Nominations
publié le 21 avril 2009
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Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 23 mars 2009, M. Van De Ponseele, Olivier, est nommé à titre définitif, à partir du 1 er juillet 2008, au titre d'attaché dans un emploi de classe A1 ans le cadre linguistique français au S Par arrêt

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service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement
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2009024128
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21/04/2009
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SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT


Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 23 mars 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 23/03/2009 pub. 20/04/2009 numac 2009011178 source service public federal de programmation integration sociale, lutte contre la pauvrete et economie sociale Arrêté royal fixant les cadres linguistiques du Service public fédéral de Programmation Intégration et Economie sociales, Lutte contre la Pauvreté type arrêté royal prom. 23/03/2009 pub. 10/04/2009 numac 2009022176 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 24 octobre 2002 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des aliments diététiques à des fermer, M. Van De Ponseele, Olivier, est nommé à titre définitif, à partir du 1er juillet 2008, au titre d'attaché dans un emploi de classe A1 ans le cadre linguistique français au Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement - Administration centrale.

Par arrêté royal du 23 mars 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 23/03/2009 pub. 20/04/2009 numac 2009011178 source service public federal de programmation integration sociale, lutte contre la pauvrete et economie sociale Arrêté royal fixant les cadres linguistiques du Service public fédéral de Programmation Intégration et Economie sociales, Lutte contre la Pauvreté type arrêté royal prom. 23/03/2009 pub. 10/04/2009 numac 2009022176 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 24 octobre 2002 fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des aliments diététiques à des fermer, M. Denonne, Charles, est nommé à titre définitif, à partir du 15 mars 2008, au titre d'attaché dans un emploi de classe A1, dans le cadre linguistique français au Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement - Administration centrale.

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