Nomination Par Arrêté Royal
publié le 29 novembre 2001
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Ordres nationaux Nominations. - Promotions Par arrêté royal du 12 septembre 1999 et prise de rang à partir du 12 septembre 1999 : - M. SCHMIDT, Ephraïm, auteur, est promu Officier dans l'Ordre de la Couronne. - M. BLANCKAERT, Arthur Achiel Par arrê

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SERVICES DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE


Ordres nationaux Nominations. - Promotions Par arrêté royal du 12 septembre 1999Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 20/07/2001 numac 2001002076 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er février 1993 déterminant les tâches auxiliaires ou spécifiques dans les administrations et autres services des ministères ainsi que dans certains organismes d'intérêt public type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003350 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant l'uniformisation de l'indice-pivot dans la matière concernant la fermeture d'entreprises type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003363 source ministere des finances Arrêté royal portant introduction de l'euro dans les arrêtés royaux qui relèvent du Ministère des Finances et en exécution de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 07/08/2001 numac 2001022513 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer3 et prise de rang à partir du 12 septembre 1999 : - M. SCHMIDT, Ephraïm, auteur, est promu Officier dans l'Ordre de la Couronne. - M. BLANCKAERT, Arthur Achiel Albert, ps Will Tura, chanteur-compositeur, est nommé Officier dans l'Ordre de la Couronne.

Par arrêté royal du 14 mars 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 20/07/2001 numac 2001002076 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er février 1993 déterminant les tâches auxiliaires ou spécifiques dans les administrations et autres services des ministères ainsi que dans certains organismes d'intérêt public type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003350 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant l'uniformisation de l'indice-pivot dans la matière concernant la fermeture d'entreprises type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003363 source ministere des finances Arrêté royal portant introduction de l'euro dans les arrêtés royaux qui relèvent du Ministère des Finances et en exécution de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 07/08/2001 numac 2001022513 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer1 et prise de rang à partir du 14 mars 2000 : - M. VAN DAELE, Adile Cyriel, rédacteur, est promu Chevalier dans l'Ordre de la Couronne. - sont nommés Chevalier dans l'Ordre de la Couronne : Mme DE BEULE, Godelieve, ps. Christina Guirlande;

M. MINNEBO, Hubert Joseph André, sculpteur.

Par arrété royal du 3 avril 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 20/07/2001 numac 2001002076 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er février 1993 déterminant les tâches auxiliaires ou spécifiques dans les administrations et autres services des ministères ainsi que dans certains organismes d'intérêt public type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003350 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant l'uniformisation de l'indice-pivot dans la matière concernant la fermeture d'entreprises type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003363 source ministere des finances Arrêté royal portant introduction de l'euro dans les arrêtés royaux qui relèvent du Ministère des Finances et en exécution de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 07/08/2001 numac 2001022513 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer0 et prise de rang à partir du 15 novembre 1999 M. SAP, Luc Paul Margareta, receveur au CPAS à Bruges, est nommé Chevalier dans l'Orde de Léopold.

Il portera la décoration civile.

Par arrêté royal du 3 avril 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 20/07/2001 numac 2001002076 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er février 1993 déterminant les tâches auxiliaires ou spécifiques dans les administrations et autres services des ministères ainsi que dans certains organismes d'intérêt public type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003350 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant l'uniformisation de l'indice-pivot dans la matière concernant la fermeture d'entreprises type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003363 source ministere des finances Arrêté royal portant introduction de l'euro dans les arrêtés royaux qui relèvent du Ministère des Finances et en exécution de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 07/08/2001 numac 2001022513 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer0 et prise de rang à partir du 15 novembre 1999 : - sont nommés Chevalier dans l'Ordre de la Couronne : M. KUPERS, Luc Hubert Maurice, secrétaire au CPAS à Hasselt;

M. VANDAEL, Willy Georges Octaaf, receveur au CPAS à Hasselt. - les palmes d'or de l'Ordre de la Couronne sont décernés à : M. DELANOEIJE, Marcel Arthur, chef de bureau au CPAS à Ostende;

M. VANDECASTEELE, Eddy André, receveur au CPAS à Torhout;

M. VAN VOSSEL, Gisleen Jozef Maria, conseiller au CPAS à Beveren. - les palmes d'argent de l'Ordre de la Couronne sont décernés à : M. BAUTE, Maurice Albert Joseph, chef de service nursing 1re classe au CPAS à Bruges;

M. BOGAERT, Daniel Arnold, infirmier en chef au CPAS à Bruges;

M. BURGGRAEVE, Michel Alphonse Romain, laborantin en chef au CPAS à Bruges;

Mme DECORTE, Christiane Maria Rosette, infirmière graduée principale au CPAS à Bruges;

M. DEJONGHE, Piet Alberik Michiel, chef de service 1re classe accompagnement des patients au CPAS à Bruges;

Mme DEROO, Karina Anna Emma, infirmière en chef au CPAS à Bruges;

M. GOEGEBEUR, Roger Victor, chef de service nursing 1re classe au CPAS à Bruges;

Mme JACQUES, Cecile Marie Eveline Godelieve, infirmière en chef au CPAS à Bruges;

M. MAHIEU, Jozef Hubert Jules, infirmier gradué principal au CPAS à Bruges;

Mme ROOSE, Christiana Maria Emma, laborantine graduée au CPAS à Bruges;

Mme ROUSERE, Rosa Maria Hilda Cornelia, infirmière en chef au CPAS à Bruges;

Mme VANBECELAERE, Maria Theresia, infirmière graduée principale au CPAS à Bruges;

Mme VAN DE CASTEELE, Maria Godelieve, infirmière graduée principale au CPAS à Bruges;

Mme VAN DE VELDE, Maria Magdalena Henriette, laborantine graduée au CPAS à Bruges;

M. VANHEE, Daniel Roger, laborantin gradué principal au CPAS à Bruges;

M. VAN PAEMEL, Guido Jozef, kinésiste prinicpal au CPAS à Bruges;

M. VERCRUYSSE, Frans Albert, infirmier en chef au CPAS à Bruges;

M. WILLEMARCK, Guido Romain Camiel Louis, infirmier en chef au CPAS à Bruges. - la medaille d'or de l'Ordre de la Couronné est décernée à : Mme BECU, Magdalena Maria, infirmière brevetée au CPAS à Bruges;

M. BROEKX, Maria Hendrikus (Rik), directeur adjoint nursing au CPAS à Hasselt;

M. CEYSSENS, Joannes Josephus (Jan), chef assistant au CPAS à Hasselt;

M. CLAES, Etienne Clement Maria, chef administratif au CPAS à Ostende;

M. CUPERS, René Pierre, infirmier en chef au CPAS à Hasselt;

M. DEPOOT, Gerard Josef Karel Maria Odiel, chef de service 1re classe nursing au CPAS à Ostende;

M. GORIS, Leopold Martin Willy, infirmier en chef au CPAS à Hasselt;

Mme HENDRIKS, Marie-José, infirmière en chef au CPAS à Hasselt;

M. JONCKHEERE, Ignace Flavien Jerôme Adrien, infirmier gradué au CPAS à Ostende;

M. PONJAERT, Ferdinand Remi Rudolf, sous-chef de bureau au CPAS à Ostende;

M. PUT, Willy Joseph, infirmier en chef au CPAS à Hasselt;

Mme REEKMANS, Magda Josée Juliette, infirmière brevetée au CPAS à Hasselt;

M. THEUWISSEN, Hendrik Maria Mathieu, directeur adjoint nursing au CPAS à Hasselt;

M. VAESEN, Theodoor Joseph Alfons, responsable en chef `soins' au CPAS à Hasselt;

Mme VANRYCKEGHEM, Mariëtte Rita, infirmière en chef au CPAS à Ostende;

Mme VERSTRAETE, Christine, directrice 1re classe au CPAS à Ostende;

Mme ZANDERS, Myriam Blondine Céline, rédacteur « kasdienst » au CPAS à Ostende. - la medaille d'argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : Mme CLERX, Simonne Maria, chef de service au CPAS à Heusden-Zolder;

Mme WILLEKENS, Marcella Aldegonda Stefania, responsable service sociale au CPAS à Heusden-Zolder.

Par arrêté royal du 3 avril 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 20/07/2001 numac 2001002076 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er février 1993 déterminant les tâches auxiliaires ou spécifiques dans les administrations et autres services des ministères ainsi que dans certains organismes d'intérêt public type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003350 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant l'uniformisation de l'indice-pivot dans la matière concernant la fermeture d'entreprises type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003363 source ministere des finances Arrêté royal portant introduction de l'euro dans les arrêtés royaux qui relèvent du Ministère des Finances et en exécution de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 07/08/2001 numac 2001022513 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer0 et prise de rang à partir du 15 novembre 1999 : a) la medaille d'or de l'Ordre de Léopold II est décernée à : - M.DAAMEN, Albert, membre-musicien et membre du comité directeur de la sociéte philharmonique royale « St-Martinus Dilsen Dorp »; - M. GEVERS, Jozef Benedictus, membre-musicien de l'harmonie royale « St.-Apollonia » à Mol; - M. LAUWERS, Frans Jozef, membre-musicien de la fanfare royale « De Ware Vrienden » à Grimbergen; - M. VAN DE VELDE, Andreas Petrus, membre-musicien et membre du comité directeur de l'harmonie royale Ste. Cecilia - Sicambers à Laarne; - M. VAN GROOTEL, Michel Theodorus, membre-musicien et membre du comité de l'association musicale « St.-Martinus Dilsen Dorp ». b) la medaille d'argent de l'Ordre de Léopold II est décernée à : - M.ALLEMEERSCH, Victor Gabriel Julia, membre-musicien de l'harmonie royale « De Wijngaard Vrijheidsvrienden' à Wijnegem; - M. BELLEN, Roger Arthur, membre-musicien de l'harmonie royale « St.

Aloysius » à Alken; - M. BELMANS, Jan Baptist, membre-musicien de l'harmonie royale « St.

Apollonia » à Mol; - M. BERGMANS, Louis, membre-musicien de l'harmonie royale « St.

Apollonia » à Mol; - M. CROMBEZ, Marcel Alidor Fernand, membre-musicien de la fanfare royale « St. Cecilia » à Staden; - M. DALVINCK, Wilfried Jozef Madeleine, membre-musicien de l'harmonie royale « Kunst en Vreugd » a.s.b.l. à Beveren-Waas; - M. DE BAUW, Jérôme François Cordula, membre-musicien de la fanfare royale catholique « De Kunstliefde » à Melsele; - M. DE SCHUTTER, Josephus Mauritius, membre-musicien de la fanfare royale « Sint-Pieter » à Herenthout; - M. DEVULDER, Daniël Felix, membre-musicien de la fanfare royale « St.-Cecilia » à Staden; - M. DREESEN, Paul Jean Michel, membre-musicien et vice-président de l'association musicale « St.-Martinus Dilsen Dorp »; - M. DRESSELAERS, Maurits Victor, membre-musicien de la fanfare royale « Sint-Pieter » à Herenthout; - M. DUTHOIT, Armel Godfried, membre-musicien et membre du comité directeur de l'harmonie royale « De Verenigde Vrienden » à Moorslede; - M. EECHAUTE, André Hilaire Joseph, membre-musicien de l'harmonie « Begonia » à De Pinte; - M. HOOYBERGHS, Jan Baptist, membre-musicien de l'harmonie royale « St.-Apollonia » à Mol; - M. HOOYBERGHS, Jan Jozef, membre-musicien de l'harmonie royale « St.-Apollonia » à Mol; - M. JACOBS, Jean Marcel, membre-musicien et membre du comité directeur de la fanfare royale « De Vrije Burgers » à Val-Meer; - M. JANS, Martin Jozef, membre du comité directeur de la fanfare royale « De Vrije Burgers » à Val-Meer; - M. MANS, Tonny Ferdinandus Augustinus, membre-musicien de la fanfare royale « Sint Pieter » à Herenthout; - M. MERTENS, Leo August, membre-musicien de l'harmonie royale « St.-Apollonia » à Mol; - M. SEGHERS, Valère Adolf Louise, membre-musicien de l'harmonie « Kunst en Vreugd » a.s.b.l. à Beveren-Waas; - M. TRYBOU, Emiel Joseph Maurice, membre-musicien et vice-président de la fanfare « St.-Cecilia » à Staden; - M. VAN DEN BERGHE, Philemon Raymond Louise, membre-musicien de l'harmonie royale « Willen is Kunnen » à Sint-Martens-Latem; - M. VANACKER, Gerard Remi, membre-musicien et membre du comité directeur de l'harmonie royale « De Verenigde Vrienden » à Moorslede; - M. VANDEVOORDE, Willy Seraphyn, membre-musicien et membre du comité directeur de l'harmonie royale « De Verenigde Vrienden » à Moorslede; - M. VANDEWALLE, Herman Jozef, membre-musicien de l'harmonie royale « Ste.-Cecilia » à Kruishoutem; - M. VANDROMME, Daniël, membre-musicien et membre du comité directeur de la fanfare royale « Ste.-Cecilia » à Staden; - M. VERSCHELDEN, Aloïs Augustinus, membre-musicien et musicien d'honneur de la fanfare royale catholique « Eendracht » à Burcht a.s.b.l.

Par arrêté royal du 3 avril 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 20/07/2001 numac 2001002076 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er février 1993 déterminant les tâches auxiliaires ou spécifiques dans les administrations et autres services des ministères ainsi que dans certains organismes d'intérêt public type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003350 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant l'uniformisation de l'indice-pivot dans la matière concernant la fermeture d'entreprises type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003363 source ministere des finances Arrêté royal portant introduction de l'euro dans les arrêtés royaux qui relèvent du Ministère des Finances et en exécution de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 07/08/2001 numac 2001022513 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer0 : a) les palmes d'or de l'Ordre de la Couronne sont décernés à : - M.DE PROOST, Renatus Franciscus Joannes (René), membre-musicien de la fanfare royale « Wampegalm » à Arendonk, membre du comité directeur et président; - Mme DOOM, Rosette, Adrienne Flore, président d'honneur de la « Balletschool Rose d'Ivry » à Ostende; - M. DUFRASNE, Walther, chef d'orchestre de l'harmonie royale « Sint-Cecilia » à Ronse; - M. LANTIN, Joannes Hendricus, Leonardus, membre-musicien, membre du comité directeur et secrétaire de l'association musicale « St.-Martinus Dilsen Dorp »; - M. VAN HAVERMAET, Arsenus Joannes (Arsene), président de l'harmonie royale catholique « Door Eendracht naar Kunst en Vermaak » à Hamme Sint-Anna; - M. VANDENBORN, Johannes Ghislain Alphonse, membre-musicien, membre du comité directeur, secrétaire, président en vice-président de l'harmonie royale « St. Aloysius » à Alken; b) les palmes d'argent de l'Ordre de la Couronne sont décernés à : - M.DEBAERE, Emiel Joseph, trésorier et secrétaire de la fanfare royale « St.-Cecilia » à Staden; - M. WOLFS, Leonardus Albert (Léonard), membre-musicien de la fanfare royale « De Vrije Burgers » à Val-Meer; c) la medaille d'or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M.BAETEN, Jozef Eugeen, membre-musicien de l'harmonie royale « Ste.

Cecilia - De Sicambers » à Laarne; - Mme CLARYSSE, Cecilia Maria Mathildis Irma, membre-musicien du « Kortrijks Symfonisch Orkest » à Courtrai; - M. DE LAET, Joannes Cornelius Ludovicus Maria, membre-musicien de l'harmonie royale libérale à Boom; - M. DEWULF, Franky Gabriël, chef d'orchestre de la fanfare royale « St.-Cecilia » à Staden; d) la medaille d'argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M.BOUSSU, Henri Leon, membre du comité directeur et membre-musicien de l'harmonie royale « St. Aloysius a.s.b.l. » à Alken; - M. BOUWEN, Franciscus, membre-musicien de la fanfare royale « Sint-Pieter » à Herenthout; - M. BUYTAERT, Ghisleen Frans Alice, membre-musicien de la fanfare royale catholique « De Kunstliefde » à Melsele; - M. COLSON, Joannes Hendricus, membre du comité directeur et trésorier de la société philharmonique royale « St.-Martinus Dilsen Dorp »; - M. COLSON, Yvon Marie, membre-musicien en président de la société philharmonique royale « St.-Martinus Dilsen Dorp »; - M. DE BRUYNE, Maurice Prosper, président de l'association musicale « Concordia-Overslag » à Wachtebeke; - M. DIRCKX, Pieter Jan Hubert (Pierre), membre-musicien et membre du comité directeur de la société philharmonique royale « St.-Martinus Dilsen Dorp »; - M. HOOYBERGHS, Domien, membre-musicien de l'harmonie royale « St.-Apollonia » à Mol; - M. LAUWERS, Renatus (René), membre-musicien, membre du comité directeur et vice-président de la fanfare royale « De Burgerzonen » à Oud-Turnhout; - M. MELIS, Karel August Marie, membre-musicien de la fanfare royale catholique « De Kunstliefde » à Melsele; - M. QUINTIJN, Marcel Charles Remi, trésorier du « Kunstatelier Kunst in Vrije Tijd » à Zottegem; - M. RAMAN, Emiel, membre-musicien de la fanfare royale « Volksopbeuring » à Massemen; - M. SELLESLAGH, Jan Baptist, membre-musicien de la fanfare royale « De Ware Vrienden » à Grimbergen; - M. VAN BAELEN, Louis, membre-musicien de l'harmonie royale « St.-Apollonia » à Mol; - M. VAN GEERT, Aimé Theophiel Leontina, membre-musicien de l'harmonie royale « Sint-Cecilia » à Zeveneken; - M. VAN HECKE, Prosper Gustaaf Livinus, vice-président de la fanfare royale « Volksopbeuring » à Massemen; - M. VANDERSTRAETEN, Louis Clement, membre-musicien de l'harmonie royale « St.-Aloysius » à Alken; - M. VANSONHOVEN, Constant August Jozef, membre-musicien de l'harmonie royale « St.-Apollonia » à Mol; - M. WAUTERS, Pierre Joseph Henri Louis, membre-musicien de la fanfare royale « De Ware Vrienden » à Grimbergen.

Par arrêté royal du 10 octobre 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 20/07/2001 numac 2001002076 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er février 1993 déterminant les tâches auxiliaires ou spécifiques dans les administrations et autres services des ministères ainsi que dans certains organismes d'intérêt public type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003350 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant l'uniformisation de l'indice-pivot dans la matière concernant la fermeture d'entreprises type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003363 source ministere des finances Arrêté royal portant introduction de l'euro dans les arrêtés royaux qui relèvent du Ministère des Finances et en exécution de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 07/08/2001 numac 2001022513 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer2 et prise de rang à partir de la date mentionée en regard de leur nom : a) la medaille d'or de l'Ordre de Léopold II est décernée à : - M.BOECKMANS, Roger, président et membre-musicien de la fanfare royale « Sint-Cecilia » à Vorst-Laakdal (08/04/2000); - M. D'HERTEFELT, Jan Baptist, musicien d'honneur de la fanfare royale « Ste.-Cecilia » à Londerzeel (08/04/2000); - M. SAS, Carolus, membre-musicien de la fanfare royale « Vermaak en Kunst » a.s.b.l. à Lille (15/11/1995). b) la medaille d'argent de l'Ordre de Léopold II est décernée à : - M.BAL, Eugeen Emerentia, membre-musicien de l'harmonie royale « Leo XIII » à Lier (08/04/2000); - M. BAUWENS, Albert Joseph, membre-musicien de l'harmonie royale « De Kunstvrienden » à Sint-Niklaas (08/04/1998); - M. BOURGEOIS, Herman André, membre-musicien de l'harmonie royale « De Congregatie » à Izegem (15/11/1999); - M. BRAEM, Marcel Joseph, membre-musicien de la fanfare royale « Royale » à Mesen (08/04/1994); - M. CNAPELINCKX, François Rachelle Jan, membre-musicien de la fanfare royale « Ste.-Cecilia » à Londerzeel (08/04/2000); - M. CORTEBEECK, François (Frans), membre-musicien de l'association musicale « Nooit Vermoeid » a.s.b.l. à Boom (08/04/1999); - M. DE BLOCK, Jozef, membre-musicien de la fanfare royale « De Vriendenbond » à Berlare (08/04/2000); - M. DE DEYGERE, Frans Eugeen Arseen, membre-musicien de la fanfare royale « St.-Cecilia » a.s.b.l. à Zarren-Werken (08/04/1998); - M. DE FEYTER, Erik Adolf, membre-musicien et membre du comité directeur de l'harmonie royale « St.-Cecilia » à Melle (08/04/1999); - M. DEGEEST, Emiel Willy, membre-musicien de la fanfare royale « Vermaak na Arbeid » à Boutersem (08/04/1998); - M. GEENS, Frans, membre-musicien de la fanfare royale « Vermaak na Arbeid » à Boutersem (08/04/1999); - M. HOLVOET, Aimé Arthur, membre-musicien de la fanfare royale « St.-Cecilia » à Harelbeke (08/04/1998); - M. JANSEN, Joseph Ghislanus Arnoldus (Jozef), membre-musicien de la fanfare « St.-Trudo » a.s.b.l. à Houthalen-Helchteren (15/11/1999); - M. KEYMOLEN, Benoit François, membre-musicien de la fanfare royale « Ste.-Cecilia » à Londerzeel (08/04/2000); - M. LEROY, Clemens Alfons Maria (Clement), membre-musicien de la fanfare « St-Trudo » a.s.b.l. à Houthalen-Helchteren (15/11/1999); - M. MACQUOI, Frans, membre-musicien de la fanfare royale « Sint-Cecilia » à Vorst-Laakdal (08/04/1991); - M. NEELS, Polydoor Célestin, membre-musicien de l'harmonie socialiste « Volharding » à Klein Willebroek (15/11/1993); - M. ONRAEDT, Jozef Pieter Cornelius, membre-musicien de la fanfare « Hoger op » à Woumen (15/11/1999); - M. ROSSEEL, Romain Robert, membre-musicien de l'harmonie « Vrienden van de Brandweer » à Oostduinkerke (08/04/1999); - M. TIMMERS, Maria Jozef Mathias (Mathieu), membre du comité directeur de la fanfare « St.-Trudo » a.s.b.l. à Houthalen-Helchteren (15/11/1999); - M. VAN DEN BERGH, Gilbert Jan Maria, membre-musicien de l'association royale « Nooit Vermoeid » a.s.b.l. à Boom (08/04/2000); - M. VAN DEN WYNGAERT, Leon Leopold, membre-musicien et membre du comité directeur de la fanfare royale « De Eendracht » à Grimbergen (08/04/2000); - M. VAN VLIERDEN, Pieter Joseph (Pierre), membre du comité directeur de la fanfare « St.-Trudo » a.s.b.l. à Houthalen-Helchteren (15/11/1999); - M. VANHOVE, Godfried Alois, membre-musicien et membre du comité directeur de la fanfare royale « St.-Cecilia » a.s.b.l. à Zarren-Werken (15/11/1995); - M. VERBEKE, Daniel Arthur Gerard, membre-musicien de l'harmonie royale « Vreugd in Deugd » à Meulebeke (08/04/1999); - M. VERBEKEN, Lodewijk (Louis), membre-musicien de la fanfare royale « Ste.-Cecilia » à Londerzeel (08/04/2000); - M. VERBOVEN, Willy Leonardus, membre-musicien de la fanfare royale « De Verbroedering » à Oostmalle (15/11/1991); - M. VERPLANCKE, Gerard Andre Henri, membre-musicien de l'harmonie royale « Kunst na Arbeid » à Zedelgem (08/04/1999); - M. VERRUE, Frans Albert Paul, membre-musicien et membre du comité directeur de la fanfare royale « St.-Cecilia » à Harelbeke (08/04/1998).

Par arrêté royal du 10 octobre 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/10/2001 pub. 16/10/2001 numac 2001011428 source ministere des affaires economiques Arrêté royal approuvant le règlement d'ordre intérieur de la commision de régulation de l'électricité et du gaz fermer et prise de rang à partir de la date mentionée en regard de leur nom : a) les palmes d'or de l'Ordre de la Couronne sont décernés à : - M.DE BROEYER, Alfons, membre-musicien de la fanfare royale « De Eendracht » à Grimbergen (15/11/1999); - M. LENAERTS, Godefroy Paul Roland Hubert Marie, membre et président de la fanfare royale « De Verbroedering » à Oostmalle (08/04/1996); - M. TORREKENS, Maurice Frans, président d'honneur et président du « Koninklijk muziekverbond van België en Oost-Vlaanderen » (08/04/1997); - M. VERBOVEN, Jozef Lodewijk Constantinus, membre-musicien et vice-président de la fanfare royale « De Verbroedering » à Oostmalle (08/04/1996). b) les palmes d'argent de l'Ordre de la Couronne sont décernés à : - M.ARIJS, Victor, membre-musicien de l'harmonie royale « Volharding » à Kessel-Lo (08/04/1999); - M. BEUCKELAERS, Jozef Leonard, membre du comité directeur de la fanfare royale « Ste.-Cecilia » à Londerzeel (08/04/2000); - M. BOGAERTS, Gaspar Albert Jozef, membre-musicien de l'harmonie royale « Leo XIII » à Lier (08/04/1998); - M. CLERBOUT, Felix, musicien d'honneur de la fanfare royale « Sinte-Cecilia » à Londerzeel (08/04/2000); - M. MAGNUS, Albert Theophiel, membre-musicien de la fanfare royale « St.-Cecilia » à Meerdonk (08/04/1999); - M. MEULDERMANS, Luciaan, membre d'honneur du comité directeur de la fanfare royale « Ste.-Cecilia » à Londerzeel (08/04/2000); c) la medaille d'or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M.BORGELIOEN, Robert Emiel, trésorier de la fanfare royale « Volksopbeuring » à Massemen (08/04/1996); - M. VAN ROMPAEY, Daniël Jozef Regina, chef d'orchestre de la société philharmonique royale « Nooit Vermoeid » a.s.b.l. à Boom (08/04/2000); - M. VANHILLE, Daniël Georges Cornelius, membre-musicien de l'harmonie « Vrienden van de Brandweer » à Oostduinkerke (15/11/1999); - M. VERHAERT, Hendrik Jacobus Maria (Herri), vice-président des « Koninklijke Ganzenrijders » à Stabroek (08/04/2000); d) la medaille d'argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M.'S JEGERS, Joannes Alphonsus Josephus (Jean), membre-musicien de l'harmonie royale libérale « Ste.-Cecilia » à Geel (15/11/1999); - M. CLAEYS, Etienne Pierre, membre-musicien de la fanfare royale « Iever & Eendracht » à Evergem-Sleidinge (08/04/2000); - M. DE MEYER, Roger Cyriel Louis, membre-musicien de l'harmonie royale « St.-Cecilia » à Melle (08/04/2000); - M. HAEPERS, Constant Albert Franciscus, membre-musicien de l'harmonie royale Leo XIII à Lier (15/11/1996); - M. LEIRS, Josephus, membre-musicien de la fanfare royale « Zucht naar Kunst » à Morkhoven (08/04/2000); - M. MAES, Jan Alfons, membre-musicien de la fanfare royale « De Ware Vrienden » à Grimbergen (08/04/1999); - M. OP DE WEERDT, Raymond Florimond, membre-musicien de l'harmonie royale « Leo XIII » à Lier (08/04/2000); - M. SAS, Frans Lodewijk, membre-musicien et membre du comité directeur de la fanfare royale « Vermaak en Kunst » a.s.b.l. à Lille (08/04/2000); - M. VAN DEN BRANDE, Herman Carolus, membre-musicien de l'harmonie royale Leo XIII à Lier (15/11/1999); - M. VAN EYNDE, Jozef August, membre-musicien de la fanfare royale « Ste.-Cecilia » à Londerzeel (15/11/1998); - M. VAN ROY, Jozef Lodewijk (Jos), membre-musicien de la fanfare royale « Sint-Cecilia » à Vorst-Laakdal (15/11/1996); - M. VANQUICKENBORNE, Godfried, membre du comité directeur de l'harmonie royale « De Lustige Vrienden » à Oeselgem (08/04/1997); - M. VERLINDEN, Leonard Roger, membre-musicien de l'association musicale « Nooit Vermoeid » a.s.b.l. à Boom (08/04/1999).

Par arrêté royal du 11 juillet 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 11/07/2000 pub. 24/08/2000 numac 2000022589 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 type arrêté royal prom. 11/07/2000 pub. 24/08/2000 numac 2000022590 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant un régime d'assurance contre l'incapacité de travail en faveur des travailleurs indépendants type arrêté royal prom. 11/07/2000 pub. 23/09/2000 numac 2000014201 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal déclarant d'utilité publique la prise de possession immédiate de certaines parcelles situées sur le territoire de la ville de Liège fermer Mme PLATEVOET, Lutgardis Bertha Kamiel, pharmacien en chef au CPAS de Courtrai, est nommé officier dans l'Ordre de Léopold II. (Prise de rang 8 avril 2000).

Par arrêté royal du 11 juillet 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 11/07/2000 pub. 24/08/2000 numac 2000022589 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 type arrêté royal prom. 11/07/2000 pub. 24/08/2000 numac 2000022590 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant un régime d'assurance contre l'incapacité de travail en faveur des travailleurs indépendants type arrêté royal prom. 11/07/2000 pub. 23/09/2000 numac 2000014201 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal déclarant d'utilité publique la prise de possession immédiate de certaines parcelles situées sur le territoire de la ville de Liège fermer les palmes d'argent de l'Ordre de la Couronne sont décernées à M. MORREN, Georges Victor Louis, secrétaire au CPAS de Herk-de-Stad (Prise de rang 8 avil 2000).

Par arrêté royal du 20 septembre 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 20/09/2000 pub. 28/09/2000 numac 2000003599 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal n° 20, du 20 juillet 1970, fixant les taux de la taxe sur la valeur ajoutée et déterminant la répartition des biens et des services selon ces taux, et abrogeant l'arrêté ministériel n° 21, du 5 mai 1999, r type arrêté royal prom. 20/09/2000 pub. 18/10/2000 numac 2000012684 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal nommant les membres de la Sous-commission paritaire pour le secteur des petites marchandises dans l'industrie et le commerce du diamant type arrêté royal prom. 20/09/2000 pub. 23/09/2000 numac 2000022712 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant octroi d'une allocation à titre d'intervention unique dans les frais de gasoil de chauffage type arrêté royal prom. 20/09/2000 pub. 11/04/2001 numac 2000012686 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 septembre 1998, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, en exécution des articles 3, 4 et 5 de la convention collective cadre de travail du 24 septembre 1 type arrêté royal prom. 20/09/2000 pub. 26/10/2000 numac 2000012680 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 3 mai 1999, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de grès et de quartzite de tout le territoire du Royaume, à l'exception des carrières de type arrêté royal prom. 20/09/2000 pub. 20/10/2000 numac 2000012685 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 3 mai 1999, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de petit granit et de calcaire à tailler des provinces de Liège et de Namur, relative à type arrêté royal prom. 20/09/2000 pub. 16/12/2000 numac 2000003763 source ministere des finances Arrêté royal portant répartition partielle du crédit provisionnel inscrit au programme 18-60-1 du Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2000 et destiné à couvrir des dépenses de toute nature liées à la politique d'asile fermer et prise de rang à partir de la date mentionée en regard de leur nom : a) sont promus Grand Officier dans l'Ordre de Léopold : - M.HADERMANN, Paul Edmond Louis, membre de la « Koninklijke Academie voor Nederlandse Taal- en Letterkunde » (Académie royale de Langue et Littérature néerlandaises) à Gand (08/04/1999); - M. JANSSENS, Marcellus, membre de la « Koninklijke Academie voor Nederlandse Taal- en Letterkunde » à Gand (15/11/1999).

Ils porteront la décoration civile. b) M.VAN LOON, Jozef Maria Cornelia Leopold, membre de la « Koninklijke Academie voor Nederlandse Taal- en Letterkunde » à Gand est nommé Commandeur dans l'Ordre de Léopold (Prise de rang 15/11/1999).

Il portera la décoration civile.

Par arrêté royal du 26 septembre 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 26/09/2000 pub. 31/10/2000 numac 2000014232 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal relatif aux équipements hertziens et terminaux et à la reconnaissance de leur conformité type arrêté royal prom. 26/09/2000 pub. 27/10/2000 numac 2000022761 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 avril 1995 portant nomination du président et des membres de la structure de concertation instituée entre les gestionnaires d'hôpitaux, les médecins et le organismes assureurs type arrêté royal prom. 26/09/2000 pub. 26/10/2000 numac 2000012717 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 25 février 1999, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières, cimenteries et fours à chaux de l'arrondissement administratif de Tournai, relative type arrêté royal prom. 26/09/2000 pub. 26/10/2000 numac 2000012719 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 juin 1999, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières, cimenteries et fours à chaux de l'arrondissement administratif de Tournai, relative à type arrêté royal prom. 26/09/2000 pub. 23/11/2000 numac 2000012718 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 novembre 1997, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour l'exploitation de salles de cinéma, relative aux conditions de travail et de rémunération de certains trava type arrêté royal prom. 26/09/2000 pub. 28/10/2000 numac 2000012701 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 mai 1999, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie des tabacs, modifiant la convention collective de travail du 20 janvier 1989 fixant les statuts du "Fonds socia type arrêté royal prom. 26/09/2000 pub. 11/11/2000 numac 2000012716 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 17 décembre 1998, conclue au sein de la Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux, relative à la prépension sectorielle fermer M. VAN JOLE, Marcel Louis, expert d'art, est promu Commandeur dan l'Ordre de Léopold II (Prise de rang 26 septembre 2000).

Par arrêté royal du 23 octobre 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 23/10/2000 pub. 09/12/2000 numac 2000022815 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 septembre 1970 relatif à l'expertise et au commerce des viandes de volaille type arrêté royal prom. 23/10/2000 pub. 20/12/2000 numac 2000022845 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal approuvant la monographie « Magnésium heptahydraté » de la 3e édition de la Pharmacopée européenne fermer Mme COLFS, Paula Joanna Maria, ps.

Paule Pia, photographe d'art, est nommé Chevalier dans l'Ordre de Léopold (Prise de rang 23 octobre 2000).

Elle portera la décoration civile.

Par arrêté royal du 22 février 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/02/2001 pub. 10/03/2001 numac 2001003039 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er mars 1999 fixant le cadre organique du Ministère des Finances fermer la medaille d'argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à Mme Hedwigis Machteld Genoveva Cornelia BAES, religieuse en service comme infmirmière en chef à la « O.-L.-Vrouwenhospitaal van de Zusters Augustinessen » à Courtrai. (Prise de rang 15 novembre 2000).

Par arrêté royal du 9 mars 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 09/03/2001 pub. 17/03/2001 numac 2001009202 source ministere de la justice Arrêté royal portant approbation du règlement d'ordre intérieur des commissions de nomination pour le notariat type arrêté royal prom. 09/03/2001 pub. 31/03/2001 numac 2001000229 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 14 juillet 2000 pris en exécution de l'article 5, § 4, alinéa 3, de la loi du 2 avril 1965 relative à la prise en charge des secours accordés par les type arrêté royal prom. 09/03/2001 pub. 27/03/2001 numac 2001000230 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de dispositions légales modifiant la loi du 2 avril 1965 relative à la prise en charge des secours accordés par les centres publics d'aide sociale type arrêté royal prom. 09/03/2001 pub. 28/03/2001 numac 2000010125 source ministere de la justice Arrêté royal fixant les cadres linguistiques dans le Centre pénitentiaire de Recherche et d'Observation Clinique dont le siège est établi à Bruxelles-Capitale et dont l'activité s'étend à tout le pays type arrêté royal prom. 09/03/2001 pub. 17/03/2001 numac 2001009201 source ministere de la justice Arrêté royal concernant le fonctionnement des commissions de nomination pour le notariat et la nomination de leurs membres, la désignation des membres externes des commissions d'évaluation et l'organisation du concours pour le classement des candidats fermer la medaille d'or de l'Ordre de la Couronne est décernée à Mme VERMEIR, Maria Alfonsina, fondateur-président de l'association « Kontakt parochie Pius X » à Wilrijk (Prise de rang 9 mars 2001).

Par arrêté royal du 8 mai 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/05/2001 pub. 12/06/2001 numac 2001011229 source ministere des affaires economiques Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1999 portant nomination des membres des comités régionaux dans les minières et les carrières souterraines type arrêté royal prom. 08/05/2001 pub. 15/06/2001 numac 2001002040 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités type arrêté royal prom. 08/05/2001 pub. 16/06/2001 numac 2001021293 source services du premier ministre Arrêté royal portant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique type arrêté royal prom. 08/05/2001 pub. 07/06/2001 numac 2001022332 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 octobre 1986 portant exécution de l'article 53, alinéa 8, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 type arrêté royal prom. 08/05/2001 pub. 10/07/2001 numac 2001000540 source ministere de l'interieur Arrêté royal accordant une prolongation de l'aide financière de l'Etat à certaines communes dans le domaine de la sécurité et de la prévention du cambriolage fermer et prise de rang à partir de la date mentionée en regard de leur nom : a) la medaille d'or de l'Ordre de LéopoldII est décernée à : - M.BATS, Franciscus Josephus (Frans), membre du comité directeur et membre-musicien de l'harmonie royale « Sint-Cecilia » à Nijlen (08/04/1999); - M. VAN ESBROECK, Benedikt (Benoît), membre-musicien de l'harmonie royale libérale « Moed en Volharding » à Temse (15/11/2000); - M. VERPLANKEN, Antoine Marie Joseph, membre-musicien, membre du comité directeur et trésorier de la fanfare royale « Sint-Cecilia » à Elverdinge (15/11/1998); b) la medaille d'argent de l'Ordre de Léopold II est décernée à : - M.BOUVEROUX, Bertho Evrard, membre-musicien et membre du comité directeur de la fanfare royale « De Vrije Burgers » à Val-Meer (15/11/2000); - M. CORTHOUTS, Victor Felix Casimir, membre-musicien de l'harmonie royale « De Ware Vrienden » a.s.b.l. à Zolder (15/11/1997); - M. DE CLERCQ, Georges Martin, membre-musicien de l'harmonie socialiste « Verbroedering » à Niel (15/11/1997); - M. DE DECKER, Eddi Jozef, membre-musicien de la fanfare royale « St.-Cecilia » à Erembodegem (08/04/1994); - M. DEBERDT, Willy Hubert Cornelius, membre-musicien de la fanfare royale « Ste.-Cecilia » à Elverdinge (15/11/1997); - M. DEDECKER, Gerard Alfons, membre-musicien et membre du comité directeur de l'harmonie royale « Rhetorika » à Torhout (08/04/1993); - M. DESIMPELAERE, Pierre René, membre-musicien de l'harmonie royale « Ste.-Cecilia » à Keiem (15/11/1995); - M. ENGELEN, Willy Frans, membre-musicien de l'harmonie royale « Sint-Cecilia » à Nijlen (15/11/2000); - M. JANSSENS, Alexander Julien (Alex), membre-musicien de la fanfare royale « Verbroedering » à Stabroek (08/04/1998); - M. PEYS, Emiel Marcel Leon, membre-musicien de l'harmonie royale catholique « De Nethezonen » à Meerhout (08/04/1995); - M. SCHABON, Pieter-Jan (Jan), membre-musicien de l'harmonie royale « De Voortgang Sint-Cecilia » à Neeroeteren (15/11/1993); - M. SPITAELS, Jean-Jacques Victorien Adolphe, membre-musicien de la fanfare royale « Trouw aan Kunst » Moerbeke-Atembeke (15/11/1999); - M. VAN CLEEMPUTTE, Jean Huberta, membre-musicien de l'harmonie royale « De Kunstvrienden » à Sint-Niklaas (15/11/1999); - M. VAN DE WALLE, Camiel Clément, membre du comité directeur de la société philharmonque royale « St.-Cecilia » à Sint-Maria-Oudenhove (08/04/1998); - M. VAN DEN HOVE, Andréas, membre-musicien de la fanfare royale « Trouw aan Kunst » à Moerbeke-Atembeke (08/04/1991); - M. VERHOEVEN, Leopoldus Ludovicus (Leo), membre-musicien et membre du comité directeur de la fanfare royale « Verbroedering » Stabroek (08/04/2000); - M. VLIEGEN, Pieter Jan, membre-musicien de l'harmonie royale « De Voortgang Sint-Cecilia » à Neeroeteren (08/04/1997).

Par arrêté royal du 8 mai 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/05/2001 pub. 12/06/2001 numac 2001011229 source ministere des affaires economiques Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1999 portant nomination des membres des comités régionaux dans les minières et les carrières souterraines type arrêté royal prom. 08/05/2001 pub. 15/06/2001 numac 2001002040 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités type arrêté royal prom. 08/05/2001 pub. 16/06/2001 numac 2001021293 source services du premier ministre Arrêté royal portant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique type arrêté royal prom. 08/05/2001 pub. 07/06/2001 numac 2001022332 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 octobre 1986 portant exécution de l'article 53, alinéa 8, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 type arrêté royal prom. 08/05/2001 pub. 10/07/2001 numac 2001000540 source ministere de l'interieur Arrêté royal accordant une prolongation de l'aide financière de l'Etat à certaines communes dans le domaine de la sécurité et de la prévention du cambriolage fermer et prise de rang à partir de la date mentionée en regard de leur nom : a) les palmes d'or de l'Ordre de la Couronne sont décernés à : - M.BOOGERS, Robert Adriaan Maria (15/11/2000), président d'honneur de la fanfare royale « De Burgerzonen » à Oud-Turnhout; - M. DRUEZ, Ernestus (Ernest) (08/04/1995), trésorier de la fanfare royale « Trouw aan Kunst » à Moerbeke. b) les palmes d'argent de l'Ordre de la Couronne sont décernés à : - M.BERGMANS, Jacobus Joannes Hubertus (Jaak) (15/11/1991), membre-musicien et trésorier de la fanfare royale « Sint-Dionysius » à Opoeteren; - M. BOTS, Albert Cyrillus Cornelius (15/11/2000), membre-musicien de la fanfare royale « Houtemnaere Blyft Te Gaere » à Houtem; - M. CROON, Franciscus Marcellus (Marcel) (08/04/1999), membre-musicien de la fanfare royale « De Eendracht » à Kampenhout. c) la medaille d'or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M.BUYENS, Frans Karel Alice (15/11/2000), membre-musicien de l'harmonie royale libérale « Moed en Volharding » à Temse; - M. DE LAEN, Franciscus Vincentius (Frans) (15/11/1998), membre-musicien de la fanfare royale « St.-Cecilia » à Erembodegem; - M. DEBEER, André Roger (15/11/2000), membre-musicien, membre du comité directeur et chef d'orchestre de la fanfare royale « Houtemnaere Blyft Te Gaere »; - M. MEUWISSEN, Petrus Antonius (Piet) (15/11/1998), président de l'harmonie royale « De Voortgang Sint-Cecilia » à Neeroeteren; - M. PIETERS, Jacques (08/04/1998), membre-musicien, membre du comité directeur, chef d'orchestre et président des « Brugse Dorpsmuzikanten » à Lissewege; - M. STALMANS, Hubert (08/04/1995), membre-musicien et régisseur de la « K.T.G. Bérk en Breem » à Hechtel-Eksel. d) la medaille d'argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M.D'HAESE, Lucien Omer Henri (08/04/1999), membre-musicien de la société philharmonique royale « St.-Cecilia » à Sint-Maria-Oudenhove; - M. DE CLERCQ, Henri Seraphine (15/11/2000), membre-musicien de l'harmonie socialiste « Verbroedering » à Niel; - M. DEMEULENAERE, Maurice Henri Louis (Maurits) (15/11/2000), membre-musicien de la fanfare royale « Verbroedering » Stabroek; - M. DOCLO, Michel Gérard Raymond (08/04/1999), membre musicien de la société philharmonique royale « St.-Cecilia » à Sint- Maria-Oudenhove; - M. ENGELEN, Hyppolyte (15/11/1998), membre-musicien de la fanfare royale « Verbroedering » Stabroek; - M. HENDRICKX, Jean Valentin (Jan) (15/11/1998), membre-musicien de l'harmonie royale catholique « Deugd en Vlijt » à Willebroek; - M. POLLEY, Lucien Raphaël Cornelius (15/11/1998), membre-musicien et membre du comité directeur de la fanfare royale « Sint-Cecilia » à Elverdinge; - M. THYS, Ludovicus Franciscus (Louis) (15/11/2000), membre du comité directeur de l'harmonie royale catholique « De Nethezonen » à Meerhout; - Mme ULIN, Maria Victorina (Victoire) (15/11/2000), membre de l'a.s.b.l. « Karnavalraad » à Ninove; - M. VAN DER BRUGGEN, François Emiel (08/04/1999), membre-musicien de la société philharmonique royale « St.-Cecilia » à Sint- Maria-Oudenhove; - M. VANDEN HERREWEGEN, Hubert Philogeen (15/11/1999), membre-musicien de la fanfare royale « Trouw aan Kunst » à Moerbeke-Atembeke; - M. VANDERBRIGGHE, Sylvain Albert Corneel (15/11/2000), membre-musicien et membre du comité directeur de la fanfare royale « Houtemnaere Blyft Te Gaere » à Houtem; - M. VEREECKEN, Marcel (15/11/2000), membre-musicien des « Brugse Dorpsmuzikanten » à Lissewege.

Par arrêté royal du 8 juillet 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 22/07/2003 numac 2003000598 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 janvier 2001 établissant au département de l'Intérieur un Secrétariat administratif et technique type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001009591 source ministere de la justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 juin 1999 fixant certaines dispositions administratives et pécuniaires pour les membres du personnel des services extérieurs du Service des maisons de Justice du Ministère de la Justice qui sont revêtus type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 05/10/2001 numac 2001012763 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 2 décembre 1997 portant simplification de la carrière de certains agents du Ministère de l'Emploi et du Travail type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 05/10/2001 numac 2001012762 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 décembre 1998 fixant le cadre organique du Ministère de l'Emploi et du Travail type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 05/10/2001 numac 2001012764 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 2 décembre 1997 fixant les échelles de traitement des grades particuliers du Ministère de l'Emploi et du Travail type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 11/10/2001 numac 2001016251 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal relatif aux catalogues nationaux des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 29/09/2001 numac 2001014146 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal fixant les cadres linguistiques pour les premier et deuxième degrés de la hiérarchie du Ministère des Communications et de l'Infrastructure, à l'exception de l'Administration des Affaires maritimes et de la Navigation fermer : a) la medaille d'or de l'Ordre de Léopold II est décernée à : - M.DEBRANDERE, Etienne, Raphaël, Camiel (15/11/2000), membre-musicien de l'harmonie royale « De Congregatie » à Izegem; - M. HAENTJENS, Joël, Karel, Louis (08/04/2001), membre chantant et membre du comité directeur de la « Koninklijke St.-Bavo-Zangvereniging » à Wanzele; - M. NIVELLE, Robert, Gilbert, Maria (08/04/2001), membre-musicien et membre du comité de la fanfare royale « De Vrije Burgers » à Val-Meer; - M. RUMMENS, Josephus, Maria, Joannes, Edouardus (08/04/2001), membre-musicien de la fanfare royale « Deugd en Vreugd » à Waanrode; - M. WILLEMS, Ludovicus, Augustinus, Judocus (Louis), membre-musicien de l'harmonie royale « Sint-Cecilia » à Nijlen. b) la medaille d'argent de l'Ordre de Léopold II est décernée à : - M.CASTELEYN, Noë, Prosper, Petrus, Jacobus (15/11/2000), membre-musicien de l'harmonie royale « Vreugd in Deugd » à Meulebeke; - Mme D'HAUWE, Françine, Clara, Josephine (15/11/1996), membre-musicien et membre du comité directeur de la « Koninklijke St.-Bavo-Zangvereniging » à Wanzele; - M. HOLLEVOET, Noël, Daniël, Marcel (08/04/2001), membre-musicien de l'harmonie royale « Kunst na Arbeid » à Veldegem; - M. HUGELIER, Lucas, Robert, Marc (Luc) (15/11/2000), membre-musicien, membre du comité directeur et vice-président de la fanfare royale « Kunst Veredelt » à Gullegem; - M. MAES, Joannes, Franciscus, Josephus (Frans), membre-musicien de l'harmonie royale « De Arend » à Arendonk; - M. QUETS, Roger, Jozef, Maria (15/11/1997), membre-musicien de la fanfare royale « St.-Willibrordus » à Mol; - M. VAN EETVELDE, Etienne, Adolf (08/04/2001), membre-musicien de la fanfare royale « De Vriendenbond » à Berlare; - M. VERHAEGEN, André, René, Teofiel (15/11/1993), membre-musicien de la fanfare royale « Deugd en Vreugd » à Waanrode; - M. WOUTERS, Jozef, Jules (08/04/2000), membre-musicien de la fanfare royale « St.-Willibrordus » à Mol.

Par arrêté royal du 8 juillet 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 22/07/2003 numac 2003000598 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 janvier 2001 établissant au département de l'Intérieur un Secrétariat administratif et technique type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001009591 source ministere de la justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 juin 1999 fixant certaines dispositions administratives et pécuniaires pour les membres du personnel des services extérieurs du Service des maisons de Justice du Ministère de la Justice qui sont revêtus type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 05/10/2001 numac 2001012763 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 2 décembre 1997 portant simplification de la carrière de certains agents du Ministère de l'Emploi et du Travail type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 05/10/2001 numac 2001012762 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 décembre 1998 fixant le cadre organique du Ministère de l'Emploi et du Travail type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 05/10/2001 numac 2001012764 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 2 décembre 1997 fixant les échelles de traitement des grades particuliers du Ministère de l'Emploi et du Travail type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 11/10/2001 numac 2001016251 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal relatif aux catalogues nationaux des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 29/09/2001 numac 2001014146 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal fixant les cadres linguistiques pour les premier et deuxième degrés de la hiérarchie du Ministère des Communications et de l'Infrastructure, à l'exception de l'Administration des Affaires maritimes et de la Navigation fermer : a) les palmes d'or de l'Ordre de la Couronne sont décernés à : - M.KUPPENS, Aimé, Amedée (08/04/2000), membre chantant, trésorier et membre du comité directeur de la « Koninklijke St.-Bavo-Zangvereniging » à Wanzele; - M. VANDELOOK, Gaston, Denis (08/04/2000), membre-musicien de la fanfare royale « Deugd en Vreugd » à Waanrode. b) les palmes d'argent de l'Ordre de la Couronne sont décernés à : - M.VAN ASSCHE, Willy, Jules, Yvonne (08/04/2001), membre-musicien, membre du comité directeur et président de l'harmonie royale « De Wijngaard-Vrijheidsvrienden » à Wijnegem; - M. VANDEREYT, Jean, Theophile (08/04/1996), membre chantant et secrétaire du « St.-Ceciliakoor Schakkebroek » à Herk-de-Stad. c) la medaille d'argent de l'Ordre de la Couronne est décernées à : - M.BAERTS, Gerardus, Hubertus, Theophiel (15/11/1996), membre-musicien de l'harmonie royale « Eigen Volk » Viversel à Heusden-Zolder; - M. BAERTS, Joannus, Hubertus, Lucianus (Jean) (15/11/1996), membre-musicien de l'harmonie royale « Eigen Volk » Viversel à Heusden-Zolder; - M. BASTIJNS, Josephus Ludovicus Maria (Jozef) (08/04/2001), membre-musicien de l'harmonie « St.-Martinus » à Zoersel-Halle; - M. CALLENS, Andries, Jozef (08/04/2000), membre-musicien de l'harmonie royale « Vreugd in deugd » à Meulebeke; - M. CARIS, Petrus, Franciscus, Hubertus, Maria (08/04/1999), membre-musicien de la fanfare royale « St.-Willibrordus » à Mol; - M. DE WIN, Frans, Maria, Juliaan (08/04/2000), membre-musicien et membre du comité directeur de la fanfare royale « De Vrienden van 't Recht » a.s.b.l. à Willbroek; - M. JACOBS, Josephus, Carolus, Henricus (Jozef) (08/04/2001), membre-musicien de l'harmonie royale « De Wijngaard-Vrijheidsvrienden » à Wijnegem; - M. LAPIERE, Urbain, Ghislain (08/04/1998), membre-musicien, membre du comité directeur en trésorier de l'association royale « Jong en Moedig » à Bissegem (Courtrai); - M. POLFLIET, Ivan Victor Mathilda (08/04/2001), membre-musicien de l'harmonie socialiste « Verbroedering » à Niel; - M. POPELIERS, Michel, Georges, Corneille (08/04/2001), trésorier de l'a.s.b.l. « Karnavalraad » à Ninove; - M. SWINNEN, Petrus, Theophiel (08/04/1997), membre-musicien de l'harmonie royale « Eigen Volk » Viversel à Heusden-Zolder; - M. VAN TURNHOUT, Remi, Denys (08/04/2001), membre-musicien de l'harmonie socialiste « Verbroedering » à Niel; - M. VERHOEVEN, Frans (08/04/2000), membre-musicien de la fanfare royale « St.-Willibrordus » à Mol.

Par arrêté royal du 13 juillet 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 20/07/2001 numac 2001002076 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er février 1993 déterminant les tâches auxiliaires ou spécifiques dans les administrations et autres services des ministères ainsi que dans certains organismes d'intérêt public type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003350 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant l'uniformisation de l'indice-pivot dans la matière concernant la fermeture d'entreprises type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003363 source ministere des finances Arrêté royal portant introduction de l'euro dans les arrêtés royaux qui relèvent du Ministère des Finances et en exécution de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 07/08/2001 numac 2001022513 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer M. HAERYNCK, Guido Jules Adolph, membre de la « Koninklijke Academie voor Nederlandse Taal- en Letterkunde » (Académie royale de Langue et Littérature néerlandaises) à Gand, est nommé Grand Officier dans l'Ordre de la Couronne (Prise de rang 08/04/2001).

Par arrêté royal du 13 juillet 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 20/07/2001 numac 2001002076 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 1er février 1993 déterminant les tâches auxiliaires ou spécifiques dans les administrations et autres services des ministères ainsi que dans certains organismes d'intérêt public type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003350 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal portant l'uniformisation de l'indice-pivot dans la matière concernant la fermeture d'entreprises type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 11/08/2001 numac 2001003363 source ministere des finances Arrêté royal portant introduction de l'euro dans les arrêtés royaux qui relèvent du Ministère des Finances et en exécution de la loi du 30 octobre 1998 relative à l'euro type arrêté royal prom. 13/07/2001 pub. 07/08/2001 numac 2001022513 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer M. DE BRUYKER, Luk Constant Madeleine, marionnettiste est nommé Chevalier dans l'Ordre de la Couronne (08/04/2001).

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