Nomination Par Arrêté Royal
publié le 14 juillet 2000
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Enseignement secondaire de la Communauté française Ordres nationaux. - Nominations Par arrêté royal du 1 er mars 2000 : Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Mme LUGENS, Yvette, Première Cuisinière quali Prise de rang, l

source
services du premier ministre et ministere de la communaute francaise
numac
2000029181
pub.
14/07/2000
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

SERVICES DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Enseignement secondaire de la Communauté française Ordres nationaux. - Nominations Par arrêté royal du 1er mars 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 15/03/2000 numac 2000016084 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 juillet 1999 instaurant une avance pour les entreprises qui sont touchées directement par la crise de la dioxine de 1999 type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 04/03/2000 numac 2000022172 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 mai 1991 fixant l'intervention personnelle des bénéficiaires dans le coût des fournitures pharmaceutiques remboursables dans le cadre de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000011130 source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires economiques et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal portant attribution du titre et de l'insigne d'honneur d'or de Lauréat du Travail de Belgique à des membres de comités nationaux ou techniques type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 03/08/2000 numac 2000002301 source ministere de l'interieur Arrêté royal autorisant l'accès de l'A.S.B.L. Ligue Braille au Registre national des personnes physiques type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 25/03/2000 numac 2000012164 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 04/03/2000 numac 2000022173 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 septembre 1980 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité intervient dans le coût des spécialités pharmaceutique et produits assimilés type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 06/04/2000 numac 2000022249 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant exécution de l'article 42bis des lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés, et modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1997 portant exécution de l'article 71, § 1erbis, des l type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 05/04/2000 numac 2000015034 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Arrêté royal déterminant en vue de l'application de l'article 43 des lois sur l'emploi des langues en matière administrative, coordonnées le 18 juillet 1966, les grades des agents de la carrière des Attachés de la Coopération Internationale, qui c fermer : Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Mme LUGENS, Yvette, Première Cuisinière qualifiée à l'Athénée royal, à Vielsalm.

Prise de rang, le 15 novembre 1997.

La Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : M. GRANDJEAN, Charles, Premier Ouvrier qualifié à l'Athénée royal, à Vielsalm.

Prise de rang, le 15 novembre 1999.

Les personnes reprises ci-dessus prendront rang dans l'Ordre, à la date indiquée en regard de leur nom.

Par arrêté royal du 1er mars 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 15/03/2000 numac 2000016084 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 juillet 1999 instaurant une avance pour les entreprises qui sont touchées directement par la crise de la dioxine de 1999 type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 04/03/2000 numac 2000022172 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 mai 1991 fixant l'intervention personnelle des bénéficiaires dans le coût des fournitures pharmaceutiques remboursables dans le cadre de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 27/06/2000 numac 2000011130 source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires economiques et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal portant attribution du titre et de l'insigne d'honneur d'or de Lauréat du Travail de Belgique à des membres de comités nationaux ou techniques type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 03/08/2000 numac 2000002301 source ministere de l'interieur Arrêté royal autorisant l'accès de l'A.S.B.L. Ligue Braille au Registre national des personnes physiques type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 25/03/2000 numac 2000012164 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant nomination de conseillers et de juges sociaux type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 04/03/2000 numac 2000022173 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 septembre 1980 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité intervient dans le coût des spécialités pharmaceutique et produits assimilés type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 06/04/2000 numac 2000022249 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant exécution de l'article 42bis des lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés, et modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1997 portant exécution de l'article 71, § 1erbis, des l type arrêté royal prom. 01/03/2000 pub. 05/04/2000 numac 2000015034 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Arrêté royal déterminant en vue de l'application de l'article 43 des lois sur l'emploi des langues en matière administrative, coordonnées le 18 juillet 1966, les grades des agents de la carrière des Attachés de la Coopération Internationale, qui c fermer : Est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. GIET, Jean-Marie, Professeur à l'Athénée royal, à Bastogne.

Prise de rang, le 15 novembre 1996.

Il portera la décoration civile.

La personne reprise ci-dessus prendra rang dans l'Ordre, à la date indiquée en regard de son nom.

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^