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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 31 mars 1998

Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique médical, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats. - Démissions. - Nominations Par arrêté royal du 16 décembre 1997 sont renouvelés pour un 1° MM. Bouffioux, C., Peers, J. et Tielemans, L., en qualité de membres effectifs, et MM. Ketelsleg(...)

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ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
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1998022067
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31/03/1998
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MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT


Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique médical, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats. - Démissions. - Nominations Par arrêté royal du 16 décembre 1997 sont renouvelés pour un terme de six ans, prenant cours le 1er janvier 1997, en qualité de membres du Conseil technique médical institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, les mandats de : 1° MM.Bouffioux, C., Peers, J. et Tielemans, L., en qualité de membres effectifs, et MM. Ketelslegers, J.-M. et Vleugels, A., en qualité de membres suppléants, au titre de représentants des facultés de médecine d'universités de Belgique; 2° Mme Zamurovic, D.et MM. Burton, H., Devillers, J., Gillet, P. et Wauters, E., en qualité de membres effectifs, et MM. Bronckaers, J.-P., Debbaut, B., Dujardin, H., Galloo, P. et Vrebos, J., en qualité de membres suppléants, au titre de représentants des organismes assureurs. .

Par le même arrêté, qui entre en vigueur le jour de la présente publication, démission honorable de ses fonctions de membre effectif dudit conseil est accordée à M. Degaute, J.-P. Par le même arrêté, sont nommés membres dudit conseil, le jour de la présente publication : 1° M.Blockx, P., en qualité de membre effectif, et MM. De Broe, M. et Kennes, B., en qualité de membres suppléants, au titre de représentants des facultés de médecine d'universités de Belgique, pour un terme expirant le 31 décembre 2002; 2° M.Desir, D., en qualité de membre effectif, au titre de représentant de la faculté de médecine d'une université de Belgique, en remplacement de M. Degaute, J.-P., dont il achèvera le mandat.

Par arrêté royal du 30 janvier 1998, qui entre en vigueur le jour de la présente publication, démission honorable de ses fonctions de membre suppléant du Conseil technique médical, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, est accordée à M. Dekeyser, Th.

Par le même arrêté est nommé audit conseil, Mme De Temmerman, D., en qualité de membre suppléant, au titre de représentante d'un organisme assureur, en remplacement de M. Dekeyser, Th., dont elle achèvera le mandat.

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