Nominations
publié le 09 juin 2005
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Jardin botanique national de Belgique Personnel scientifique. - Nominations Par arrêté royal du 22 avril 2005, M. Ausloos, Gert, chef de travaux au Jardin botanique national de Belgique, est nommé, à partir du 1 er avril 2003, au grade Conformément

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
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2005035695
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09/06/2005
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Jardin botanique national de Belgique Personnel scientifique. - Nominations Par arrêté royal du 22 avril 2005Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 12/05/2005 numac 2005021062 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie et service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal créant les services d'encadrement du Service public fédéral de Programmation politique scientifique type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 23/06/2005 numac 2005000185 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 avril 1984 relatif à l'accès de certaines autorités publiques au Registre national des personnes physiques, ainsi qu'à la tenue à jour et au contrôle des informations et l'arrêté royal du 16 juillet 1 type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 12/05/2005 numac 2005021061 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 23/05/2005 numac 2005014071 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal relatif aux comptes rendus d'événements dans l'aviation civile fermer, M. Ausloos, Gert, chef de travaux au Jardin botanique national de Belgique, est nommé, à partir du 1er avril 2003, au grade de chef de section (degré III) (cadre linguistique néerlandais) dans le même établissement.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, il peut être fait appel dans les soixante jours après la notification. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33, 1040 Bruxelles.

Par arrêté royal du 22 avril 2005Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 12/05/2005 numac 2005021062 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie et service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal créant les services d'encadrement du Service public fédéral de Programmation politique scientifique type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 23/06/2005 numac 2005000185 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 avril 1984 relatif à l'accès de certaines autorités publiques au Registre national des personnes physiques, ainsi qu'à la tenue à jour et au contrôle des informations et l'arrêté royal du 16 juillet 1 type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 12/05/2005 numac 2005021061 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 23/05/2005 numac 2005014071 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal relatif aux comptes rendus d'événements dans l'aviation civile fermer, Mme De Block, Petra, est confirmée, à partir du 1er mai 2003, au rang A de la carrière scientifique (cadre linguistique néerlandais) et nommée au grade de premier assistant dans le même établissement.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, il peut être fait appel dans les soixante jours après la notification. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33, 1040 Bruxelles.

Par arrêté royal du 22 avril 2005Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 12/05/2005 numac 2005021062 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie et service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal créant les services d'encadrement du Service public fédéral de Programmation politique scientifique type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 23/06/2005 numac 2005000185 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 avril 1984 relatif à l'accès de certaines autorités publiques au Registre national des personnes physiques, ainsi qu'à la tenue à jour et au contrôle des informations et l'arrêté royal du 16 juillet 1 type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 12/05/2005 numac 2005021061 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 23/05/2005 numac 2005014071 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal relatif aux comptes rendus d'événements dans l'aviation civile fermer, M. Degreef, Jerôme, chef de travaux (rang B) au Jardin botanique national de Belgique, est nommé, à partir du 1er mars 2003, au grade de chef de département (degré II) (cadre linguistique français) dans le même établissement.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, il peut être fait appel dans les soixante jours après la notification. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33, 1040 Bruxelles.

Par arrêté royal du 22 avril 2005Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 12/05/2005 numac 2005021062 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie et service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal créant les services d'encadrement du Service public fédéral de Programmation politique scientifique type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 23/06/2005 numac 2005000185 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 avril 1984 relatif à l'accès de certaines autorités publiques au Registre national des personnes physiques, ainsi qu'à la tenue à jour et au contrôle des informations et l'arrêté royal du 16 juillet 1 type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 12/05/2005 numac 2005021061 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire type arrêté royal prom. 22/04/2005 pub. 23/05/2005 numac 2005014071 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal relatif aux comptes rendus d'événements dans l'aviation civile fermer, M. Raspé, Olivier, est confirmé, à partir du 4 octobre 2003, au rang A de la carrière scientifique (cadre linguistique français) et nommé au grade de premier assistant dans le même établissement.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, il peut être fait appel dans les soixante jours après la notification. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue de la Science 33, 1040 Bruxelles.

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