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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 11 octobre 2001

Personnel civil. - Nominations. - Démission Par arrêté royal n° 3624 du 10 août 2001, M. Leysen, Joannes, est nommé professeur à l'Ecole royale militaire, le 1 er février 2001. Par arrêté royal n° 3627 du 10 août 2001, M. Van d Cet arrêté entre en vigueur le 1 er juillet 2001. L'ancienneté de grade de l'intéressé(...)

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11/10/2001
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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE


Personnel civil. - Nominations. - Démission Par arrêté royal n° 3624 du 10 août 2001, M. Leysen, Joannes, est nommé professeur à l'Ecole royale militaire, le 1er février 2001.

Par arrêté royal n° 3627 du 10 août 2001, M. Van den Bergh, Ivan, est nommé à titre définitif en qualité de conseiller adjoint.

Cet arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2001.

L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er juillet 2000.

Par arrêté royal n° 3628 du 10 août 2001, M. Podevijn, Walter D., est nommé à titre définitif en qualité d'ingénieur industriel.

Cet arrêté entre en vigueur le 1er mai 2001.

L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er janvier 2000.

Par arrêté royal n° 3629 du 10 août 2001, M. Van Herck, Johan, est nommé à titre définitif en qualité d'expert audiovisuel.

Cet arrêté entre en vigueur le 1er mai 2001.

L'ancienneté de grade de l'intéressé est fixée au 1er mai 2000.

Par arrêté royal n° 3630 du 10 août 2001, M. Manigart, Philippe, E., docteur en sciences sociales, est nommé professeur à l'Ecole royale militaire, le 1er février 2001.

Par arrêté royal n° 3631 du 10 août 2001, M. Vander Stockt, Luc, ingénieur industriel, est démissionné de sa fonction, à sa demande le 1er novembre 2000.

Un recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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