Nomination Par Arrêté Royal
publié le 07 février 2013
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Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Fonctionnaires et Agents du Ministère de la Communauté française Ordres nationaux. - Promotion. - Nominations Par arrêté royal du 13 août 2011 Est promu Commandeur de l'Ordre de Léopol Niveau

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service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
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2013029095
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07/02/2013
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Fonctionnaires et Agents du Ministère de la Communauté française Ordres nationaux. - Promotion. - Nominations Par arrêté royal du 13 août 2011Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 13/08/2011 pub. 12/09/2011 numac 2011024249 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 portant normes de produit de véhicules et l'arrêté royal du 12 octobre 2004 relatif à la prévention des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques type arrêté royal prom. 13/08/2011 pub. 24/08/2011 numac 2011022292 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 7 de l'arrêté royal du 9 avril 2007 portant augmentation de certaines pensions et attribution d'un bonus de bien-être à certains bénéficiaires de pensions type arrêté royal prom. 13/08/2011 pub. 23/08/2011 numac 2011011305 source service public federal de programmation integration sociale, lutte contre la pauvrete et economie sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 septembre 2004 visant l'augmentation des montants du revenu d'intégration type arrêté royal prom. 13/08/2011 pub. 19/08/2011 numac 2011012072 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal prolongeant le mandat du directeur du Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme type arrêté royal prom. 13/08/2011 pub. 07/09/2011 numac 2011011314 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 août 2008 concernant la mise sur le marché des machines en ce qui concerne les machines destinées à l'application des pesticides type arrêté royal prom. 13/08/2011 pub. 24/08/2011 numac 2011022291 source service public federal securite sociale Arrêté royal relatif au paiement des prestations liquidées par l'Office national des Pensions type arrêté royal prom. 13/08/2011 pub. 05/09/2011 numac 2011011326 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal concernant l'indication, par voie d'étiquetage et d'informations uniformes relatives aux produits, de la consommation en énergie et en autres ressources des produits liés à l'énergie fermer Est promu Commandeur de l'Ordre de Léopold : Niveau 1.

M. FINOULST Michel Directeur au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 15 novembre 2010.

Il portera la décoration civile.

Sont nommés Commandeur de l'Ordre de Léopold : Niveau 1.

M. DARTEVELLE Patrice Directeur au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme LECOMTE Yvette Directrice au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Ils porteront la décoration civile.

Sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold : Niveau 1.

M. BECKERS Jean Attaché au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme COLPAINT Martine Attachée principale au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. LERUTH Thierry Attaché au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme RAOULT Françoise Attachée principale au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2010.

Mme VANGRUNDERBEECK Greta Attachée au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2010.

Ils porteront la décoration civile.

Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold : Niveau 1.

Mme COLPAERT Sandrine Attachée au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. DEHON-VERTENEUIL Jean-Philippe Attaché au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. DENIS Guibert Attaché au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2010.

Mme FERON Odette Attachée au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. FRANSSEN Eric Attaché au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme GOERGEN Caroline Attachée au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. HANNECART Jean Attaché au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. MASSOZ Vincent Attaché au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2010.

M. POLET Philippe Attaché au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. QUINTARD Guy Attaché au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. RASQUIN Vincent Attaché au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme SIRTAINE Isabelle Attachée au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme VYGHEN Chantal Attachée au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Niveaux 2+ et 2.

Mme BOURLON Monique Première assistante au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme DAVE Nicole Première assistante au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme de RAMAIX Marie-Noëlle Graduée principale au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. GUILMOT Jean-Marie Premier assistant au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme HOUX Nadine Première assistante au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme HULLY Monique Première assistante au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. HUYGHEBAERT Martin Gradué principal au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme LEDUC Anne Graduée principale au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. MARCHAL Dominique Premier assistant au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme MATON Françoise Graduée principale au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme NESSE Christiane Première assistante au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme ORBAN Myriam Première assistante au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 15 novembre 2010.

Mme PILATE Chantal Première graduée au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. POQUETTE Henri Premier assistant au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. SCIORRE Joseph Gradué principal au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. SIRTAINE Bernard Gradué principal au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Mme SOYEUR Jacqueline Première assistante au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

M. WASELLE Thierry Premier gradué au Ministère de la Communauté française.

Prise de rang, le 8 avril 2011.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

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