Nomination Par Arrêté Royal
publié le 05 mai 2004
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Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Direction générale de la Culture Ordres nationaux. - Nominations Par arrêté royal du 17 février 2004, sont nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Delieu, Robert, Frumence, Joseph, G M.

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service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
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2004200853
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05/05/2004
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Direction générale de la Culture Ordres nationaux. - Nominations Par arrêté royal du 17 février 2004Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 17/02/2004 pub. 18/03/2004 numac 2004015043 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 septembre 1997 fixant les échelles de traitement des grades particuliers de la carrière de l'Administration centrale du Ministère des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et de la Coopération au type arrêté royal prom. 17/02/2004 pub. 18/03/2004 numac 2004015042 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 septembre 1997, modifiant en ce qui concerne le Ministère des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et de la Coopération au Développement l'arrêté royal du 20 juillet 1964 relatif au classement type arrêté royal prom. 17/02/2004 pub. 12/03/2004 numac 2004009182 source service public federal justice Arrêté royal portant le règlement général de la comptabilité des établissements chargés de la gestion des intérêts matériels et financiers des communautés philosophiques non confessionnelles reconnues et des services d'assistance morale reconn fermer, sont nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Delieu, Robert, Frumence, Joseph, Ghislain, comédien, poète, fondateur-directeur de la Maison de la Poésie, à Namur.

M. Leloup, Louis, Constant, Gérard, maître-verrier, à Neupré.

Ils prendront rang dans l'ordre à la date de ce jour.

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