SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Etablissements scientifiques fédéraux Personnel. - Nomination. - Démission Par arrêté royal du 7 décembre 2004, M. Devleeschouwer, Xavier, né le 24 décembre 1971, est nommé au grade d'assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique pour un mandat de deux ans à partir du 1er décembre 2004.

Par le même arrêté, M. Vanbrabant, Yves, né le 20 février 1971, est nommé au grade d'assistant à l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique pour un mandat de deux ans à partir du 1er december 2004.

Par arrêté ministériel du 10 février 2005, M. Tourneux, André, premier assistant à la Bibliothèque royale de Belgique, est chargé de l'exercice de la fonction supérieure de chef de la section 9 « Service au Public » au même établissement pour une période de six mois à partir du 1er février 2005.

L'exercice de la fonction supérieure dont l'intéressé est chargé prend fin, en tout cas, à la date de nomination d'un titulaire à la fonction en question.

Par arrêté ministériel du 28 février 2005, M. Leën, Frederik, chef de département aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique, est chargé d'exercer la fonction supérieure de conservateur en chef au même établissement pour une période de six mois à partir du 1er mars 2005.

L'exercice de la fonction supérieure dont l'intéressé est chargé prend fin, en tout cas, à la date de nomination du Directeur général des Musées royaux des Beaux-Arts de Belgique.

Par arrêté royal du 15 mars 2005, démission honorable de ses fonctions d'ingénieur industriel directeur à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est accordée à M. Maes, Luc, né le 17 novembre 1945, à partir du 1er décembre 2005.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.