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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 21 novembre 2014

Personnel enseignant civil. - Nomination Par arrêté royal n° 497 du 23 août 2014, M. Druyts Pascal, docteur en sciences de l'ingénieur, est nommé chargé de cours à temps plein, dans le cadre organique de l'Ecole royale militaire, le 1 er

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21/11/2014
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel enseignant civil. - Nomination Par arrêté royal n° 497 du 23 août 2014, M. Druyts Pascal, docteur en sciences de l'ingénieur, est nommé chargé de cours à temps plein, dans le cadre organique de l'Ecole royale militaire, le 1er septembre 2014.

Un recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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