Archives locales et particulières, y compris Archives ecclésiastiques" au même établissement.

Par arrêté royal du 26 mai 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 26/05/1998 pub. 17/06/1998 numac 1998012260 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail n° 55ter du 10 mars 1998 complétant la convention collective de travail n° 55 du 13 juillet 1993 instituant un régime d'indemnité complémentaire pour certains travailleurs âgés fermer produisant ses effets le 1er juillet 1998, M. Janssens, Gustave, chef de travaux aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est nommé chef de la section 5 "Archives des Palais royaux" au même établissement.

Institut royal des Sciences naturelles de Belgique Nomination Par arrêté royal du 6 juillet 1998 produisant ses effets le 13 juillet 1998, M. Pichot, Georges, chef de travaux à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique, est nommé chef du département VI "Gestion de l'Ecosystème marin" au même établissement.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

Commission royale d'Histoire Nomination Par arrêté royal du 19 juin 1998, Monsieur Gustave Janssens, chef de travaux aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces et archiviste auprès du Palais royal est nommé membre de la Commission royale d'Histoire à partir du 4 avril 1998 en remplacement de Monsieur Carlos Wyffels.

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^