Nomination Par Arrêté Royal
publié le 30 mars 2004
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 19 novembre 2003. Est promu Chevalier de l'Ordre de la Couronne : M. Marchoul, Joseph, Léon, Isidore, Trésorier-Musicien à la Société Roy Prise

source
service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
numac
2004029046
pub.
30/03/2004
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 19 novembre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 19/11/2003 pub. 01/12/2003 numac 2003201426 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 janvier 2003 fixant les dotations, visées au Titre IV de l'arrêté royal du 18 juillet 2002 portant des mesures visant à promouvoir l'emploi dans le secteur non marchand et l'arrêté royal du 26 juin 2003 type arrêté royal prom. 19/11/2003 pub. 12/12/2003 numac 2003000743 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne son annexe, l'arrêté royal du 17 février 2002 portant désignation nominative en exécution de l'article 235, alinéa 1er, de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, type arrêté royal prom. 19/11/2003 pub. 02/12/2003 numac 2003009886 source service public federal justice Arrêté royal fixant les allocations et indemnités accordées aux membres et au secrétaire du jury du concours de recrutement pour le grade d'attaché au service de la documentation et de la concordance des textes auprès de la Cour de cassation type arrêté royal prom. 19/11/2003 pub. 28/11/2003 numac 2003009883 source service public federal justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 juillet 2001 fixant le cadre organique des parquets près la Cour de cassation et près les cours d'appel, du parquet fédéral, des parquets près les tribunaux de première instance et de l'auditorat géné fermer.

Est promu Chevalier de l'Ordre de la Couronne : M. Marchoul, Joseph, Léon, Isidore, Trésorier-Musicien à la Société Royale Ensemble Instrumental Warémmien à Waremme.

Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 15 novembre 2002.

Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne, sont décernées à : M. Marchal, Jules, Arthur, Joseph, Ghislain, Directeur du Cercle de l'Union Warnantaise à Warnant (Anhée).

Prise de rang, le 15 novembre 2002.

M. Onkelinx Louis, Charles, Guillaume, Président à la Société Royale Ensemble Instrumental Warémmien à Waremme.

Prise de rang, le 08 avril 1998.

La Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne, est décernée à : M. Cowez, Albert, Victor Alibé, Membre actif à la Fanfare Royale Les Joyeux Artisans à Beauwelz.

Prise de rang, le 08 avril 1997.

La Médaille d'Argent de l'Ordre de la Couronne, est décernée à : M. Dupont, Michel, Chef de Musique à la Royale Harmonie l'Union de Beloeil à Beloeil.

Prise de rang, le 15 novembre 2002.

M. Martin Robert, Membre actif à la Fanfare Royale Les Joyeux Artisans à Beauwelz.

Prise de rang, le 08 avril 2000.

M. Tonglet, Gabriel, André, Ghislain, Trésorier à la Fanfare Royale Les Joyeux Artisans à Beauwelz.

Prise de rang, le 08 avril 2000.

Les personnes reprises à l'article 1er prendront rang dans l'ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^