Nomination Par Arrêté Royal
publié le 25 janvier 2013

Ordres nationaux. - Nominations. - Promotions Par arrêté royal du 3 août 2012 a été nommé à cette date : Ordre de Léopold Officier M. Rudolf THOMAES, dit Rudi, Anvers. Il portera la décoration civile. Par arrêtés royaux du 22 Ordre de Léopo

source
service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
numac
2013011037
pub.
25/01/2013
prom.
--
moniteur
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Ordres nationaux. - Nominations. - Promotions Par arrêté royal du 3 août 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 03/08/2012 pub. 16/10/2012 numac 2012203504 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 novembre 2010, conclue au sein de la Commission paritaire de la construction, modifiant et coordonnant les statuts du "Fonds de sécurité d'existence des ouvriers de la construc type arrêté royal prom. 03/08/2012 pub. 25/10/2012 numac 2012012025 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 12 juillet 2011, conclue au sein de la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique, relative à l'accord sectoriel 2011-2012 type arrêté royal prom. 03/08/2012 pub. 09/11/2012 numac 2012012030 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 janvier 2006, conclue au sein de la Commission paritaire du transport, relative à la classification des fonctions du personnel non-roulant des entreprises du transport et de la type arrêté royal prom. 03/08/2012 pub. 19/09/2012 numac 2012200079 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 juin 2011, conclue au sein de la Commission paritaire des entreprises de garage, modifiant et coordonnant les statuts du fonds social type arrêté royal prom. 03/08/2012 pub. 23/08/2012 numac 2012021108 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté royal relatif à l'agrément des laboratoires qui effectuent des analyses en rapport avec la sécurité de la chaîne alimentaire type arrêté royal prom. 03/08/2012 pub. 25/10/2012 numac 2012200834 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 janvier 2011, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des électriciens : installation et distribution, concernant la modification et coordination de la convention collec type arrêté royal prom. 03/08/2012 pub. 27/08/2012 numac 2012024286 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté royal relatif aux conditions sanitaires pour la production, la collecte, le stockage, la mise en place, le commerce national, les échanges intracommunautaires et l'importation d'embryons d'animaux domestiques de l'espèce bovine fermer a été nommé à cette date : Ordre de Léopold Officier M. Rudolf THOMAES, dit Rudi, Anvers.

Il portera la décoration civile.

Par arrêtés royaux du 22 octobre 2012 ont été nommés ou promus à cette date : Ordre de Léopold Officier MM. : Lucien CORNELISSENS, Brasschaat;

Frans VAN GOOL, Anvers.

Chevalier MM. : Willy HENNEUSE, Gand;

Dirk LOOTS, Schilde;

Wolf OLLECH, Anvers;

Gabriel TOLKOWSKY, Anvers;

Constant VAN BLERK, Deurne;

Alfons VAN GENECHTEN, Grobbendonk;

Anthony VERHAERE, Schoten;

Eddy VLEESCHDRAGER, Deurne.

Ils porteront la décoration civile.

Ordre de la Couronne Chevalier MM. : Marcel APSEL, Anvers;

Jan FRANCKX, Kessel;

Albert HABERKORN, Wilrijk;

Peter HERBOSCH, Schilde;

Paul VAN BLERK, Deurne;

Jozef VAN EYCK, Vorselaar;

Chris VAN EYNDT, Lille.

Ordre de Léopold II Officier M. Georges BRYS, Beveren.

Mme Linda VANCAUWENBERGHE, (épse Rummens), Sint-Denijs-Westrem.

MM. : Paul VAN der STEEN, Anvers;

Marc VETS, Berlaar.

Chevalier MM. : Carolus DE VOS, Edegem;

Henry HEILMANN, Anvers;

Honoré LOETERS, Dixmude;

Simon SHABANOV, Anvers;

Michel SOMMERFELD, Anvers;

Donald WOODROW, Anvers.

Par arrêté royal du 10 novembre 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/11/2012 pub. 22/11/2012 numac 2012206340 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant les articles 59bis et 89 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage et modifiant l'article 10 de l'arrêté royal du 4 juillet 2004 portant modification de la réglementation du chômage à l'égar type arrêté royal prom. 10/11/2012 pub. 23/11/2012 numac 2012024362 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 juin 2003 fixant les normes auxquelles un centre de transplantation doit répondre pour être agréé comme service médical au sens de l'article 44 de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987 type arrêté royal prom. 10/11/2012 pub. 28/11/2012 numac 2012022429 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 33 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 10/11/2012 pub. 11/12/2012 numac 2012022440 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant exécution de l'article 7, § 4, alinéa 3, de la loi du 6 août 1990 relative aux mutualités et aux unions nationales de mutualités type arrêté royal prom. 10/11/2012 pub. 27/11/2012 numac 2012000661 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant les conditions minimales de l'aide adéquate la plus rapide et les moyens adéquats type arrêté royal prom. 10/11/2012 pub. 30/11/2012 numac 2012205817 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant pour les entreprises de maintenance industrielle et atelier de réparation situées dans l'entité de Seraing et ressortissant à la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique , les conditions dans type arrêté royal prom. 10/11/2012 pub. 23/11/2012 numac 2012024355 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal fixant les normes auxquelles une fonction "coordination locale des donneurs" doit répondre pour être agréée et le rester fermer a été nommé à cette date : Ordre de Léopold Officier M. Stephane FISCHLER, Anvers.

Il portera la décoration civile.

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^