Nomination Par Arrêté Royal
publié le 13 juillet 2000
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Enseignement artistique provincial, communal, libre, subventionné Ordres nationaux. - Nominations Par arrêté royal du 1 er mars 2000 : Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Mme PIPART, Léone(...) Prise de rang, le 15 novem

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services du premier ministre et ministere de la communaute francaise
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SERVICES DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Enseignement artistique (secondaire) provincial, communal, libre, subventionné Ordres nationaux. - Nominations Par arrêté royal du 1er mars 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 15/03/2000 numac 2000016084 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 juillet 1999 instaurant une avance pour les entreprises qui sont touchées directement par la crise de la dioxine de 1999 type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 04/03/2000 numac 2000022172 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 mai 1991 fixant l'intervention personnelle des bénéficiaires dans le coût des fournitures pharmaceutiques remboursables dans le cadre de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 04/03/2000 numac 2000022173 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 septembre 1980 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité intervient dans le coût des spécialités pharmaceutique et produits assimilés type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 06/04/2000 numac 2000022249 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant exécution de l'article 42bis des lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés, et modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1997 portant exécution de l'article 71, § 1erbis, des l type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 03/08/2000 numac 2000002301 source ministere de l'interieur Arrêté royal autorisant l'accès de l'A.S.B.L. Ligue Braille au Registre national des personnes physiques type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000011130 source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires economiques et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal portant attribution du titre et de l'insigne d'honneur d'or de Lauréat du Travail de Belgique à des membres de comités nationaux ou techniques type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000011128 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires economiques Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - cycles, cyclomoteurs, motocyclettes type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000011127 source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires economiques et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - horticulture fermer : Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Mme PIPART, Léone, Professeur à l'Académie de Musique, à Braine-l'Alleud.

Prise de rang, le 15 novembre 1990.

Mme RAMONFOSSE, Thérèse, Professeur au Conservatoire, à Verviers.

Prise de rang, le 8 avril 1999.

La Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : Mme ANDRE, Joséphine, Surveillante à l'Académie de Musique, Arts parlés et Danse, à 1180 Bruxelles.

Prise de rang, le 8 avril 1998.

Les personnes reprises ci-dessous prendront rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Par arrêté royal du 1er mars 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 15/03/2000 numac 2000016084 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 juillet 1999 instaurant une avance pour les entreprises qui sont touchées directement par la crise de la dioxine de 1999 type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 04/03/2000 numac 2000022172 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 mai 1991 fixant l'intervention personnelle des bénéficiaires dans le coût des fournitures pharmaceutiques remboursables dans le cadre de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 04/03/2000 numac 2000022173 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 septembre 1980 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité intervient dans le coût des spécialités pharmaceutique et produits assimilés type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 06/04/2000 numac 2000022249 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant exécution de l'article 42bis des lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés, et modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1997 portant exécution de l'article 71, § 1erbis, des l type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 03/08/2000 numac 2000002301 source ministere de l'interieur Arrêté royal autorisant l'accès de l'A.S.B.L. Ligue Braille au Registre national des personnes physiques type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000011130 source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires economiques et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal portant attribution du titre et de l'insigne d'honneur d'or de Lauréat du Travail de Belgique à des membres de comités nationaux ou techniques type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000011128 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires economiques Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - cycles, cyclomoteurs, motocyclettes type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000011127 source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires economiques et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - horticulture fermer : Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II : Mme DELHAISE, Suzanne, Professeur au Conservatoire, à Verviers.

Prise de rang, le 15 novembre 1999.

Mme DOURET, Thérèse, Professeur à l'Académie de Musique, Arts parlés et Danse, à 1180 Bruxelles.

Prise de rang, le 8 avril 1999.

Mme ESCUDERO, Teresa, Professeur à l'Académie de Musique, Arts parlés et Danse, à 1180 Bruxelles.

Prise de rang, le 8 avril 1998.

M. GERON, Jean-Marie, Professeur à l'Académie des Beaux-Arts, à Verviers.

Prise de rang, le 08 avril 1999.

Mme NOTEBAERT, Monique, Bibliothécaire à l'Académie de Musique, Arts parlés et Danse, à 1180 Bruxelles.

Prise de rang, le 8 avril 1997.

Les personnes reprises ci-dessus prendront rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

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