Nomination Par Arrêté Royal
publié le 11 août 2001
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Secrétariat général Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Mouvement du 15 novembre 2000 Ordre de Léopold Par arrêté royal du 22 mars 2001, est promu M. Houziaux, Lé

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services du premier ministre et ministere de la communaute francaise
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SERVICES DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Secrétariat général Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Mouvement du 15 novembre 2000 Ordre de Léopold Par arrêté royal du 22 mars 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/03/2001 pub. 28/04/2001 numac 2001011151 source ministere des affaires economiques Arrêté royal portant nomination des membres du comité scientifique sur les comptes nationaux constitué auprès de l'Institut des comptes nationaux type arrêté royal prom. 22/03/2001 pub. 03/04/2001 numac 2001021144 source services du premier ministre Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 octobre 1996 créant un collège des chefs des établissements scientifiques fédéraux soumis à l'autorité du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions type arrêté royal prom. 22/03/2001 pub. 12/04/2001 numac 2001000277 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ministériel du 5 février 2001 relatif à l'intervention dans le traitement des membres de la police communale qui prennent part à des formations professionnelles lé fermer, est promu Grand Officier de l'Ordre de Léopold le membre de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique dont le nom suit : M. Houziaux, Léo N.O.G.G. Prise de rang comme titutaire de cette nouvelle distinction : 15 novembre 1999.

Par arrêté royal du 22 mars 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/03/2001 pub. 28/04/2001 numac 2001011151 source ministere des affaires economiques Arrêté royal portant nomination des membres du comité scientifique sur les comptes nationaux constitué auprès de l'Institut des comptes nationaux type arrêté royal prom. 22/03/2001 pub. 03/04/2001 numac 2001021144 source services du premier ministre Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 octobre 1996 créant un collège des chefs des établissements scientifiques fédéraux soumis à l'autorité du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions type arrêté royal prom. 22/03/2001 pub. 12/04/2001 numac 2001000277 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ministériel du 5 février 2001 relatif à l'intervention dans le traitement des membres de la police communale qui prennent part à des formations professionnelles lé fermer, est nommé Grand Officier de l'Ordre de Léopold le membre de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique dont le nom suit : M. Strebelle, Olivier M. Prise de rang : 8 avril 2000.

Par arrêté royal du 22 mars 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/03/2001 pub. 28/04/2001 numac 2001011151 source ministere des affaires economiques Arrêté royal portant nomination des membres du comité scientifique sur les comptes nationaux constitué auprès de l'Institut des comptes nationaux type arrêté royal prom. 22/03/2001 pub. 03/04/2001 numac 2001021144 source services du premier ministre Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 octobre 1996 créant un collège des chefs des établissements scientifiques fédéraux soumis à l'autorité du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions type arrêté royal prom. 22/03/2001 pub. 12/04/2001 numac 2001000277 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ministériel du 5 février 2001 relatif à l'intervention dans le traitement des membres de la police communale qui prennent part à des formations professionnelles lé fermer, est promu Commandeur de l'Ordre de Léopold le membre de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique dont le nom suit : M. Van Moerbeke, Pierre L.J. Prise de rang comme titulaire de cette nouvelle distinction : 15 novembre 2000.

Ils porteront la décoration civile.

Les personnes reprises ci-dessus prendront rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Ordre de la Couronne Par arrêté royal du 22 mars 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/03/2001 pub. 28/04/2001 numac 2001011151 source ministere des affaires economiques Arrêté royal portant nomination des membres du comité scientifique sur les comptes nationaux constitué auprès de l'Institut des comptes nationaux type arrêté royal prom. 22/03/2001 pub. 03/04/2001 numac 2001021144 source services du premier ministre Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 octobre 1996 créant un collège des chefs des établissements scientifiques fédéraux soumis à l'autorité du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions type arrêté royal prom. 22/03/2001 pub. 12/04/2001 numac 2001000277 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ministériel du 5 février 2001 relatif à l'intervention dans le traitement des membres de la police communale qui prennent part à des formations professionnelles lé fermer, est promu Grand Officier de l'Ordre de la Couronne, le membre de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique dont le nom suit : M. Lambinon, Jacques E.J. Prise de rang : 15 novembre 2000.

La personne citée ci-dessus prendra rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de son nom.

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