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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 13 juillet 2001

Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique de la kinésithérapie, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 10 juin 2001, sont renouvelés pour un terme de six ans, prenant cour le 1 e(...)

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ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
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13/07/2001
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MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT


Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil technique de la kinésithérapie, institué auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement de mandats. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 10 juin 2001, sont renouvelés pour un terme de six ans, prenant cour le 1er janvier 2001, en qualité de membres du Conseil technique de la kinésithérapie, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, au titre de représentants des organismes assureurs : - MM. Bronckaers, J.-P., Devillers, J. et van den Oever, R., en qualité de membres effectifs, Mme Goovaerts, C. et M. Boly, J., en qualité de membres suppléants.

Par le même arrêté, démission honorable de leurs fonctions de membres du conseil technique de la kinésithérapie, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, à partir de la date de cette publication, est accordée à : - M. Drabs, Ph., membre suppléant, au titre de représentant d'un organisme assureur; - M. Lefevre, Ph., membre effectif et M. Van Sande, A., membre suppléant, désignés par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions.

Par le même arrêté, démission honorable de ses fonctions de membre dudit conseil, à partir du 17 avril 2001, est accordée à : - Mme Lefebvre, T., membre effectif, au titre de représentante d'un organisme assureur.

Par le même arrêté, sont nommés membres audit conseil, à partir de la date de cette publication, pour un terme expirant le 31 décembre 2006 : - Mme Fossoul, I., en qualité de membre effectif, Mme De Koekelaere, K. et M. Ingenbleek, A., en qualité de membre suppléants au titre de représentants des organismes assureurs; - M. Van Sande, A., en qualité de membre effectif, désigné par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, en remplacement de M. Lefevre, Ph.; - M. Brusseleers, J., en qualité de membre suppléant, désigné par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, en remplacement de M. Van Sande, A. Par le même arrêté, est nommée en qualité de membre suppléant dudit conseil, à partir de la date de cette publication : - Mme Monten, Ch., au titre de représentante d'un organisme assureur, en remplacement de M. Drabs, Ph., dont elle achèvera le mandat.

Par le même arrêté, est nommée en qualité de membre effectif dudit conseil, à partir du 17 avril 2001 : - Mme Ceulemans, E., au titre de représentante d'un organisme assureur, en remplacement de Mme Lefebvre, T., dont elle achèvera le mandat.

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