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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 18 février 2020

Conseil de Noblesse. - Démission. - Nomination Par arrêté royal du 13 octobre 2019, démission honorable de ses fonctions de greffier du Conseil de Noblesse est accordée à M. Carl Peeters. Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonct Par le même arrêté M. Boudewijn Dereymaeker est nommé greffier du Conseil de Noblesse. Cet arrêt(...)

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SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, COMMERCE EXTERIEUR ET COOPERATION AU DEVELOPPEMENT


Conseil de Noblesse. - Démission. - Nomination Par arrêté royal du 13 octobre 2019, démission honorable de ses fonctions de greffier du Conseil de Noblesse est accordée à M. Carl Peeters. Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

Par le même arrêté M. Boudewijn Dereymaeker est nommé greffier du Conseil de Noblesse.

Cet arrêté entre en vigueur le 15 novembre 2019.

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