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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 11 janvier 2002

Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 3700 du 18 octobre 2001, M. Sneessens, Alain-P., est nommé à titre définitif en qualité de météorologiste. Cet arrêté entre en vigueur le 1 er août 2001. Conformément aux lois co

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11/01/2002
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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE


Personnel civil. - Nomination Par arrêté royal n° 3700 du 18 octobre 2001, M. Sneessens, Alain-P., est nommé à titre définitif en qualité de météorologiste.

Cet arrêté entre en vigueur le 1er août 2001.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33, à 1040 Bruxelles.

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