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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 15 juin 2012

Conseil de noblesse. - Nomination des membres Par arrêté royal du 8 mars 2012, sont nommés membres d'expression néerlandaise du Conseil de noblesse pour une période de quatre ans : Mme Greta BOURGEOIS, veuve du baron Louis-Paul SUETENS; Mme Thér M. Paul JANSSENS est en outre nommé président d'expression néerlandaise. Par arrêté royal du 8 m(...)

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SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, COMMERCE EXTERIEUR ET COOPERATION AU DEVELOPPEMENT


Conseil de noblesse. - Nomination des membres Par arrêté royal du 8 mars 2012, sont nommés membres d'expression néerlandaise du Conseil de noblesse pour une période de quatre ans : Mme Greta BOURGEOIS, veuve du baron Louis-Paul SUETENS; Mme Thérèse de HEMPTINNE, épouse de M. Marc BOONE; MM. Raphaël DE SMEDT, Gustave JANSSENS, Paul JANSSENS et Marc VAN DE CRUYS. M. Paul JANSSENS est en outre nommé président d'expression néerlandaise.

Par arrêté royal du 8 mars 2012, sont nommés membres d'expression française du même Conseil pour une période de quatre ans : M. Jean-Marie CAUCHIES; M. Christophe DEFOSSA; le baron Réginald de KERCHOVE d'OUSSELGHEM; M. Claude de MOREAU de GERBEHAYE, écuyer; la baronne Janine GHOBERT, épouse du baron Jacques DELRUELLE, et Mme Christiane PANTENS, veuve de M. Edouard VAN DEN BERGEN. Le baron Réginald de KERCHOVE d'OUSSELGHEM est en outre nommé président d'expression française.

Ces arrêtés produisent leurs effets le 1er janvier 2012.

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