Nomination Par Arrêté Royal
publié le 10 septembre 2010
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Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Fonctionnaires et agents du Ministère de la Communauté française. - Ordres nationaux. - Nominations. - Promotion Par arrêté royal du 16 février 2009 : Est promu Commandeur de l'Ordre de L N

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10/09/2010
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Fonctionnaires et agents du Ministère de la Communauté française. - Ordres nationaux. - Nominations. - Promotion Par arrêté royal du 16 février 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 16/02/2009 pub. 26/03/2009 numac 2009024085 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 septembre 2005 portant nomination des membres du Conseil consultatif de Biosécurité type arrêté royal prom. 16/02/2009 pub. 13/03/2009 numac 2009022084 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant augmentation du droit minimum par année de carrière et de certaines pensions dans le régime des travailleurs salariés type arrêté royal prom. 16/02/2009 pub. 30/03/2009 numac 2009022093 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 mars 1982 portant fixation de l'intervention personnelle des bénéficiaires ou de l'intervention de l'assurance soins de santé dans les honoraires de certaines prestations type arrêté royal prom. 16/02/2009 pub. 27/02/2009 numac 2009022044 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 16/02/2009 pub. 13/03/2009 numac 2009022085 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant majoration du montant visé à l'article 6, § 1er, de la loi du 22 mars 2001, instituant la garantie de revenus aux personnes âgées type arrêté royal prom. 16/02/2009 pub. 23/03/2009 numac 2009000200 source service public federal interieur et service public federal justice Arrêté royal portant renouvellement du mandat du président suppléant de la chambre francophone du Conseil de discipline des membres du personnel des services de police type arrêté royal prom. 16/02/2009 pub. 09/03/2009 numac 2009022083 source service public federal securite sociale Arrêté royal rendant le régime de pensions institué par la loi du 28 avril 1958 applicable aux membres du personnel de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de santé fermer : Est promu Commandeur de l'Ordre de Léopold : Niveau 1 M. AERTS, Jules Traducteur Directeur au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 15 novembre 2001.

Il portera la décoration civile.

Sont nommés Commandeur de l'Ordre de Léopold : Niveau 1 Mme DERRIKS, Claire Chef de travaux au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2007.

M. FOULON, Pierre-Jean Chef de travaux agrégé au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 08 avril 2008.

Mme TEUGELS, Lucienne Traductrice Directrice au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2005.

M. VAN REMOORTERE, Francis Directeur au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2008.

Ils porteront la décoration civile.

Est nommé Officier de l'Ordre de Léopold : Niveau 1 M. BRANKART, Remy Attaché au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2008.

Il portera la décoration civile.

Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold : Niveau 1 M. BLOMMAERT, Jean-Claude Traducteur Réviseur principal au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2002.

Mme CRAVILLON, Isabelle Attachée au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2008.

Mme DECUYPER, Isabelle Attachée au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2008.

M. FUEG, Jean-François Attaché au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2008.

Mme HUYBRECHTS, Anne Attachée au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2008.

Mme LHOEST, Pascale Attachée au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2008.

Mme LUPANT, Marianne Attachée au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2008.

M. MAUDOUX, Thierry Attaché au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2008.

Niveaux 2+ et 2 Mme BOUGARD, Dolores Première graduée au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2008.

Mme DEHOSAY, Denise Graduée principale au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2008.

Mme PHAM THI-NGUYEN QUYNH, Giao Première assistante au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2008.

M. ROLAND, Stéphane Gradué principal au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2008.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

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