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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 23 juin 2011

Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire Personnel. - Nominations Par arrêté royal n° 8368 du 11 mai 2011, Mme Billwatsch Marie-Hélène est nommée à titre définitif dans la classe A1 au 1 er mars 2011 au Musée royal de l'Armée Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir (...)

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23/06/2011
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire Personnel. - Nominations Par arrêté royal n° 8368 du 11 mai 2011, Mme Billwatsch Marie-Hélène est nommée à titre définitif dans la classe A1 au 1er mars 2011 au Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire. Elle porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er mars 2010 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er mars 2011, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er mars 2010.

Par arrêté royal n° 8369 du 11 mai 2011, Mme Catrin Virginie est nommée à titre définitif dans la classe A1 au 1er février 2011 au Musée royal de l'Armée et d'Histoire militaire. Elle porte le titre d'attaché.

Pour la détermination de son ancienneté dans la classe A1, les services effectifs prestés à partir du 1er octobre 2005 sont pris en considération.

Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er février 2011, à l'exception de l'alinéa 2 qui produit ses effets le 1er octobre 2005.

Un recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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