Nomination Par Arrêté Royal
publié le 09 février 2001
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Bourgmestre Nominations Par arrêté royal du 11 décembre 2000, M. Roland Verleye est nommé bourgmestre de la commune de Jabbeke, arrondissement de Bruges, province de Flandre occidentale. Par arrêtés royaux du 16 janvier 2001, sont nommé Provinc

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ministere de l'interieur
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2001000099
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09/02/2001
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre Nominations Par arrêté royal du 11 décembre 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 11/12/2000 pub. 13/01/2001 numac 2000022926 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 novembre 1973 portant création du Conseil supérieur de la Génétique humaine type arrêté royal prom. 11/12/2000 pub. 05/01/2001 numac 2000010136 source ministere de la justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 février 2000 portant composition du jury appelé à homologuer le stage du candidat-huissier de justice type arrêté royal prom. 11/12/2000 pub. 12/01/2001 numac 2000022928 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer, M. Roland Verleye est nommé bourgmestre de la commune de Jabbeke, arrondissement de Bruges, province de Flandre occidentale.

Par arrêtés royaux du 16 janvier 2001, sont nommé(e)s bourgmestre, les personnes dont le nom figure au relevé ci-dessous : Province d'Anvers Arrondissement de Turnhout : Ville de Geel : M. Frans Peeters Province de Namur Arrondissement de Dinant : Commune d'Yvoir : M. Ovide Monin

Par arrêtés royaux du 17 janvier 2001, sont nommé(e)s bourgmestre, les personnes dont le nom figure au relevé ci-dessous : Province de Flandre occidentale Arrondissement de Roulers : Commune de Lichtervelde : Mme Ria Pattyn Province de Hainaut Arrondissement de Mons : Commune de Dour : M. Yvon Harmegnies Commune de Quaregnon : M. Guy Roland Province de Limbourg Arrondissement de Tongres : Commune d'Hoeselt : Mme Annetta Stulens

Par arrêtés royaux du 18 janvier 2001, sont nommé(e)s bourgmestre, les personnes dont le nom figure au relevé ci-dessous : Province d'Anvers Arrondissement d'Anvers : Commune de Malle : M. Harry Hendrickx Province du Brabant wallon Arrondissement de Nivelles : Commune de Braine-l'Alleud : M. Vincent Scourneau

Par arrêtés royaux du 19 janvier 2001, sont nommé(e)s bourgmestre, les personnes dont le nom figure au relevé ci-dessous : Province d'Anvers Arrondissement d'Anvers : Commune de Schilde : Mme Yolande Avontroodt Arrondissement de Turnhout : Ville de Turnhout : M. Marcellus Hendrickx Province du Brabant flamand Arrondissement de Hal-Vilvorde : Commune de Grimbergen : M. Henri Maes Province de Flandre occidentale Arrondissement de Dixmude : Ville de Dixmude : Mme Godelieve Van Damme

Par arrêté royal du 23 janvier 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 23/01/2001 pub. 21/02/2001 numac 2001011062 source ministere des affaires economiques Arrêté royal portant démission et nomination d' un membre effectif de la Commission pour la Distribution dans l'arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale type arrêté royal prom. 23/01/2001 pub. 27/02/2001 numac 2001014032 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal fixant les redevances aériennes de route type arrêté royal prom. 23/01/2001 pub. 21/02/2001 numac 2001011064 source ministere des affaires economiques Arrêté royal portant démission et nomination de présidents de commissions provinciales pour la distribution fermer, M. Bernard Clerfayt est nommé bourgmestre de la commune de Schaerbeek, arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale.

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