Nomination Par Arrêté Royal
publié le 18 janvier 2001
Informatiser la Justice. Oui, mais comment ?

Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 7 novembre 2000. Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : M. S Présiden

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SERVICES DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 7 novembre 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/11/2000 pub. 30/11/2000 numac 2000012804 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 avril 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie alimentaire, relative aux conditions de travail et de rémunération dans les candiseries type arrêté royal prom. 07/11/2000 pub. 24/11/2000 numac 2000021519 source services du premier ministre Arrêté royal portant nomination de membres du conseil d'administration du Théâtre royal de la Monnaie type arrêté royal prom. 07/11/2000 pub. 17/11/2000 numac 2000022820 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant remplacement d'un membre de la Commission interdépartementale pour le Développement durable type arrêté royal prom. 07/11/2000 pub. 29/12/2000 numac 2000012782 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 juin 1998, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie textile et de la bonneterie, concernant les mesures d'accompagnement pour le travail de nuit type arrêté royal prom. 07/11/2000 pub. 08/02/2001 numac 2000022857 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 mai 1989 précisent la description d'une fusion d'hôpitaux et des normes particulières qu'elle doit respecter type arrêté royal prom. 07/11/2000 pub. 18/11/2000 numac 2000002106 source ministere de la fonction publique Arrêté royal portant création et composition des organes communs à chaque service public fédéral type arrêté royal prom. 07/11/2000 pub. 07/12/2000 numac 2000000998 source ministere de l'interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers fermer.

Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : M. SOYER, Raoul Ursmar Désiré Ghislain, Président de la Fanfare communale de Thieulain à Thieulain.

Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 8 avril 1999.

La Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : M. DUCATTEEUW, Maurice Félicien, musicien à la Fanfare communale de Thieulain à Thieulain.

Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 8 novembre 1998.

M. TILLEUL, Germain dit Georges, musicien à la Fanfare communale de Thieulain à Thieulain.

Prise de rang, le 8 avril 1999.

La Médaille d'Argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : M. DEPLUS, Michel Edouard Jean Baptiste, musicien de la Fanfare communale de Thieulain à Thieulain.

Prise de rang, le 8 avril 1998.

M. HANSART, Antoine, Eugène Ghislain, musicien de la Fanfare communale de Thieulain à Thieulain.

Prise de rang, le 8 avril 2000.

M. RAVEZ, Jacques Léopold Ghislain, musicien de la Fanfare communale de Thieulain à Thieulain.

Prise de rang, le 8 avril 2000.

Les personnes reprises ci-dessus prendront rang dans l'ordre, à la date indiquée en regard de leur nom.

Par arrêté royal du 17 novembre 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 23/12/2000 numac 2000012861 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 novembre 1999, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, modifiant et coordonnant la convention collective de travail d type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 08/12/2000 numac 2000012847 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 avril 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie alimentaire, relative aux conditions de travail et de rémunération des ouvriers occupés dans les huilerie type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 07/12/2000 numac 2000022852 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant un régime d'assurance contre l'incapacité de travail en faveur des travailleurs indépendants type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 30/03/2001 numac 2000012849 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 mai 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de la poterie ordinaire en terre commune, concernant la fixation de l'intervention des employeurs dans les frais de transport type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 28/11/2000 numac 2000022849 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 août 1994 déterminant les conditions d'octroi et le mode de répartition des subventions de l'Etat pour le service des soins de santé, organisé par les mutualités et les unions nationales de mutualités type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 21/12/2000 numac 2000012852 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 mars 1993, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage, concernant la détermination du salaire type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 10/01/2001 numac 2000022853 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant le montant des allocations et jetons de présence attribués aux président et membres du Conseil technique institué au sein du Fonds des maladies professionnelles fermer.

Est promu Chevalier de l'Ordre de la Couronne : M. Potgens, Francis, Charles, Willy, président du Cercle Amitié et Joie à 1000 Bruxelles.

Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Mme Haesevoets, Jeannine, administratrice au Cercle Amitié et Joie à 1000 Bruxelles.

Mme Villers, Patricia, trèsoriere au Cercle Amitié et Joie à 1000 Bruxelles.

Les Palmes d'Argent de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Mme Dessars, Josée-Anne, membre active au Cercle Amitié et Joie à 1000 Bruxelles.

Mme Folie, Suzanne, membre active au Cercle Amitié et Joie à 1000 Bruxelles.

M. Van Eylen, Michel, vice-président au Cercle Amitié et Joie à 1000 Bruxelles.

La Médaille d'Argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : Mme Delescaille, Nadine, secrétaire au Cercle Amitié et Joie à 1000 Bruxelles.

Ils prennent rang dans l'Ordre - M. Potgens, Francis comme titulaire d'une nouvelle distinction, à la date de ce jour.

Par arrêté royal du 17 novembre 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 23/12/2000 numac 2000012861 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 22 novembre 1999, conclue au sein de la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, modifiant et coordonnant la convention collective de travail d type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 08/12/2000 numac 2000012847 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 avril 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie alimentaire, relative aux conditions de travail et de rémunération des ouvriers occupés dans les huilerie type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 07/12/2000 numac 2000022852 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant un régime d'assurance contre l'incapacité de travail en faveur des travailleurs indépendants type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 30/03/2001 numac 2000012849 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 mai 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de la poterie ordinaire en terre commune, concernant la fixation de l'intervention des employeurs dans les frais de transport type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 28/11/2000 numac 2000022849 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 août 1994 déterminant les conditions d'octroi et le mode de répartition des subventions de l'Etat pour le service des soins de santé, organisé par les mutualités et les unions nationales de mutualités type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 21/12/2000 numac 2000012852 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 23 mars 1993, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage, concernant la détermination du salaire type arrêté royal prom. 17/11/2000 pub. 10/01/2001 numac 2000022853 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant le montant des allocations et jetons de présence attribués aux président et membres du Conseil technique institué au sein du Fonds des maladies professionnelles fermer.

Est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Reykaert, Joseph Louis Jean-Marie, administrateur-responsable sportif au Cercle Amitié et Joie à 1000 Bruxelles.

Il prend rang dans l'ordre, à la date de ce jour.

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