publié le 27 avril 2005
Ordres nationaux. - Nomination Par arrêté royal du 16 juin 2003, M. Devos, Lucien de Proven, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne. Il prend rang dans l'Ordre à partir du 15 novembre 2002.
- source
- service public federal emploi, travail et concertation sociale
- numac
- 2005012092
- pub.
- 27/04/2005
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
Ordres nationaux. - Nomination Par arrêté royal du 16 juin 2003, M. Devos, Lucien de Proven, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne.
Il prend rang dans l'Ordre à partir du 15 novembre 2002.