Nomination Par Arrêté Royal
publié le 10 octobre 2003
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Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Direction générale de l'Aide à la jeunesse. - Ordres nationaux. - Décorations contingentées. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 22 mai 2003 : - est promu Officier de l'Ordre

source
service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
numac
2003029480
pub.
10/10/2003
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Direction générale de l'Aide à la jeunesse. - Ordres nationaux. - Décorations contingentées. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 22 mai 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/05/2003 pub. 27/06/2003 numac 2003022685 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 mars 1990 relatif à l'allocation pour l'aide aux personnes âgées type arrêté royal prom. 22/05/2003 pub. 27/06/2003 numac 2003022683 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 juillet 1987 relatif à l'allocation de remplacement de revenus et l'allocation d'intégration type arrêté royal prom. 22/05/2003 pub. 27/06/2003 numac 2003022684 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 novembre 1969 portant règlement général relatif à l'octroi des allocations aux handicapés type arrêté royal prom. 22/05/2003 pub. 11/07/2003 numac 2003022681 source service public federal emploi, travail et concertation sociale, service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides fermer : - est promu Officier de l'Ordre de Léopold : M. Cabuy, Pierre, Président de l'OEuvre royale les Berceaux Princesse Paola, à 1000 Bruxelles.

Il portera la décoration civile.

Il prendra rang dans l'ordre, comme titulaire de cette nouvelle distinction, à la date de ce jour; - est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. De Groote, Walther Gaston Laurent Ferdinand, Doyen de l'OEuvre royale les Berceaux Princesse Paola, à 1000 Bruxelles.

Il portera la décoration civile.

Il prendra rang dans l'ordre, à la date de ce jour.

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