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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 24 septembre 2021

Conseil de Noblesse. - Démission. - Nomination Par arrêté royal du 14 août 2021, démission honorable de ses fonctions de greffier du Conseil de Noblesse est accordée à M. Boudewijn DEREYMAEKER. Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa Par le même arrêté M. Hans TIMBREMONT est nommé greffier du Conseil de Noblesse. Cet arrêté entr(...)

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SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, COMMERCE EXTERIEUR ET COOPERATION AU DEVELOPPEMENT


Conseil de Noblesse. - Démission. - Nomination Par arrêté royal du 14 août 2021, démission honorable de ses fonctions de greffier du Conseil de Noblesse est accordée à M. Boudewijn DEREYMAEKER. Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

Par le même arrêté M. Hans TIMBREMONT est nommé greffier du Conseil de Noblesse.

Cet arrêté entre en vigueur le 1er août 2021.

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