Séance plénière Ordre du jour Vendredi 12 mars 2004 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Question orale. Question orale de M. Sven Gatz à MM. Eric Tomas et Guy Va(...) 2. Questions d'actualité () () à 14 h 30 m.

source: assemblee reunie de la commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale

numac: 2004020036

pub.: 09/03/2004

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

ASSEMBLEE REUNIE DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 12 mars 2004 (à l'issue du point 4 de l'ordre du jour du Conseil) (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Question orale. Question orale de M. Sven Gatz à MM. Eric Tomas et Guy Vanhengel, membres du Collège réuni compétents pour la Politique d'Aide aux Personnes, concernant « le centre de transfusion sanguine de l'hôpital Saint-Pierre ». 2. Questions d'actualité (*) (*) à 14 h 30 m.

Titre du document concerné:	Séance plénière Ordre du jour Vendredi 12 mars 2004 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Question orale. Question orale de M. Sven Gatz à MM. Eric Tomas et Guy Va(...) 2. Questions d'actualité () () à 14 h 30 m.
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/ordre-du-jour-des-seances-plenieres_n2004020036.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 12 mars 2004 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Question orale. Question orale de M. Sven Gatz à MM. Eric Tomas et Guy Va(...) 2. Questions d'actualité (*) (*) à 14 h 30 m.

Vos données apparaissent sur cette page?

Séance plénière Ordre du jour Vendredi 12 mars 2004 (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Question orale. Question orale de M. Sven Gatz à MM. Eric Tomas et Guy Va(...) 2. Questions d'actualité () () à 14 h 30 m.