Nominations
publié le 13 juillet 2001
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Personnel. - Nomination à titre définitif Par arrêté royal du 15 mai 2001, M. Gellens, Claude, est nommé à titre définitif aux services centraux du Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture, en qualité d'ingénieur, à partir du 17 fé

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ministere des classes moyennes et de l'agriculture
numac
2001016229
pub.
13/07/2001
prom.
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MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE


Personnel. - Nomination à titre définitif Par arrêté royal du 15 mai 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 15/05/2001 pub. 20/06/2001 numac 2001016199 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 1993 relatif à la protection des animaux d'expérience type arrêté royal prom. 15/05/2001 pub. 17/05/2001 numac 2001021275 source services du premier ministre Arrêté royal portant création du Service public fédéral Chancellerie et Services généraux type arrêté royal prom. 15/05/2001 pub. 31/05/2001 numac 2001003233 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 juin 1996 portant la reconnaissance de EASDAQ type arrêté royal prom. 15/05/2001 pub. 13/06/2001 numac 2001022337 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 avril 1995 portant nomination des membres du Conseil national des établissements hospitaliers type arrêté royal prom. 15/05/2001 pub. 31/05/2001 numac 2001003236 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 juin 1996 portant la création et l'organisation de EASDAQ type arrêté royal prom. 15/05/2001 pub. 31/05/2001 numac 2001003235 source ministere des finances Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 février 1996 relatif à la déclaration des transactions effectuées en matière d'instruments financiers et à la conservation de données type arrêté royal prom. 15/05/2001 pub. 26/07/2001 numac 2001016193 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal relatif aux amendes administratives, visées par l'article 8 de la loi du 28 mars 1975 relative au commerce des produits de l'agriculture, de l'horticulture et de la pêche maritime fermer, M. Gellens, Claude, est nommé à titre définitif aux services centraux du Ministère des Classes moyennes et de l'Agriculture, en qualité d'ingénieur, à partir du 17 février 2001, dans le cadre linguistique français.

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