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Nomination Par Arrêté Royal
publié le 08 février 2016

Personnel enseignant civil. - Nomination Par arrêté royal n° 1082 du 6 décembre 2015, madame Du Bois Cindy, docteur en sciences économiques appliquées, est nommée professeur à l'Ecole royale militaire, le 1 er septembre 2015. Un re

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08/02/2016
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel enseignant civil. - Nomination Par arrêté royal n° 1082 du 6 décembre 2015, madame Du Bois Cindy, docteur en sciences économiques appliquées, est nommée professeur à l'Ecole royale militaire, le 1er septembre 2015.

Un recours en annulation de l'acte précité à portée individuelle peut être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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