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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 25 octobre 2001

Personnel scientifique. - Nomination Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Schenkel, Yves, chef de travaux (rang B), est nommé chef d(...)

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ministere des classes moyennes et de l'agriculture
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2001016339
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25/10/2001
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MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE


Personnel scientifique. - Nomination Par arrêté royal du 5 septembre 2001, M. Schenkel, Yves, chef de travaux (rang B), est nommé chef de département (degré II), dans le cadre linguistique français, au Département Génie rural du Centre de Recherches agronomiques, Gembloux, à partir du 1er février 2001.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, il peut être fait appel endéans les soixantes jours après la notification. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, adresse : Conseil d'Etat, rue de la Science 33, 1040 Bruxelles.

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