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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 23 février 2002

Ordres nationaux. - Nomination Par arrêté royal du 17 février 2002, M. Roche, J., juge de paix du canton de Malmedy-Spa-Stavelot, est nommé Officier de l'Ordre de la Couronne.

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ministere de la justice
numac
2002009176
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23/02/2002
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MINISTERE DE LA JUSTICE


Ordres nationaux. - Nomination Par arrêté royal du 17 février 2002, M. Roche, J., juge de paix du canton de Malmedy-Spa-Stavelot, est nommé Officier de l'Ordre de la Couronne.

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