Nominations
publié le 05 mars 2009
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Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 31 janvier 2009, M. Koenen, Frank, est désigné pour six ans comme titulaire de (...)

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service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement
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05/03/2009
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SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT


Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 31 janvier 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 23/02/2009 numac 2009014024 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 2005 portant exécution du Règlement n° 3821/85 du 20 décembre 1985 concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 06/02/2009 numac 2009002007 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 16 mai 2003 portant la désignation d'adjoints bilingues à titre de mesure transitoire dans les services centraux des services publics fédéraux type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 05/02/2009 numac 2009002005 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 09/02/2009 numac 2009003057 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant nomination des représentants auprès du Comité de règlement des sinistres en cas de terrorisme type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 13/02/2009 numac 2009200326 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 23/02/2009 numac 2009014022 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal établissant le taux des redevances à percevoir pour la délivrance des procès-verbaux d'agrément et des certificats d'agrément pour les cyclomoteurs et les motocyclettes type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 06/02/2009 numac 2009200242 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal portant désignation des membres du Comité ministériel pour la lutte contre la fraude fiscale et sociale fermer, M. Koenen, Frank, est désigné pour six ans comme titulaire de la fonction - Directeur opérationnel - direction opérationnelle « Interactions et Surveillance » au sein du centre d'Etude et de Recherches vétérinaires et agrochimiques (CERVA), dans le Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, à partir du 1er février 2009.

Par arrêté royal du 31 janvier 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 23/02/2009 numac 2009014024 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 2005 portant exécution du Règlement n° 3821/85 du 20 décembre 1985 concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 06/02/2009 numac 2009002007 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 16 mai 2003 portant la désignation d'adjoints bilingues à titre de mesure transitoire dans les services centraux des services publics fédéraux type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 05/02/2009 numac 2009002005 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 09/02/2009 numac 2009003057 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant nomination des représentants auprès du Comité de règlement des sinistres en cas de terrorisme type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 13/02/2009 numac 2009200326 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 23/02/2009 numac 2009014022 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal établissant le taux des redevances à percevoir pour la délivrance des procès-verbaux d'agrément et des certificats d'agrément pour les cyclomoteurs et les motocyclettes type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 06/02/2009 numac 2009200242 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal portant désignation des membres du Comité ministériel pour la lutte contre la fraude fiscale et sociale fermer, M. Imberechts, Hein, est désigné, pour six ans, comme titulaire de la fonction - Directeur opérationnel - direction opérationnelle « Maladies bactériennes » au sein du Centre d'Etude et de Recherches vétérinaires et agrochimiques (CERVA), dans le Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, à partir du 1er février 2009.

Par arrêté royal du 31 janvier 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 23/02/2009 numac 2009014024 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 2005 portant exécution du Règlement n° 3821/85 du 20 décembre 1985 concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 06/02/2009 numac 2009002007 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 16 mai 2003 portant la désignation d'adjoints bilingues à titre de mesure transitoire dans les services centraux des services publics fédéraux type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 05/02/2009 numac 2009002005 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 09/02/2009 numac 2009003057 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant nomination des représentants auprès du Comité de règlement des sinistres en cas de terrorisme type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 13/02/2009 numac 2009200326 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 23/02/2009 numac 2009014022 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal établissant le taux des redevances à percevoir pour la délivrance des procès-verbaux d'agrément et des certificats d'agrément pour les cyclomoteurs et les motocyclettes type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 06/02/2009 numac 2009200242 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal portant désignation des membres du Comité ministériel pour la lutte contre la fraude fiscale et sociale fermer, M. Pussemier, Luc, est désigné, pour six ans, comme titulaire de la fonction - Directeur opérationnel - direction opérationnelle « Sécurité chimique de la chaîne alimentaire » au sein du Centre d'Etude et de Recherches vétérinaires et agrochimiques (CERVA), dans le Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, à partir du 1er février 2009.

Par arrêté royal du 31 janvier 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 23/02/2009 numac 2009014024 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 juillet 2005 portant exécution du Règlement n° 3821/85 du 20 décembre 1985 concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 06/02/2009 numac 2009002007 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 16 mai 2003 portant la désignation d'adjoints bilingues à titre de mesure transitoire dans les services centraux des services publics fédéraux type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 05/02/2009 numac 2009002005 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l'Etat type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 09/02/2009 numac 2009003057 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant nomination des représentants auprès du Comité de règlement des sinistres en cas de terrorisme type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 13/02/2009 numac 2009200326 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 23/02/2009 numac 2009014022 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal établissant le taux des redevances à percevoir pour la délivrance des procès-verbaux d'agrément et des certificats d'agrément pour les cyclomoteurs et les motocyclettes type arrêté royal prom. 31/01/2009 pub. 06/02/2009 numac 2009200242 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal portant désignation des membres du Comité ministériel pour la lutte contre la fraude fiscale et sociale fermer, M. Van Den Berg, Thierry, est désigné, pour six ans, comme titulaire de la fonction - Directeur opérationnel - direction opérationnelle « Maladies virales » au sein du centre d'Etude et de Recherches vétérinaires et agrochimiques (CERVA), dans le Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, à partir du 1er février 2009.

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