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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 27 mars 2009

Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 7393 du 22 janvier 2009, monsieur Bolly Bernard, est nommé à titre définitif dans la classe A1, à partir du 1 er août 2007. Il porte le titre d'attaché. La filière de métiers « Communication et Information » lui est attribuée, à partir du 1 er

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27/03/2009
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel civil. - Nominations Par arrêté royal n° 7393 du 22 janvier 2009, monsieur Bolly Bernard, est nommé à titre définitif dans la classe A1, à partir du 1er août 2007. Il porte le titre d'attaché. La filière de métiers « Communication et Information » lui est attribuée, à partir du 1er août 2006.

Pour la détermination de l'ancienneté dans la classe A1, les services prestés à partir du 1er novembre 2000 sont pris en considération.

Par arrêté royal n° 7394 du 22 janvier 2009, monsieur Dierickx Joël, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 16 septembre 2007.

Il porte le titre d'attaché.

La filière de métiers « Personnel et Organisation » lui est attribuée, à partir du 16 septembre 2006.

Pour la détermination de l'ancienneté dans la classe A1, les services prestés à partir du 1er octobre 2006 sont pris en considération.

Par arrêté royal n° 7395 du 22 janvier 2009, monsieur Mombers Franz, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er octobre 2007. Il porte le titre d'attaché.

La filière de métiers « Technologie de l'Information et de la Communication » lui est attribuée, à partir du 1er octobre 2006.

Pour la détermination de l'ancienneté dans la classe A1, les services prestés à partir du 1er octobre 2006 sont pris en considération.

Par arrêté royal n° 7399 du 22 janvier 2009, monsieur Bernard Eric, est nommé à titre définitif dans la classe A1, le 1er mars 2008. Il porte le titre d'attaché.

La filière de métiers « Santé humaine et animale » lui est attribuée, à partir du 1er mars 2007.

Pour la détermination de l'ancienneté dans la classe A1, les services prestés à partir du 1er mars 2007 sont pris en considération.

Un recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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